SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2012 Volume 15 – numéro 8 Procès-verbal de la séance régulière du comité exécutif de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs, tenue à la salle des commissaires le 4 décembre 2012, à 19 h 30, au 14, rue du Vieux-Chemin, à Témiscouata-sur-le-Lac Sont présents : Mesdames Louise Cassistat, Ghislaine St-Jean,
D’accepter l’ordre du jour tel que présenté en ajoutant au point 3 procès-verbal du 2 décembre 2013 et en laissant le point 21 «Varia» ouvert 1 Ouverture de la séance par le Maire; 2 Acceptation de l’ordre du jour; 3 Adoption des procès-verbaux du 11 novembre et du 2 décembre 2013; 4 Période de questions réservée au
Procès-verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Cacouna, tenue le neuvième jour de décembre deux mille treize (2013) à 19h30, à la salle municipale située au 415, rue de l’Église à Cacouna, lieu ordinaire des sessions de ce conseil
cet effet le registre est remis à madame la mairesse à 19 h ordre du jour 1 ouverture de la sÉance et constat du quorum par le greffier 2 adoption de l’ordre du jour 3 pÉriode de questions destinÉe au public 4 approbation du procÈs-verbal du 12 novembre 2013 5 dÉpÔt de divers documents
2 Lecture et adoption de l’ordre du jour 3 Approbation du procès-verbal de la séance régulière tenue le 3 décembre 2012 4 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 décembre 19 h 30 5 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 décembre 20 h 6 Comptes 7 Correspondance 8
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 Ouverture de la séance 2 Parole au public et questions 3 Adoption de l’ordre du jour 4 Adoption des procès-verbaux des réunions antérieures 4 1 Procès-verbal des séances spéciales tenues le 19 et le 26 novembre 2013 5 Administration 5 1 Transferts budgétaires 5 2 Liste des factures à payer
LUNDI LE 2 DÉCEMBRE 2013 à 19 heures Pensée : La mémoire est un grenier aux images d’où il fait bon ressortir ses plus beaux souvenirs ORDRE DU JOUR 1 00 OUVERTURE ET CONSTAT DE QUORUM 2 00 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3 00 LECTURE ET ADOPTION DU PROCES -VERBAL Assemblée régulière du 4 novembre 2013
PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d’Abbotsford, tenue à l'hôtel de ville, 926, rue Principale Est à Saint-Paul-d’Abbotsford, le mardi 3 septembre 2013, à 19 h à laquelle sont présents messieurs les conseillers Jacques Viens,
ORDRE DU JOUR 1 Ouverture de la séance 2 Adoption de l’ordre du jour 3 Adoption du procès-verbal du 5 novembre 2012 4 Suites au procès-verbal du 5 novembre 2012 5 Période de questions des citoyens et visiteurs 6 Adoption du budget 2013 de la Régie intermunicipale de protection contre les incendies 7
2 Lecture et adoption de l’ordre du jour 3 Approbation du procès-verbal de la séance régulière tenue le 1er décembre 2014 4 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 17 décembre 19 h 30 5 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 17 décembre 20 h 6 Comptes 7 Correspondance 8
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SÉANCE RÉGULIÈRE DU 9 DÉCEMBRE 2013 PROCÈS-VERBAL
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 9 DÉCEMBRE 2013 PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Malo tenue au lieu ordinaire des délibérations du conseil ce lundi, 9 décembre 2013, à compter de 20 h, à laquelle sont présents, outre Son Honneur le Maire, monsieur Jacques Madore, les conseillers suivants : Benoit Roy siège 1 Christine Riendeau siège 2
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RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI LE 2
LUNDI LE 2 DÉCEMBRE 2013 à 19 heures PROCÈS-VERBAL de la réunion régulière, tenue par le conseil municipal de Westbury, au bureau municipal, 168 route 112, le lundi 2 décembre 2013 à 19 h et présidée par le maire Kenneth Coates Présences: Siège no 1: Marcel Gendron Siège no 2: Réjean Vachon Siège no 3: Doris Martineau Siège no 4: Line Cloutier Siège no 5 : Denis Allaire
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SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2012 Volume 15 – numéro 8
Procès-verbal de la séance régulière du comité exécutif de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs, tenue à la salle des commissaires le 4 décembre 2012, à 19 h 30, au 14, rue du Vieux-Chemin, à Témiscouata-sur-le-Lac Sont présents : Mesdames Louise Cassistat, Ghislaine St-Jean, Messieurs Alexandre Anctil-Bruneau, Charles-Aimé Bélanger, Claude Breault, Guilmont Pelletier
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal
Lecture et adoption de l’ordre du jour 3 Approbation du procès-verbal de la séance régulière tenue le 3 décembre 2012 4 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 décembre 19 h 30 5 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 décembre 20 h 6 Comptes 7 Correspondance 8 Comptes incompressibles 9 Versement OMH 10 Liste des
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CACOUNA Le 9
Le 9 décembre 2013 Procès-verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Cacouna, tenue le neuvième jour de décembre deux mille treize (2013) à 19h30, à la salle municipale située au 415, rue de l’Église à Cacouna, lieu ordinaire des sessions de ce conseil Présences: Gilles D’amours #1 absent Rémi Beaulieu #2 présent Francine Côté #3 présente René Voyer
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SÉANCE RÉGULIÈRE DU 5 FÉVRIER 2013 À 19 h PROVINCE DE
2013-02-03 Adoption du procès-verbal du mardi 8 janvier 2013 à 19 h Après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance régulière du 8 janvier à 19 h, il est proposé par monsieur Robert Marshall et RÉSOLU que le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d’Abbotsford adopte le procès-verbal de la séance tel que
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SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 SEPTEMBRE 2013 À 19 h PROVINCE DE
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 SEPTEMBRE 2013 À 19 h 6104 2013-09-03 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 août 2013 Après avoir pris connaissance du procès-verbal de la séance régulière du 13 août à 19 h, il est proposé par monsieur Robert Marshall et RÉSOLU que le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d’Abbotsford
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PONTIAC PROCÈS
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 Ouverture de la séance 2 Parole au public et questions 3 Adoption de l’ordre du jour 4 Adoption des procès-verbaux des réunions antérieures 4 1 Procès-verbal des séances spéciales tenues le 19 et le 26 novembre 2013 5 Administration 5 1 Transferts budgétaires 5 2 Liste des factures à payer
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SÉANCE RÉGULIÈRE LE MARDI 2 MAI 2017, - Pointe-Claire
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE POINTE-CLAIRE, TENUE À L’HÔTEL DE VILLE, 451, BOULEVARD SAINT-JEAN, POINTE-CLAIRE, QUÉBEC, LE MARDI 2 MAI 2017, À 19 H 30, APRÈS QU'AVIS DE CONVOCATION FUT TRANSMIS LE JEUDI 27 AVRIL 2017 PRÉSENTS : Mesdames les conseillères C Homan et K Thorstad-Cullen, ainsi que
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALIT É DE SAINTE-IRÈNE
Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, tenue le mercredi 8e jour de janvier 2014 à 19 h 30 au centre municipal et communautaire sous la présidence du maire monsieur Alain Gauthier et à laquelle sont présents : Sébastien Lévesque Nancy Proulx Jérémie Gagnon Martin Madore Huguette Deschenes Nelson Thériault Les membres présents forment le quorum et déclarent
verbaux Les actes de proc dure font l'objet d'une r glementation distincte de celle des actes ou la mati re consid e, en particulier lorsqu'elle int ressait l'ordre public, les Les lieu, jour et heure de l'audience laquelle l'affaire sera appel e ; 2 2013 la Cour de cassation avait consid que l'adh sion d'un avocat au RPVA
support
6 décembre 2013 Moro1, parce u'elles 'o t offert la cha ce si guli re de pouvoir profiter d'u dou le ta age mon étude voie le jour : d'u e part Claude Noël ui a facilit es pre i res 1 Les listes de personnes suivent un ordre alphabétique Moro (2013 fait l'a al se de deu situatio s d'e seig e e t-apprentissage de la parole à
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décret n°2016-1990 du 30 décembre 2016 relatif aux conditions de 2015) Entre 2013 et 2015, les hémopathies malignes représentent 7,1 des progressions sont rapides (de l'ordre de quelques jours à quelques mois) et leurs traitements sont patients à un stade de cancer avancé traités par allogreffe meurent de
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18 mar 2020 · mises `a jour des informations prospectives contenues dans « Groupe » sur les comptes sociaux 2013-2014 – RFA 206 commande `a partir de 20 pains différents), format lancé en enfants Gulli et un espace affaires Regus (créés avec ces récurrente le projet de proc`es-verbal de la séance précé-
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1 janv. 2016 Le quorum étant atteint le Maire ouvre la séance à 19h30. Ordre du jour : I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL.
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4 févr. 2013 ORDRE DU JOUR ... L'an Deux Mil Treize le lundi 4 février à 19 heures ... le procès verbal du conseil municipal du 3 décembre.
12 déc. 2013 le 4 décembre courant. 3.4 Syndicat Mixte du SCOT Montagne Vignoble & Ried : compte-rendu du Comité. Syndical du 4/12/2013. L'ordre du jour ...
20 janv. 2014 Liste des déboursés du 4 décembre 2013 au 7 janvier 2014 – Approbation ... L'ordre du jour étant épuisé le maire déclare la séance levée.
8 sept. 2009 I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 DÉCEMBRE 2013 ... aucun dossier n'étant inscrit à l'ordre du jour la séance est levée à 19 heures 35.
Le Procès-verbal du comité retraçant la séance du 25 Novembre 2013 est adopté 4-déc.-13. 18-déc.-13. TOTAL 2013 (eng). Page 8 sur 17. Verrières.
27 mars 2019 Adoption de l'ordre du jour. 3. Période publique de questions. 4. ... Procès-verbal – 19e Séance publique régulière – 30 janvier 2019.
Règlement du Greffe 5 décembre 2013