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Conditions Générales d’Abonnement ADSL Pro Les stipulations des présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les forfaits de la gamme « ADSL Pro », quel que soit leur canal de vente La souscription du Client à l’un des forfaits de la gamme « ADSL Pro » vaut acceptation pleine et entière des présentes
CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT CORIOLIS BOX ADSL ET FIBRE AOÛT 2020 ARTICLE 1 : date de Mise à Disposition est la date à partir de laquelle CORIOLISDÉFINITIONS Les mots et expressions ci-après auront la signification suivante : 1 1 CORIOLIS TELECOM : CORIOLISTELECOM est un opérateur de service qui utilise les réseaux de
ADSL : désigne la technologie permettant la transmission des signaux numériques haut débit sur le réseau d’accès téléphonique existant Contrat : désigne l’ensemble constitué des présentes Conditions Générales (ci-après « CG »), du contrat d’abonnement et du Guide Tarifaire qui vous sont transmis lors de votre souscription
CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT DES OFFRES BOX DE SFR Article 1 - Définitions 4 Article 2 - Objet 5 Article 3 - Description des services 5 Service internet 5 Service de téléphonie DSL 6 Service de télévision DSL 7 Article 4 - Conditions préalables à la fourniture des services 8
CONDITIONS GENERALES XDSL EXPRESS Dernière version en date du 29/11/2013 DEFINITIONS Internet à haut débit (ADSL ou VDSL) Page 2 sur 20 SAS OVH, 2 rue
Dans les Conditions Spécifiques, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné dans cet article - ADSL (Asymetric Digital Subscriber Line - ligne d’abonné numérique asymétrique): technologie qui permet de transmettre des signaux numériques haut débit sur le réseau d’accès téléphonique existant
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CONDITIONS GENERALES ADSL - OVH
>CONDITIONS GENERALES ADSL - OVH
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CONDITIONS GENERALES ADSL PRO - ovhcom
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SERVICES DE
Hébergeur des Services : OVH, SAS au capital de 10 069 020 Euros dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole 3 OBJET DES CGU Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder aux
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Conditions générales
Hébergeur des Services : OVH, SAS au capital de 10 069 020 Euros dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix -France, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole 3 Objet des CGU : Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder aux
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SERVICE LIBRERDV
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CONTRAT D’ABONNEMENT ET CONDITIONS GENERALES de
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2 1 Documents annexes aux présentes Conditions Générales Le CLIENT reconnaît avoir vérifié l'adéquation du SERVICE à ses besoins et avoir reçu de ALCD toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause
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Ces conditions sont valables pour toute la durée de la période contractuelle Les modifications tarifaires éventuelles sont portées à la connaissance des CLIENTS sur le site les sites www e-tag net, www clicandtag et www robocompta et sont rappelées sur la facture de renouvellement au minimum 15 jours avant l’échéance du contrat Les présentes CGV / CGU peuvent être modifiées par E-TAG à
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15 mai 2015 · Les présentes conditions particulières complètent les conditions générales de service liées aux accès Internet ADSL et VDSL fournis par OVH
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Guide installation modem Pro TG ADSL VDSL OVH
Aug 31 2012 Matériel : Modem ou Routeur mis à disposition par OVH permettant l'accès au réseau. Internet depuis le site du Client. Ligne téléphonique : Fils ...
Nov 29 2013 OVH informe le Client que les débits de son accès xDSL sont annoncés pour un débit maximum mais ne sont en aucun cas garantis par OVH. En effet ...
Apr 6 2020 ADSL : Technologie permettant l'utilisation du réseau téléphonique pour ... des conditions générales de service OVH Télécom
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May 25 2018 l'Hébergement de Données de Santé pour son offre OVH Healthcare. DÉFINITIONS. Au sens des conditions générales d'utilisation
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Dec 16 2021 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIERE ET DU RESULTAT DU GROUPE . ... Même si le marché du cloud continue à croître de manière générale
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