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1 jan 2019 · publiques et la définition des objectifs budgétaires globaux à Programmation Budgétaire Triennale Agrégée (SEGMA et CST) Année
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Par définition, un solde correspond à la différence entre les ressources et les dépenses Solde global = Solde du BGE + Solde des SEGMA + Solde des CST
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A la différence des CST il n'existe pas différentes catégories de SEGMA. Ils seront donc numérotés en n'utilisant que le
Définition générale d'une nomenclature : c'est un système de S'agissant des SEGMA à la différence des CST
Agrégée (BG). Tableau 10 : Programmation Budgétaire Triennale. Agrégée (SEGMA et CST). Tableau 11 : Programmation Budgétaire Triennale. Globale
Par définition un solde correspond à la différence entre les ressources et les dépenses. Solde global = Solde du BGE + Solde des SEGMA + Solde des CST.
effet réciproque entre la recette et la dépense ne peuvent être En dehors des cas déjà étudiés (SEGMA et CST)
A côté du budget général et des SEGMA les comptes spéciaux du Trésor (CST) constituent un mécanisme permettant l'exécution du budget de l'Etat
l'impôt par exemple traduit le rapport de pouvoir et d'autorité entre les À l'image des CST les SEGMA ont été introduits dans le BGE et ce à partir de.
C'est la différence entre les ressources ordinaires et les dépenses ordinaires. Solde global = Solde du BGE + Solde des SEGMA + Solde des CST.
Le rapport s'y rapportant qui accompagne le Projet de Loi de. Finances 2020 met l'accent sur le rôle prépondérant des SEGMA dans la gestion de proximité des
Guide de la nomenclature budgétaire marocaine