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collectivite territoriale de corse assemblee de corse 1ere session ordinaire de 2011 reunion des 31 mars et 1er avril rapport de monsieur le president du conseil executif objet : plan de cohesion economique, social et solidaire « cors’eco-solidaire » commissions competentes : commission des finances, de la planification, des
D’autres événements se sont produits au plan local et ont pu influer sur le déroulement du débat public volontaire Ainsi, la nouvelle majorité de l’Assemblée de Corse et le nouveau Conseil exécutif de la Collectivité Territoriale de Corse (CTC) sont en cours d’élaboration d’un
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ASSEMBLEE DE CORSE - Collectivité de Corse
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collectivite de corse rapport n° 2021/o1/019 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president de l'assemblÉe de corse resu contu di e delegazione d'attribuzione date À u cunsigliu esecutivu È À u so presidente per u secondu trimestru di u 2020 compte-rendu des delegations d'attributions confiÉes au conseil exÉcutif et
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ASSEMBLEE DE CORSE
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MERCREDI 8 FÉVRIER 2017 - Senatfr
du mercredi 8 février 2017 53 e séance de la session ordinaire 2016-2017 4 juillet devant l’assemblée de Corse - dont je salue le président Jean-Guy Talamoni et le président de l’exécutif Gilles Simeoni - à examiner avec bienveillance ces questions Les articles premier et 2 sécurisent la prescription acquisitive ou usucapion Avec leur rédaction initiale, ils avaient concerné
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PROCES-VERBAL Réunion du Conseil - Mairie de Bonifacio
01 février 2019 Après lecture du rapport, il est demandé à l’ensemble du conseil municipal de prendre acte de la communication du rapport d’activités 2018 de l’Office Municipal de Tourisme et d’approuver ce dernier M Tafani précise que du fait que l’on constate une baisse de
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JOURNAL OFFICIEL - National Assembly
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8 déc 2020 · entre les institutions corses et le Gouvernement, débutée en février C'est d' ailleurs la raison pour laquelle, lors de sa réunion du 18 janvier invitait son rapporteur, M Hugues Portelli, sous réserve de quelques précisions président du conseil exécutif qui les transmet au Premier ministre et au préfet de
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30 avr 2020 · Le Conseil Exécutif de Corse, dès la fin du mois de février 2020, a pressenti que la Dans le scénario 1, 2021 reste affectée (- 66 M€) en raison du la propagation du virus (à titre d'exemple, organisation d'une réunion le 26 février Président de l'Assemblée de Corse, et ses opérations de soutien
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