PDF ARRETE RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES USAGERS AU CONSEIL DE L UFR SANTE Mardi 6 octobre 2015 PDF



PDF,PPT,images:PDF ARRETE RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES USAGERS AU CONSEIL DE L UFR SANTE Mardi 6 octobre 2015 PDF Télécharger




RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté n° 478 du 19 octobre 2015 relatif à l’organisation matérielle des élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d’administration de la COMUE Université confédérale Léonard de Vinci - Site électoral Université La Rochelle Le Président de l’Université de La Rochelle


[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté n° 478 du 19 octobre 2015 relatif à l’organisation matérielle des élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d’administration de la COMUE Université confédérale Léonard de Vinci - Site électoral Université La Rochelle Le Président de l’Université de La Rochelle Vu le code de l’éducation, notamment les articles L 718-11, L 718-12, L 719-1


[PDF] RAA n° 159 du 10 novembre 2015 - RECUEIL DES ACTES

10 nov 2015 · Le recueil des actes administratifs est consultable aux services centraux de l' université (Technoforum, 23 avenue Albert Einstein, BP 33060, 
raa du novembre


[PDF] Textes Législatifs et Réglementaires Relatifs à lEnseignement

modalités d'élection des représentants des professeurs de l'enseignement supérieur au sein de la commission scientifique ➢ Conseil de discipline • Décret n° 
text leg fr


[PDF] COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LUFR DES SCIENCES DE

23 jan 2018 · Arrêtés du 27 décembre 2017 relatifs au numérus clausus en médecine, pharmacie, sage-femme et odontologie pour l'année 2017-2018 et aux 
Conseil UFR janv






[PDF] Recueil des actes administratifs doctobre 2020 - Université de

30 oct 2020 · Damien SAUVERON à l'effet de signer au nom du Président de l'Université de Limoges, pour les affaires concernant la Faculté des Sciences et 
RAA octobre


[PDF] ARRETE PORTANT ORGANISATION DE LELECTION DES

2 nov 2017 · 1 ARRETE PORTANT ORGANISATION DE L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES USAGERS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA 
election Comue d


[PDF] STATUTS DAIX-MARSEILLE UNIVERSITE - Aix-Marseille Université

Le mandat du Vice-président Etudiant prend fin lors du renouvellement du collège usagers de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil
DIRCOM statut amu


[PDF] Page 1 sur 39 DGESIP B1-3 Guide électoral - mise à jour octobre

- commission de la recherche (CR) et commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique (CAC) ; - conseil scientifique (CS) ou 
Guide electoral oct DGESIP B






[PDF] Règlement intérieur - Université de Rennes 1

Une information en direction de la communauté universitaire est en outre réalisée par le site web de l'université de Rennes1 II Organisation de la séance du 
ri en vigueur apresapprobation ca



RAA n 1 du 01 janvier 2012

30-Oct-2020 VU l'arrêté n° 3367 du 1er octobre 2020 relatif à l'organisation des élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils ...



PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHONE-ALPES

03-Dec-2015 APEDYS). 2015-1499. Arrêté portant agrément régional d'une association représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé ...



RAA n 1 du 01 janvier 2012

03-Nov-2020 octobre 2020 relatif à l'élection des représentants des personnels et usagers au ... 6 représentants des usagers qui suivent une formation à ...



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/16 du

15-Sept-2021 l'organisation de la rentrée 2021 dans les écoles et instituts de ... Par ailleurs conformément à l'arrêté du 6 août 2015 relatif aux ...



Santé Protection sociale Solidarité

15-May-2018 6. Arrêté du 26 mars 2018 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions ...



COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LUFR DES SCIENCES DE

30-Mar-2016 6. - Arrêté du 04 octobre 2006 consolidé au 4 mars 2016 relatif aux modalités d'organisation de l'année recherche durant le 3ème cycle des ...



COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LUFR DES SCIENCES DE

23-Jan-2018 Approbation du Compte-rendu du Conseil d'UFR du 21 Novembre 2017 ... 7 de l'arrêté du 20 juillet 2015 modifié relatif à l'organisation des.



Untitled

Le conseil d'administration de l'université Montpellier-III a tenu séance 09/03/2015



Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre

02-Nov-2015 Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - Commission de recensement des votes - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2019-275

12-Aug-2019 75-2019-07-17-018 - Arrêté directorial relatif à la mise a jour du ... de représentants des usagers du système de santé ou d'autres ...

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


DOSSIER DE PRESSE. Améliorer l hébergement des plus défavorisés : Un plan triennal pour réduire le recours aux nuitées hôtelières


Division de l évaluation Bureau de la gestion de la planification stratégique et du rendement


INFOGRAPHIES REC+ DECEMBRE 2013


Décrets, arrêtés, circulaires


ELECTION DES ADMINISTRATEURS DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ETRANGER *** Elections du 8 octobre 2015 ***


REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «À la découverte de la Louisiane avec Les Maraudeurs»


RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA RÉGION POITOU-CHARENTES


Concours photos «Fête des Mères»


OBJET DE L ACHAT DE PRESTATIONS : Action de formations individuelles rattachées à un dossier FSE porté par Atout PLIE Nord-Ouest 91


POLE CONSEIL EN ACHATS ET MARCHES - UCANSS


TROPHEE 2015 «J AIME MON METIER»


Natation Sportive et de compétition


Consultation 2015 Programme Formations Tourisme


REGLEMENT DE LA CONSULTATION CREATION D AIRES DE JEUX


Accompagner. Le greffier du TC assure le secrétariat de la commission électorale.


ANNEXE AU REGLEMENT INTERIEUR du Comité d Activités Sociales et Culturelles


RÉVOLUTION OU ÉVOLUTION?


CONVENTION D HOMOLOGATION


ORGANISATION DES ELECTIONS AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L INSERM


LES FORMATIONS FEDERALES


Créer un dossier de formation. Titulaire


La simulation en santé au sein des Instituts de Formation du CHIVA


Année 2016-2017. Mon guide CampusFrance. Présentation du site Création du dossier Orientation Recherche sur le Grand catalogue


Guide des élections des représentants des parents d élèves


Consultation 2016 Programme Formations Tourisme «Vidéos : techniques de prise de vue, équipement et logiciel de montage»


En 2013, le régime de prévoyance de l industrie pharmaceutique compte plus de 80.000 salariés et 14.000 anciens salariés.


Mobilisation de la recherche en santé pour créer une culture de santé durable


Le développement des compétences en raisonnement clinique par la simulation : un outil au service du degré d exactitude des diagnostics infirmiers?


ARRETE ROYAL DU 31/08/1963 REGLANT L'APPLICATION DE LA LOI DU 26/06/1963


Manuel moteur de recherche «Trouve ton échange»


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5