RAA n 1 du 01 janvier 2012
30-Oct-2020 VU l'arrêté n° 3367 du 1er octobre 2020 relatif à l'organisation des élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils ...
PRÉFECTURE DE LA RÉGION RHONE-ALPES
03-Dec-2015 APEDYS). 2015-1499. Arrêté portant agrément régional d'une association représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé ...
RAA n 1 du 01 janvier 2012
03-Nov-2020 octobre 2020 relatif à l'élection des représentants des personnels et usagers au ... 6 représentants des usagers qui suivent une formation à ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/16 du
15-Sept-2021 l'organisation de la rentrée 2021 dans les écoles et instituts de ... Par ailleurs conformément à l'arrêté du 6 août 2015 relatif aux ...
Santé Protection sociale Solidarité
15-May-2018 6. Arrêté du 26 mars 2018 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LUFR DES SCIENCES DE
30-Mar-2016 6. - Arrêté du 04 octobre 2006 consolidé au 4 mars 2016 relatif aux modalités d'organisation de l'année recherche durant le 3ème cycle des ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE LUFR DES SCIENCES DE
23-Jan-2018 Approbation du Compte-rendu du Conseil d'UFR du 21 Novembre 2017 ... 7 de l'arrêté du 20 juillet 2015 modifié relatif à l'organisation des.
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Le conseil d'administration de l'université Montpellier-III a tenu séance 09/03/2015
Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre
02-Nov-2015 Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015 - Commission de recensement des votes - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2019-275
12-Aug-2019 75-2019-07-17-018 - Arrêté directorial relatif à la mise a jour du ... de représentants des usagers du système de santé ou d'autres ...
Arrêté électoral/Élections/Conseils Centraux et facultaires
arrete portant organisation des elections des representantes et representants des personnels et des usageres et usagers au conseil d'administration a la commission de la recherche et a la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil academique et au conseil de la faculte des lettres au conseil de la
ARRETE n° DAJI-2021-030 Portant organisation des élections
Les usagers de la composante visée en objet sont appelés à élire leurs représentants aux conseils de la composante : Au plus tard le 14 avril 2021 Affichage des listes électorales 26 avril 2021 avant 17 heures Date limite de dépôt des candidatures
Arrêté relatif aux élections des représentants des usagers au
Les élections par voie électronique au conseil de l’OSUC sont fixées : Du mardi 30 mai 2023 à 9h00 au jeudi 1 er juin 2023 à 17h00 Ce scrutin vise à pourvoir : - Les deux sièges de titulaires et les deux sièges de suppléants des représentants des usagers ; Le calendrier des opérations électorales est le suivant : ÉTAPES DATES
Arrêté n° 3430 du 5 novembre 2020 modifiant l’arrêté n° 3367
octobre 2020 relatif à l’élection des représentants des personnels et usagers au conseil d’administration à la commission recherche et à la commission formation et vie universitaire de l’Université de Limoges Vu le Code de l‘éducation et notamment ses articles L 712-1 et suivants et D 719-1 et suivants ;
Arrêté n°2020-839 en date du 16 octobre 2020 portant
Article 1er : responsabilité de l’organisation des élections par scrutins par voie électronique Les élections des représentants des usagers au Conseil d’administration et au Conseil académique (Commission de la Formation et de la Vie Universitaire et Commission de Recherche) sont organisées conformément au présent arrêté
univ-reunionfr
Vu I'arrêté If 2017-2018-60 du 6 avril 2018 proclamant les résultats des élections du 5 avrils 2018 pour la désignation des représentants des usagers au conseil d'administration à la commission de la recherche et à la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l'université de La Réunion
Arrêté relatif aux élections des représentants des usagers au
La date des élections des représentants des usagers au conseil d’administration et aux commissions du conseil académique de l’Université d’Orléans est fixée au : MARDI 20 OCTOBRE 2020 (de 09h00 à 17h00)
Directrice de la publication : Valérie Delahaye-Guillocheau, directrice de la direction des finances, des achats et des services
Rédactrice en chef : Catherine Baude, cheffe du bureau de la politique documentaire Réalisation : SGMAS - DFAS - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
ISSN 2427-9765
Plan de classement
Sommaire chronologique
Sommaire thématique
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 4 - 15 mai 2018
DIRECTION
DE L'INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des solidarités et de la santéPlan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes, établissements et organismesSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Organisation
Gestion
Personnel
Santé publique
Protection sanitaire
Santé environnementale
Urgences
Pharmacie
Pharmacie humaine
Pharmacie vétérinaire
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Personnes âgées
Handicapés
Enfance et famille
Exclusion
Droits des femmes
Population, migrations
Insertion
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, nancement
Assurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 3
Sommaire
chronologique PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
25octobre2017
Arrêté du 25 octobre 2017
relatif à l"agrément de certains accords de travail applicables dans lesétablissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF
n o0255 du 31octobre2017) ........................................................................
............................................ 2098février2018
Arrêté du 8 février 2018
relatif à l"agrément de certains accords de travail applicables dans lesétablissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif (JORF
n o0040 du 17février2018) ........................................................................
.............................................. 23915février2018
décision n o 2018.0066/DP/SG du 15février20 18portant délégation de signature (service communication-information) ........................................................................ ........................................... 11
16février2018
instruction n oSG/2018/66 du 16février2018
relative à l"expérimentation territoriale d"un droit dedérogation reconnu au directeur général de l'agence régionale de santé ......................................... 93
19février2018
décision n o2018.0079/DP/SG du 19février2018
portant délégation de signature (service systèmesd'information, assistance aux utilisateurs et logistique) ...................................................................... 12
27février2018
note d'information n oSG/PMND/DGCS/3A/CNSA/2018/48 du 27février2018
relative à la réalisationd'une enquête d'activité auprès des établissements et services accueillant des personnes atteintes
de maladies neuro-dégénératives (mesures 89 et 96 du PMND) ........................................................ 259
28février2018
Arrêté du 28 février 2018
relatif aux modèles d"imprimés servant à établir les cer ticats de santé pour les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du neuvième et du vingt-quatrième mois de la vie (JORF n o0053 du 4mars2018) ............. 199
Note d'information n
o DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2018/49 du 28février2018 relative à la xation,à titre dérogatoire et transitoire, des modalités de prise en charge par l'assurance maladie
des spécialités pharmaceutiques GYMISO® et MISOONE® au titre de leurs recommandationstemporaires d'utilisation (RTU) ........................................................................
....................................... 206 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 4
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
2mars2018
note d'information n oDGCS/3A/2018/60 du 2mars2018
relative à la diffusion des modèles types de conventions entre la résidence autonomie et un établissement d'hé bergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), un établissement de santé,un service de soins in rmiers à domicile (SSIAD) ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) visant à favoriser
l'accueil de personnes âgées dépendantes dans la résidence autonomie ......................................... 283
5mars2018
note d'information n oDGCS/SD1B/2018/56 du 5mars2018
relative à l"instruction du10juin2016relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable .......................................................... 312
Résultat des élections du 5 mars20 18
xant la composition du conseil d"administration au22mars2018 ...............................................................................................
.............................................. 3507mars2018
Arrêté du 7 mars 2018
portant inscription au titrede l"année 2018 au tableau d"avancement à laclasse exceptionnelle des personnels de direction ........................................................................
....... 174Arrêté du 7mars201 8
portant inscription au titrede l"année 20 18 au tableau d"avancement àl'échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels de direction ........................................ 176
Arrêté du 7mars201 8
portant inscription au titrede l"année 20 18 au tableau d"avancementcomplémentaire à la hors-classe des personnels de direction ........................................................... 178
Arrêté du 7mars201 8
portant inscription au titrede l"année 20 18 au tableau d"avancement àl'échelon spécial à la hors-classe des personnels de direction ........................................................... 179
8mars2018
instruction n oDGOS/RH3/DGCS/4B/2018/62 du 8mars20 18
relative aux électionsprofessionnelles2018 dans la fonction publique hospitalière ........................................................ 114
Note d'information n
oDGOS/PF2/2018/61 du 8mars2018
relative à l"enquête achat et consommationdes médicaments à l'hôpital menée par l'ATIH et aux modalités de recueil des données de
consommation des médicaments ........................................................................
................................... 1309mars2018
décision n o2018-20 du 9mars2018
portant délégation de signature au sein de l"Institut national ducancer ...............................................................................................
.......................................................... 13Note d'information n
oDGOS/PF1/2018/70 du 9mars2018
relative à l"organisation des revues de projets d'investissement 2018 béné ciant d'un accompagnement nancier de l'échelon national 132Note d'informationn
oDGOS/RH3/DGCS/4B/2018/67du9mars2018
relative à la protection dela santé des femmes enceintesexerçant dans les établissements publics sanitaires, sociaux ou
médico-sociaux ...............................................................................................
.......................................... 30212mars2018
instruction n oDGOS/R1/2018/71 du 12mars2018
relative aux coefcients applicables aux tarifs desétablissements de santé mentionnés au d de l"articleL.162-22-6 du code de la sécurité sociale .... 123
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 5
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
15mars2018
décision du 15 mars 2018 portant nomination du directeur des ressources de l"ONIAM et délég ationde signature ...............................................................................................
................................................ 14 Convention de délégation de gestion du 15mars2018 entre la direction des nances, des achats et des services et le délégué interministériel à la pré vention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes relative à certaines dépenses de fonctionnement courant du programme124 "Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie
associative» ...............................................................................................
............................................... 416mars2018
Arrêté du 16 mars 2018
portant nomination des membres du jury des épreuves classantes nationale sanonymes et du concours d'internat de médecine à titreeuropéen pour les médecins français,
andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant a ccès au troisième cycledes études médicales organisées au titrede l'année universitaire 2018-2019 ................................... 106
19mars2018
instruction n oDSS/2A/2C/3A/2018/77 du19 mars2018
relative à l"évolution des pensionsd'invalidité, de l'allocation supplémentaire d'invalidité, des anciennes allocations du minimum
vieillesse, de la majoration pour aide constante d'une tierce personne, des rentes d'incapacitépermanente, de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne et du capital décès
au titrede l'année 2018 ........................................................................ .................................................... 347 Note d'informationn° DGOS/R4/2018/78 du19mars201 8 relative à la mise en uvre d"une enquête nationale pour l'observatoire national des centres spéc ialisés de l'obésité (oNCSO) pourrenseigner les années 2016 et 2017 ........................................................................
................................ 16120mars2018
décision n o2018-01 du 20mars2018
de la direction du groupement d"intérêt public Agence nationaledes systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature ................................... 15
Décision n
o 2018-02 du 20mars2018de la direction du groupement d"intérêt public Agence
nationale des systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature............. 17
Décision n
o 2018-03 du 20mars201 8de la direction du groupement d"intérêt public Agence
nationale des systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature .................. 19
Décision n
o 2018-04 du 20mars2018de la direction du groupement d"intérêt public Agence
nationale des systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature............. 20
Décision n
o2018-05 du 20mars2018
de la direction du groupement d"intérêt public Agence nationaledes systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature ...................................... 21
Décision du 20 mars 2018
habilitation pour l"évaluation des établissements et services visés à l'article L.312-1 du code de l'action sociale et des familles, en application des d ispositions desarticles L.312-8 et D.312-201 du code de l'action sociale et des familles .......................................... 22
21mars2018
décision n o2018.0103/DP/SG du 21mars2018
portant organisation générale des services de laHaute Autorité de santé ........................................................................
................................................... 82 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 6
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
22mars2018
décision n o2018.0096/DP/SG du 22mars2018
portant délégation de signature ................................ 87Instruction interministerielle n
oDSS/SD2B/2018/81 du 22mars2018
relative à la revalorisation au 1 eravril2018 des prestations familiales servies en métropole ............................................................ 352
Instruction interministérielle n
oDSS/SD2B/2018/82 du 22mars2018
relative à la revalorisation au1 er avril2018 des prestations familiales servies en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, àLa Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte ............................................................. 359
23 mars 2018
décision du 23 mars 2018 désignant les administrateurs provisoires du centre hospitalier Victor-Josselin de Dreux ...............................................................................................
...................................... 18626mars2018
Arrêté du 26 mars 201 8
modiant l"arrêté du 16octobre20 15 por tant nomination au conseild'administration de l'Institut national de la recherche agronomique ................................................. 6
Arrêté du 26mars2018
modiant l"arrêté du 17novembre2015 portant nomination des membresdu Haut Conseil des professions paramédicales ........................................................................
.......... 11027mars2018
note d'information n oCNG/DGD/2018/87 du27mars2018
relative à l"établissement de la liste d'aptitude aux emplois de la hors classe et de la classe normale du personnel de direction (corps des directeurs d'hôpital) des établissements énumérés à l'ar ticle2 (1 o et 7 o ) de la loi n o 86-33du 9 janvier1986 modi ée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière au titrede l'année 2019 ........................................................................
............................... 18729mars2018
Arrêté du 29 mars 2018
portant titularisation des élèves inspecteurs de l"action sanitaire et sociale,promotion 2017-2018 ...............................................................................................
................................. 1Arrêté du 29mars2018
relatif aux décisions de titularisation des ingénieurs du génie sanitairestagiaires de la promotion 2016-2017 ........................................................................
............................. 3Arrêté du 29mars2018
portant inscription au titrede l"année 2018 au tableau d"avancement à lahors-classe du corps des directeurs des soins ........................................................................
.............. 183Arrêté du 29mars2018
portant nomination à la commission de la liste d"aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des caisse s déléguéespour la sécurité sociale des travailleurs indépendants et de certains régimes spéciaux ................. 345
30mars2018
Arrêté du 30 mars 2018
portant modication de l"arrêté du 13juillet2016 portant nomination àl'Union nationale des professionnels de santé ........................................................................
............. 111Arrêté du 30mars2018
portant modication de l"arrêté du 13juillet2016 portant nomination àl'Union nationale des professionnels de santé ........................................................................
............. 112 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2018/4 SOMCHR, Page 7
PagesMINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
3avril2018
Arrêté du 3 avril 2018
xant le montant des ressources d"assurance maladie dû au service d e santédes armées au titrede l'activité déclarée au mois dejanvier2018 .................................................... 121
Décision n
o2018-04 du 3avril2018
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantdélégation de signature ........................................................................
................................................... 88Décision DG n
o102-2018 du 3avril2018
relative à la nomination du pharmacien délégué de l"Agencenationale de santé publique ........................................................................
............................................ 924avril2018
Arrêté du 4 avril 2018
xant le calendrier 2018 de la procédure nationale de choix de la discipline,de la spécialité et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves
classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales ............ 113
5avril2018
note d'information n° dGos/r4/dGs/sP2/2018/94 du 5 avril 201 8quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] Division de l évaluation Bureau de la gestion de la planification stratégique et du rendement
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[PDF] POLE CONSEIL EN ACHATS ET MARCHES - UCANSS
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[PDF] Natation Sportive et de compétition
[PDF] Consultation 2015 Programme Formations Tourisme
[PDF] REGLEMENT DE LA CONSULTATION CREATION D AIRES DE JEUX
[PDF] Accompagner. Le greffier du TC assure le secrétariat de la commission électorale.
[PDF] ANNEXE AU REGLEMENT INTERIEUR du Comité d Activités Sociales et Culturelles