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N° 98

Octobre 2020

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RAA n°98 de octobre 2020

Université de Limoges

Présidence, 33 rue François Mitterrand, 87032 Limoges cedex), ainsi que sur le site internet de

l'UniǀersitĠ (www.unilim.fr).

Table des matières

ARRETES RELATIFS AUX DELEGATIONS DE SIGNATURE

ARRETES RELATIFS AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARRETES RELATIFS AUX ELECTIONS

ARRETES RELATIFS AUX COMPOSITIONS DE JURYS OU COMMISSIONS 1

Arrêté n° 3390

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ DE LIMOGES,

VU le Code de l'Éducation et notamment ses articles L. 712-2, L. 713-1, L. 719-7 et R. 719-79, les statuts de l'Université de Limoges, la délibération du conseil d'administration du 25 avril 2016 portant élection de Monsieur Alain CELERIER à

la Présidence de l'Université de Limoges, le règlement des achats publics de l'Université de Limoges, le règlement relatif aux déplacements professionnels des agents de l'Université de Limoges,

Délégation est donnée à Mme Rosalie VANG, Directrice du Service de Santé Universitaire (SSU), à l'effet de signer au

nom du Président de l'Université de Limoges, pour les affaires concernant ledit service, les actes définis aux articles ci-

après.

- Actes relatifs à l'engagement juridique tels que devis, propositions commerciales, contrats ou bons de commandes

dans la limite de vingt-cinq mille euros hors taxes (25 000, 00 € HT) et dont l'exécution n'excède pas l'exercice

budgétaire en cours, - Attestations de service fait. - Actes relatifs à l'engagement juridique, - Attestation de service fait.

- Actes de liquidation des heures complémentaires d'enseignement des enseignants, enseignants-chercheurs et

chercheurs affectés à la composante ; - Actes de liquidation des vacations. 2

ARTICLE 3

: GESTION DU PERSONNEL. - Ordres de mission en France métropolitaine des personnels affectés au SSU ; - Autorisations d'utilisation des véhicules personnels.

ARTICLE 4

: REPRÉSENTATION EN JUSTICE.

- Dépôts de plaintes concernant des événements et infractions survenus dans le ressort du SSU.

ARTICLE 5 : SUPPLÉANCE - SUBDÉLÉGATION.

En cas d'absence ou d'empêchement de

Mme Rosalie VANG, Mme Laurence SAGOT, Médecin généraliste adjointe à la direction du SSU, est autorisée à signer au nom du Président les mêmes actes. Toute subdélégation de signature est prohibée.

ARTICLE 6

: VALIDITÉ. Le présent arrêté entre en vigueur à compter :

- de sa publication par voie d'affichage dans les locaux de la composante et sur le site internet de l'Université de

Limoges.

- de sa transmission à l'autorité académique.

Il prend fin au plus tard à la

fin du mandat du délégant ou à la cessation des fonctions du délégataire.

ARTICLE 7

: EXÉCUTION.

Le présent arrêté abroge et remplace tout autre arrêté consenti aux mêmes délégataires.

Madame la Directrice Générale des Services et Madame l'Agent comptable sont chargées, chacune pour ce qui la

concerne, de son exécution.

Fait à Limoges, le 5 octobre 2020

Le Président

Alain CELERIER

3

Transmis le :

Publié le :

Copies délivrées à

- Intéressé(e)(s) (1 ex.) - M. le Directeur de Cabinet (1ex.) - M. l'Agent comptable (1ex.) - M. le Directeur des Affaires financières (1ex.)

Spécimen de signatures :

Mme Rosalie VANG :

Mme Laurence SAGOT :

1 " sciences appliquées »

2.1.1. Au titre de l'UFR

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Département de physique : Thierry TRIGAUD Département de chimie : Isabelle JULIENDépartement de sciences du vivant : Fabrice DUPUY

2

Département de Génie Civil : Bertrand SELVA

Département de Mathématique : Alain SAUNIER

Département d'informatique : Damien SAUVERON

Département STAPS : Sabine VILLARD

Département TIC : Denis BARATAUD

IREM : Abdelkader NECER

SCIENTIBUS : Frédéric LOURADOUR

2.1.2 Au titre du CSP " Sciences Appliquées » :

- Certifications de service fait valant ordonnancement sans limitation de montant ; - Actes de liquidation ; - Actes d'ordonnancement.

2.2 Personnel :

2.2.1. Frais de mission de la Faculté des Sciences et Techniques :

- Actes relatifs à l'engagement juridique ; - Attestation de service fait.

2.2.2. Frais de mission du CSP " Sciences Appliquées » :

- Certifications de service fait valant ordonnancement sans limitation de montant ; - Actes de liquidation ; - Actes d'ordonnancement.

2.2.3. Frais de déplacement liés à la délivrance d'une dérogation à l'obligation de résidence des

enseignants-chercheurs accordée par le Président :

Faculté des Sciences et Techniques :

- Actes relatifs à l'engagement juridique ; - Attestation de service fait.

CSP " Sciences Appliquées » :

- Certifications de service fait valant ordonnancement sans limitation de montant ; - Actes de liquidation ; - Actes d'ordonnancement.

2.2.4. Heures complémentaires et vacations :

- Actes de liquidation des heures complémentaires d'enseignement des enseignants, enseignants-

chercheurs et chercheurs affectés à la composante ; - Actes de liquidation des vacations.

2.3 Etudiants :

2.3.1. Frais de déplacement, d'hébergement et de restauration des étudiants dans le cadre des

conventions, accords et partenariats conclus avec d'autres établissements d'enseignement : 3

Faculté des Sciences et Techniques :

- Actes relatifs à l'engagement juridique ; - Attestation de service fait.

CSP " Sciences Appliquées » :

- Certifications de service fait valant ordonnancement sans limitation de montant ; - Actes de liquidation ; - Actes d'ordonnancement.

2.3.2. Frais de déplacement, d'hébergement et de restauration des étudiants en tant que

collaborateurs occasionnels du service public (participation à des forums, manifestations de

promotion de l'université ou de la composante...) :

Faculté des Sciences et Techniques :

- Actes relatifs à rengagement juridique ; - Attestation de service fait.

CSP " Sciences Appliquées » :

- Certifications de service fait valant ordonnancement sans limitation de montant ; - Actes de liquidation ; - Actes d'ordonnancement.

2.4 Recettes :

- Factures et actes d'ordonnancement des recettes pour le CSP " Sciences Appliquées ». En cas d'absence ou d'empêchement de M. Damien SAUVERON, Mme Florence DUNET-DELIAT, responsable

administratif de la composante, est autorisée à signer au nom du Président les mêmes actes.

ARTICLE 3 : GESTION DU PERSONNEL

- Ordres de mission en France des personnels affectés à la Faculté des Sciences et Techniques ;

- Autorisations d'utilisation des véhicules personnels. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Damien SAUVERON, Mme Florence DUNET-DELIAT, responsable

administratif de la composante, est autorisée à signer au nom du Président les mêmes actes.

ARTICLE 4 : GESTION DOMANIALE

NB : les conventions signées en vertu de la présente délégation ne sont exécutoires qu'après approbation par

le Président. - Conventions portant autorisation d'occupation ponctuelle selon convention-type. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Damien SAUVERON, Mme Florence DUNET-DELIAT, responsable

administratif de la composante, est autorisée à signer au nom du Président les mêmes actes.

4

ARTICLE 5 : ÉTUDES ET VIE UNIVERSITAIRE

5.1 Scolarité et examens de la Faculté des Sciences et Techniques :

- Attestations et certificats à caractère récognitif (actes non créateurs de droits tels que relevés de notes,

attestations de réussite...) ;

- Actes relatifs à l'organisation matérielle de la scolarité et des examens de la composante, dans le respect

des dispositions générales applicables à l'ensemble de l'Université de Limoges (calendrier de l'année

universitaire, modalités de contrôle des connaissances, etc.) ;

- Actes relatifs à l'organisation des élections des représentants des personnels et des usagers au conseil de

la composante, à l'exception des arrêtés d'ouverture du scrutin et de proclamation des résultats.

5.2 Stages, visites, accueil d'élèves du second degré :

- Autorisations et conventions dont l'objet est la visite de la composante, l'information, la sensibilisation

d'élèves du second degré ou concernant les périodes d'observation prévues dans le cadre de leur scolarité ;

- Conventions de stages " sortants » en France et non dérogatoires au modèle de droit commun de

l'Université de Limoges et à l'exception des avenants pouvant affecter les conventions initiales.

5.3 Déplacements :

- Autorisations de déplacements des étudiants dans le cadre des conventions, accords et partenariats,

conclus avec d'autres établissements d'enseignement supérieur ;

- Autorisations de déplacements des étudiants collaborateurs occasionnels du service public avec ou sans la

possibilité d'utiliser le véhicule de service de la composante.

ARTICLE 6 : REPRÉSENTATION EN JUSTICE

- Dépôts de plaintes concernant des événements et infractions survenus dans le ressort de la composante.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Damien SAUVERON, Mme Florence DUNET-DELIAT, responsable

administratif de la composante, est autorisée à signer au nom du Président les mêmes actes.

ARTICLE 8 : SUBDÉLÉGATION.

Toute subdélégation de signature est prohibée.

ARTICLE 9 : VALIDITÉ

Le présent arrêté entre en vigueur à compter :

- de sa publication par voie d'affichage dans les locaux et de publication sur le site internet de l'Université

de Limoges ; - de sa transmission à l'autorité rectorale.

Il prend fin au plus tard à la fin du mandat du délégant ou à la cessation des fonctions du délégataire.

5

ARTICLE 10 : EXÉCUTION

Le présent arrêté abroge et remplace tout autre arrêté consenti aux mêmes délégataires.

Le Directeur général des services et l'Agent comptable de l'Université de Limoges sont chargés de son

exécution.

Fait à Limoges, le 12 octobre 2020

Le Président

Alain CELERIER

6 1

Arrêté n° 3408

LE PRÉSIDENT DE L'UNIVERSITÉ DE LIMOGES,

VU le Code de l'Éducation et notamment ses articles L. 712-2 et L. 719-7, les statuts de l'Université de Limoges, la délibération du conseil d'administration du 25 avril 2016 portant élection de Monsieur Alain CELERIER à

la Présidence de l'Université de Limoges, l'arrêté n° 3367 du 1er octobre 2020 relatif à l'organisation des élections des représentants des

personnels et des usagers aux conseils centraux de l'université de Limoges,

Délégation est donnée à M me Laurence LAFFARGUE et à M. Loïc TANTY, Responsables des Affaires Juridiques (SAJ), à

l'effet de signer au nom du Président de l'Université de Limoges, pour les affaires concernant ledit service, les actes

définis aux articles ci-après.

- Récépissés de dépôt des listes de candidatures aux élections du 19 novembre 2020 dans les conditions prévues à

l'article 5 de l'arrêté n° 3367 du 1 er octobre 2020 susvisé. Toute subdélégation de signature est prohibée.

ARTICLE 4 : VALIDITÉ.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter :

- de sa publication par voie d'affichage dans les locaux de la composante et sur le site internet de l'Université de

Limoges. - de sa transmission à l'autorité académique.

Il prend fin au plus tard à la fin du mandat du délégant ou à la cessation des fonctions du délégataire.

2

ARTICLE 5 : EXÉCUTION.

Fait à Limoges, le 12 octobre 2020

Le Président

Alain CELERIER

Transmis le :

Publié le :

Copies délivrées à

- Intéressé(e)(s) (1 ex.) - M. le Directeur de Cabinet (1ex.)

Spécimen de signatures :

Laurence LAFFARGUE :

Loïc TANTY :

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Article 2 :

Les modal ités de contrôle des connaissance s et compét ences sont adressées au rectorat dans le cadre du contrôle de légalité des actes.

Membres en exercice : 37

Nombre de votants : 19

Pour : 15

Contre : 2

Abstention : 2

Fait à Limoges, le 23/10/2020

Le Président de l'Université

Alain Célérier

Publié au recueil des actes administratifs du mois d'octobre 2020. Transmis au rectorat de l'académie de Limoges le 23 octobre 2020. Modalités de recours : En application de l'article R 421-1 du code de justice administrative, le

Tribunal Administratif de L imoges peut être saisi par voie de recou rs formé contre les actes

réglementaires dans les deux mois à partir du jour de leur publication et de leur transmission au

Recteur

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Les tableaux règlementaires sont annexés à la présente délibération.

Membres en exercice : 37

Nombre de votants : 20

Pour : 16

Contre : 0

Abstention : 0

Fait à Limoges, le 23/10/2020

Le Président de l'Université

Alain Célérier

Publié au recueil des actes administratifs du mois d'octobre 2020. Transmis au rectorat de l'académie de Limoges le 23 octobre 2020. Modalités de recours : En application de l'article R 421-1 du code de justice administrative, le

Tribunal Administratif de L imoges peut être saisi p ar voie de reco urs formé co ntre les acte s

réglementaires dans les deux mois à partir du jour de leur publication et de leur transmission au

Recteur

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Conseil dÕadministration du 23 octobre 2020 :

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Fait à Limoges, le 23/10/2020

Le Président de l'Université

Alain Célérier

Publié au recueil des actes administratifs du mois d'octobre 2020. Transmis au rectorat de l'académie de Limoges le 23 octobre 2020. Modalités de recours : En application de l'article R 421-1 du code de justice administrative, le

Tribunal Administratif de L imoges peut être saisi par voie de recour s formé c ontre les actes

réglementaires dans les deux mois à partir du jour de leur publication et de leur transmission au

Recteur

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Nombre de votants : 20

Pour : 15

Contre : 1

Abstention : 4

Fait à Limoges, le 23/10/2020

Le Président de l'Université

Alain Célérier

Publié au recueil des actes administratifs du mois d'octobre 2020. Transmis au rectorat de l'académie de Limoges le 23 octobre 2020. Modalités de recours : En application de l'article R 421-1 du code de justice administrative, le

Tribunal Administratif de L imoges peut être saisi par voie de recours formé contr e les actes

réglementaires dans les deux mois à partir du jour de leur publication et de leur transmission au

Recteur

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Conseil dÕadministration du 23 octobre 2020 :

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UNIVERSITE DE LIMOGES

Arrêté n° 3367 du 1er octobre 2020

la commission recherche et à la commission formation et vie universitaire de Limoges.

Vu le c-1 et suivants et D 719-1 et

suivants, de Limoges, de Limoges, en date du 30 septembre 2020,

Le Président arrête :

ARTICLE 1ER : ORGANISATION DES ELECTIONS

Le Président

recherche et à la commission formation et vie universitaire. Il

- pour les usagers : Université de Limoges Pôle Formation et Vie Etudiante Service réglementation et instances 88 rue du Pont St Martial 87000 Limoges Mél : virginie.lefebvre@unilim.fr - pour les personnels : Université de Limoges Service des Affaires Juridiques 33 rue François Mitterrand 87032 Limoges cedex Mél : saj@unilim.fr

2

ARTICLE 2 : DATE DU SCRUTIN

Le Président

le jeudi 19 novembre 2020. ARTICLE 3 : SIEGES A POURVOIR ET CONDITIONS DE REPRESENTATIVITE

3.1 (CA) :

Le nombre de représentants des usagers et des personnels à élire pour le conseil dministration est le suivant : -16 représentants des enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs exerçant leurs fonctions , élus en deux collèges distincts -4 représentants

au titre du collège A et huit représentants au titre du collège B ; -6 représentants des autres personnels (apparentés au collège BIATSS) exerçant

au sein de ; -6 représentants des usagers qui suivent une formation Limoges.

3.2 : À la commission de la recherche (CR) :

Le nombre de représentants des usagers et des personnels à élire pour la commission recherche est le suivant : - 29 représentants des personnels -6 du code de représentants au titre du collège des professeurs et assimilés, 3 au titre des autres personnes qui sont habilitées à diriger des recherches, 7 au titre des docteurs n'appartenant pas à la catégorie précédente, 2 au titre des autres enseignants chercheurs, enseignants, chercheurs, et personnels assimilés, 4 au titre des personnels ingénieurs, assistants i

collèges précédents ; - 5 représentants des doctorants inscrits en formation initiale ou continue. NB : Les internes des formations de santé (médecine, pharmacie, odontologie) ne sont

pas électeurs ni éligibles dans la mesure où ils ne suivent pas une formation de 3ème - 4 précise leur répartition par secteur de formation. 3

3.3 : À la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) :

Le nombre de représentants des usagers et des personnels à élire pour la commission est le suivant : -16 représentants des enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs exerçant leurs fonctions , élus en deux collèges distincts -4 représentants

au titre du collège A et huit représentants au titre du collège B ; -4 représentants des autres personnels (apparentés au collège BIATSS) exerçant

au sein de ; -16 représentants des usagers qui suivent une formation e

Limoges.

4 précise leur répartition par secteur de formation.

3.4 : La durée du mandat est de quatre ans, sauf pour les représentants des usagers dont

le mandat est de deux ans.

ARTICLE 4 : DELIMITATION DU CORPS ELECTORAL

Nul ne peut prendre

ne peut voter que pour la liste représentant la catégorie à laquelle il appartient. Les listes

électorales sont établies par le Président.

4.1 : Rattachement des électeurs aux grands secteurs de formation :

le rattachement des électeurs à un secteur dequotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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