CI 111-32 annexe 3 doc Page 7 sur 7 ENGAGEMENTS DU DEMANDEUR (cocher les cases nécessaires) d’aide, JUSTIFICATIFS A FOURNIR A L’APPUI DE VOTRE DEMANDE (CHECKING LIST AVANT ENVOI)
Prénom : Date de naissance : Fonction du représentant légal Coordonnées Adresse permanente du demandeur (n°, rue, lieu-dit ) : Code postal : Commune : N° téléphone : N° télécopie : Courriel : Le service instructeur devra être tenu informé de toute modification concernant l’identification du demandeur
Version 1 1 du 31/05/2017 1/10 IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Pour les personnes morales (ou pour les indivisions) : COORDONNEES DU DEMANDEUR Ne pas compléter si vos coordonnées sont déjà connues du Conseil Régional COORDONNEES DU RESPONSABLE DU PROJET Identiques à la localisation du demandeur
A 1 Identification du demandeur Pour les personnes morales : Formulaire de demande de subvention – 1er appel à projets 2021 - Breizh Forêt Bois II - Boisement 1/8 NOM du représentant légal : Prénom du représentant légal : NOM, Prénom du responsable du projet (si différents) : Le cas échéant, nombre de salariés : N° SIRET :
Formulaire de demande de subvention – dispositif 4 1 2 – Appel à projets 2021 page 6/ 15 C) Vérification du critère communautaire lié à l’amélioration de la performance globale et de la durabilité de l’exploitation agricole
engagements du demandeur (cocher les cases nécessaires) Je demande (nous demandons) à bénéficier des aides à la conservation et mise en valeur du patrimoine naturel et
Région Normandie – Agriculture Normande Performante – AAP N°1 – 2021 6 3 – CARACTERISTIQUES DE L’EXPLOITATION A1 Localisation du siège social de l'exploitation Identique à la localisation du demandeur
engagements du demandeur Je demande (nous demandons) à bénéficier de l’aide à « l’information et la diffusion de connaissance scientifiques et de pratiques novatrices »dans les domaines de l’agriculture et de la sylviculture conformément au type d’opération
Prénom : N° SIRET : attribué par l’INSEE - formalité obligatoire à réaliser auprès du Centre de formalités des Entreprises (CFE) de la Chambre départementale d’agriculture ou du centre des impôts NOM du représentant légal : Prénom du représentant légal : NOM, Prénom du responsable du projet (si différents) :
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EMANDE DE SUBVENTION
1/9 DEMANDE DE SUBVENTION 1 IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Pour les personnes morales Nom et prénom du représentant légal : Nom et prénom du responsable du projet: Pour les personnes physiques VOTRE PRENOM COORDONNEES DU DEMANDEUR
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DEMANDE DE SUBVENTION - Agriculture
3 Formulaire demande de subvention PCAE volet élevage (mis à jour le 20/12/2016) d) Si projet bovin, ovin, caprin ou équin, S’il s’agit d’un projet d’atelier d’engraissement jeune bovin ou veaux de boucherie, la production est-elle contractualisée : Oui Non
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
Fonction du représentant légal Coordonnées Adresse permanente du demandeur (n°, rue, lieu-dit ) : Code postal : Commune : N° téléphone : N° télécopie : Courriel : Le service instructeur devra être tenu informé de toute modification concernant l’identification du demandeur CADRE RESERVE A L’ADMINISTRATION N° de dossier OSIRIS : Date de réception : Caractéristiques du projet
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ORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
Annexe 3 N° à compléter FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION Animation foncière N° 111 – 21 Transmettre l’original à Département de La Réunion - DDRAF en 3 exemplaires et conservez un exemplaire UNE VALIDATION DES PROCEDURES PAR LE CLS EST SUSCEPTIBLE DE MODIFIER CE FORMULAIRE DE DEMANDE Cadre réservé à l’administration
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DEMANDE DE SUBVENTION - Agriculture
demande de subvention plan de competitivite et d’adaptation des exploitations en pays de la loire (pcae) – volet elevage type d ’operations 4 1 1 du programme de developpement rural
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
Fonction du représentant légal Coordonnées Adresse permanente du demandeur (n°, rue, lieu-dit ) : Code postal : Commune : N° téléphone : N° télécopie : Courriel : CADRE RESERVE A L’ADMINISTRATION N° de dossier OSIRIS : Date de réception : Caractéristiques du projet : Type de projet : (réservé à l’administration) production apicole production SIQO inscription dans un
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I OLET CTIONS COLLECTIVES ORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE
1/8 DINAII - VOLET ACTIONS COLLECTIVES FORMULAIRE DE DEMANDE D'AIDE DISPOSITIF NATIONAL D'AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMATERIEL POUR LES ENTREPRISES AGROALIMENTAIRES (DINAII-AC) Instruction technique DGPE/SDC/2016-499 du 16/06/2016 Transmettez le présent formulaire de demande complété et signé, accompagné des pièces
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DEMANDE DE SUBVENTION
demande de subvention plan de competitivite et d’adaptation des exploitations en pays de la loire (pcae) – volet elevage type d’operations 4 1 1 du programme de developpement rural de la region des pays de la loire appel a projets « investissements de biosecurite en filiere avicole et cunicole»
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M A R A P IDENTIFICATION DU DEMANDEUR
Formulaire de demande de subvention 2014 – mesure 1 21 A : Page 1 sur 13 DEMANDE DE SUBVENTION AREA-PMBE-2014 (121 A) MODERNISATION DES EXPLOITATIONS D ’ELEVAGE POUR UNE AGRICULTURE RESPECTUEUSE DE L ’E NVIRONNEMENT EN AQUITAINE PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D’ELEVAGE Cette demande d’aide une fois complétée consti
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Formulaire AAP Ecophyto II 2021 - Normandie
NOM du représentant légal : _ _____ Prénom du représentant : _____ Sa qualité : _____ NOM, Prénom du responsable du projet (si différent) : _ _____ VOTRE STATUT JURIDIQUE : CUMA GIEE groupement d'intérêt économique (GIE) Autres : _____ (préciser) VOTRE RAISON SOCIALE: _____ VOTRE APPELLATION COMMERCIALE: (le cas échéant) _____ NOM du représentant légal : _ _____
si le projet n'est pas porté par le GAL Arbois Poligny Salins Cœur du Jura N° de téléphone (mobile) : ______ Adresse mail : ______ N° de télécopie : ( demandeur ou mandataire dans le cas d'une indivision) Nom du représentant légal : projet sont détaillées dans les feuillets de l'annexe 1 du présent formulaire
. .Formulaire Dde Aide GAL
GAL DU CARCASSONNAIS NOM du représentant légal : LLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLL Adresse Permanente du demandeur : Téléphone portable professionnel : LLLLLLLLLLLLL Cette description, ainsi que le rayonnement territorial du projet, peuvent être précisés par tout document annexe plus
Formulaire Porteur de projet demande de subvention
NOM Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Téléphone portable professionnel : ____________________ N° de télécopie
MAR DemandeAide V
Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Téléphone portable professionnel : ____________________ N° de télécopie
ESPACE SUD MAR B DemandeAideV
Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : M Gérard ROUJAS (permanente du demandeur) Code postal : Commune : ☎ : Téléphone portable professionnel (facultatif): Type de justificatif (devis, annexe relative au ce cas, ma raison sociale, mon adresse et le montant de mes aides perçues
formulaire demande daide . leader gal pst
NOM DU REPRESENTANT LEGAL : DU DEMANDEUR Adresse permanente du demandeur : Téléphone portable professionnel : ____ ____ ____ __ __ ____ N° de télécopie Attestation relative aux aides de minimis (annexe 4) En cas de Attestation du GAL que le projet d'investissement s'inscrit dans
Formulaire demande . . avril
Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Portable professionnel : effectif salarié permanent Expliquez de manière précise le lien avec la stratégie du GAL Annexe 1 : Dépenses prévisionnelles sur devis à supporter par le demandeur autorisant le maire ou le président ou le représentant légal à solliciter la
VD Formulaire PGB
Nom, Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Jean-Yves AMBAUD VOTRE NOM (demandeur, ou mandataire dans le cas des indivisions) : Téléphone portable professionnel (facultatif): ____________ ________ sur plusieurs communes : liste des communes ou annexe cartographique,
Formulaire leader.
IDENTIFICATION DU DEMANDEUR ET DE LA DEMANDE DE PAIEMENT du dossier accompagné des pièces justificatives nécessaires au GAL et en conserver un Téléphone portable : Nom et prénom du représentant de la structure : Annexe 2 du formulaire de paiement dûment complétée, signée et certifiée
Demande de paiement Leader V
Mar 9 2022 Téléphone portable professionnel :
Monsieur. STATUT JURIDIQUE : GAEC EARL
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2 NOM du représentant légal ... permanente du demandeur.
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2 NOM du représentant légal ... permanente du demandeur.
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION. ANNEE 3 DU CONTRAT D'OBJECTIF NOM du représentant légal ... permanente du demandeur.
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION. ANNEE 3 DU CONTRAT D'OBJECTIF NOM du représentant légal ... permanente du demandeur.
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM de naissance du demandeur ou RAISON SOCIALE pour les personnes morales :.
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2 NOM du représentant légal ... permanente du demandeur.
NOM Prénom du représentant légal de la structure porteuse du GAL : Téléphone portable professionnel :
Annexe 3. N° à compléter. FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2 NOM du représentant légal ... permanente du demandeur.
DEMANDE DE SUBVENTION INVESTISSEMENTS DANS LES