16 nov 2017 · Sur convocation du 08 novembre, le conseil municipal s'est réuni en session Secrétaire de séance : Brigitte BARRET Les seconds qui arrivent à échéance au 31 décembre 2017 et qui Arrivée de Madame Jacqueline CECCON Vu la délibération n°2017-27 du 15 juin 2017 portant approbation du
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Le 26 mai 2014 à 18 h 00, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu M GUILLOTTE, conseillers municipaux SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Paulette LEBRET Sous cette réserve, le compte-rendu est approuvé à l' unanimité, L'utilisation de ce compte doit se faire en accord entre le Casino et la
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19 oct 2020 · Il rappelle que le Conseil Municipal et l'ensemble de la population d'Agon- Coutainville ont toujours été exemplaire face à ce type d'évènement
CR du octobre
14 jui 2013 · sécurité auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest Arrêté du 17 juin 2013 fixant la liste des mandataires judiciaires à la DDTM-SADT-2013- CC50338-01 du 17juin 2013 portant approbation le compte rendu d'utilisation de ces crédits transmis au contrôleur financier Nom - Prénom
SP
12 jan 2021 · Le Conseil municipal de la Ville de LA HAYE s'est réuni Secrétaire de séance Décision modificative N°2 Budget du lotissement du 7 juin - exercice 2020 Adhésion à l'association nationale des Croix de guerre et de la valeur NOM Prénom Enveloppe Maire et Adjoints Enveloppe Maires délégués
COMPTE RENDU
Secrétaire de séance : Monsieur LE BASTARD Page 2 2 Conseil Municipal du 10 décembre 2015 Décisions municipales – compte-rendu de Communes du Pays de Redon et approbation de la convention de Madame Annie GUILLOTTE, pour une durée de trente ans, à compter du 28 juin 2013 et 26 juin 2014
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Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2020 1 Delafosse (procuration à Jean-Dominique Bourdin), Pierre Vogt, Hubert Guillotte, code général des collectivités territoriales, remplit les fonctions de secrétaire Il est proposé au conseil communautaire d'approuver le versement des des conseils municipaux
CR
Soulanges, tenue en la salle du conseil à Vaudreuil-Dorion le mercredi 29 avril 2015 à par madame Aline Guillotte, appuyé par madame Danie Deschênes et et résolu d'adopter le compte rendu de la Table en environnement du 22 avril 2015 et de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI) et du schéma d'
extra
28 jui 2013 · Vu le code de la sécurité intérieure, livre 7 relatif à la sécurité civile ; ARTICLE 2 – Madame la Directrice de Cabinet, Madame le Chef du Service administratif 2013 du président et le compte de gestion 2013 du comptable VU l'avis défavorable du conseil municipal de Boissei La Lande (8 mars 2013)
RAA MENSUEL DU MOIS DE JUIN cle c b
31 déc 2013 · VU l'arrêté du 07 février 1957 de M le Secrétaire d'état au travail et à la VU les arrêtés préfectoraux en date du 28 juin 2013 prononçant la décision du conseil municipal est réputée favorable, titulaire : Mme Pauline RADIGUE, Association faune et flore de l'Orne le nom et l'adresse du prestataire,
RECUEIL DU MOIS DE DECEMBRE cle f
5 août 2021 Le passe sanitaire a été présenté comme la mesure-phare de la sortie de la crise de la Covid-19. Le Conseil constitutionnel l'a.
30 mars 2021 Désignation du secrétaire de séance : Madame Brigitte Boisgerault ... COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 27 JANVIER 2021.
5 déc. 2014 Arrêté n° 231214CY du 23 décembre 2014 portant approbation de la ... Mme LAGUESTE Michelle - Technicien conseil CAF de la Manche
1 déc. 2018 Je commencerai mon propos en rendant hommage à Robert DEHLINGER Maire de notre commune de. 1967 à 1995 qui nous a quittés le 28 octobre dernier ...
1 août 2013 MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 30 septembre 2013 Tome I ... les comptes rendus des incidents et accidents de l'installation ...
22 nov. 2021 Recueil des Actes Administratifs N° 12 DECEMBRE 2021 - 1/10 ... Conseil Départemental du Pas-de-Calais www.pasdecalais.fr.
21 juin 2017 Le mot du Maire. Conseil Municipal. Séance du Mercredi. 14 Janvier 2015. Présents : MM. THIBAUD Christian. BILLON Jean-Yves
22 nov. 2007 le texte intégral a été mis en ligne ce jour sur le site internet de la préfecture : www.maine-et-loire.pref.gouv.fr.
Revue annuelle ¢ no 48 ¢ 2013 publiée avec le concours du Centre national du Livre du conseil général de la Haute-Marne et de la ville de Langres
11 janv. 2012 d'inscrire à l'ordre du jour du conseil municipal pour avis de ... 28 novembre 2012 au 27 novembre 2013
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise