COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MOUEN DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Convocation du 31 janvier 2013 L'an deux mil treize et le cinq février, le Conseil de cette commune dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M OGIER Hubert, Maire
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2013 Le procès-verbal du Conseil Municipal du 5 février 2013 est adopté à l’unanimité DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Madame CHANET présente sa candidature pour cette fonction et est élue à l’unanimité POINT 1 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 POUR LE PLAN
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 05 février 2019 PIECE JOINTE N°1 Le quorum étant atteint, Monsieur Le Maire ouvre la séance à 19h30 Dates de la convocation et de l’affichage : le 30 janvier 2019 Membres présents (20) : BARRIOL Denis, MONTORIO Dominique, COUZON Bernard, COUSIN Joëlle, DOMBEY
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 FEVRIER 2013 Présents : MM SIE Guy, GAUTHIER Gérard, TORRENTE André, CADENA Martine, RUIZ André, PUECH Jacques, RUPERAS-BOFFELLI Sylvette, PEREZ Julien, QUINTILLA Anita, CAMPI Jérôme, DAOUST Serge,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONGENIES DU MARDI 5 AVRIL 2016 Convoqué le 29 mars 2016, le onseil Municipal de ongénies s’est éuni en séance publi ue, en Mairie, le mardi 5 avril 2016 à 18H30 Ouverture de la séance à 18h30 M Michel MARTIN a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Compte-rendu Conseil municipal du 12/02/2013 2 2013-1- 6 Camping municipal - calendrier de la saison 2013 II ASPECT REGLEMENTAIRE 2013-1- 7 Réforme des rythmes scolaires - Demande de dérogation III AMENAGEMENT URBAIN ET ENVIRONNEMENT 2013-1- 8 Numérisation du document d’urbanisme – Approbation de la convention de mise à disposition
Par courrier en date du 30 novembre 2020, la DREAL demande à la commune de donner un accord de principe sur les nouveaux tracés, d’où l’inscription à l’ordre du jour du conseil municipal 19h30- Mr LESSARD Jean –Marie et Mr ROCH Raphaël sont reçus par le conseil municipal
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 24 MARS 2021 L'an deux mil vingt-et-un, le 24 mars, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Suippes se sont réunis en séance ordinaire et en raison de la crise sanitaire liée à la Covid 19 au siège de la Communauté de communes en vertu de la convocation qui leur a été adressée par
Martine TOZZI CAVEL a été désignée secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 08 novembre 2013 a été approuvé à l’unanimité ---- En préambule, Madame le Maire dit avoir les remerciements de la Famille suite au décès de M Claude BRICOUT, Maire du Plessis-Hébert CAPE SERVICE EAU POTABLE
municipaux avant l'examen du budget de la commune Pour l'année 2020 (année d'élection), le document ne recouvre que les indemnités perçues depuis l'élection du nouveau conseil municipal Cet état ne fait pas l'objet d'un vote, ni d’un débat Il s'agit d'une simple information aux élus
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COMPTE RENDU DE LA - lesmolieresfr
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013 L'an deux mille treize, le cinq février, à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Joël MANCION, Maire, ÉTAIENT PRÉSENTS: Mesdames et Messieurs BINET, BLANLUET, CHAPUT, COGNO, GAUVIN,
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MOUEN DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Convocation du 31 janvier 2013 L'an deux mil treize et le cinq février, le Conseil de cette commune dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M OGIER Hubert, Maire
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 12 février 2013 Date de convocation: mardi 5 février 2013 Séance du mardi 12 février 2013 L'an deux mil treize, le mardi douze février, à vingt heures trente, le conseil municipal de la ville d'Aigurande, régulièrement convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur
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COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS PRISES EN SEANCE DU
• Affichage le 13 décembre 2012 du compte-rendu des délibérations prises en séance • Transmission du procès-verbal de séance aux conseillers par courrier le 5 février 2013 Approbation de l’ordre du jour du Conseil municipal du 12 février 2013 VOTE POUR A L’UNANIMITE ORDRE DU JOUR
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COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui s’est
COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui s’est tenue le MARDI 26 MARS 2013 A 20 H 00 sous la présidence de Monsieur Michel CANDAT, Maire de Saulxures-lès-Nancy **** Etaient présents : Monsieur le Maire, J DEWIDEHEM, P CHANET, F NOVIANT, A QUERCIA, J F
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CONSEIL MUNICIPAL --- MARDI 26 FEVRIER 2013 --- COMPTE
MARDI 26 FEVRIER 2013 --- COMPTE-RENDU L’an deux mil treize, le vingt-six février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de GUICHEN s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur SIELLER, Maire, après avoir été convoqué le dix-neuf février deux mil treize, conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités
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Registre des délibérations du Conseil municipal Compte
Compte rendu de la séance du 28 février 2013 Le jeudi vingt huit février deux mille treize à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Bruno HURÉ, Maire Sont présents : Mmes et Mrs Bruno HURÉ, Jean-Marie ROYER, Jacques DAMIEN Jean-Marc BELLAMY, Nathalie DELMAERE, Marc DESLANDES, Corinne DRON
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
Martine TOZZI CAVEL a été désignée secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 08 novembre 2013 a été approuvé à l’unanimité ---- En préambule, Madame le Maire dit avoir les remerciements de la Famille suite au décès de M Claude BRICOUT, Maire du Plessis-Hébert CAPE SERVICE EAU POTABLE
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COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DE LA RÉUNION
Compte rendu des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 13 Juin 2013 L’an deux mil treize, le 13 du mois de juin à 21 h 00, le Conseil Municipal de la commune de Tournan- en-Brie s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent GAUTIER, Maire, suivant convocation datée du 6 juin 2013, affichée le 7 juin 2013 Présents : M
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CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 19 FEVRIER 2013 COMPTE
CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 19 FEVRIER 2013 COMPTE RENDU L’an deux mille treize, le dix neuf du mois de février à 20 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur CIMETIERE, Maire
14 fév 2013 · L'an deux mille treize, le 14 février à 20 H 00, le Conseil Municipal Le conseil municipal adopte à l'unanimité le compte-rendu de la séance du 2- Délibération N°2013-2 Convention de mise à disposition (SMIX du Le Conseil Général organise une réunion publique qui aura lieu le mardi 26 février
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15 fév 2013 · la séance du 12 janvier 2013 Décision du conseil municipal : Compte rendu adopté à l'unanimité 3 Attribution marché mise en séparatif des
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 8 FEVRIER 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE COMPTE Date de réception en Sous-Préfecture : 13 FEVRIER 2013 BUDGET PRIMITIF 2013 Saumur, le mardi 12 février 2013
CRS
21 fév 2013 · GAUTIER, Maire, suivant convocation datée du 15 février 2013, affichée le 15 Le compte rendu de la séance du mardi 18 décembre 2012 est
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n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M le Maire sur délégation de pouvoirs M le Maire Séance du vendredi 15 février 2013 - - 2 - Une convention
compte rendu
12 mar 2013 · Secrétaire de séance : Sébastien PEANT ➢ Approbation du compte rendu du 4 février 2013 Néant ➢ Compte rendu de délégation d'
compte rendu de la reunion du conseil municipal du mars
L'an 2013, le 21 Février à 20:30, le Conseil Municipal de la COMMUNE DE DOMMARTIN réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur René Compte rendu de la journée de grève du mardi 12 février
6 fév 2018 · Délégation accordée à un adjoint pour signer les actes administratifs au nom de la commune Présentation : Patrick TANGUY Les collectivités
COMPTE RENDU DU FEVRIER
Convocation du Conseil Municipal adressée le 06 février 2013 pour la réunion du MARDI 12 FEVRIER 2013 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR Le compte rendu de la séance du 13 décembre 2012 est approuvé à l'unanimité Monsieur le Maire
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5 févr. 2013 - le secrétaire de séance : les représentantes des parents d'élève FCPE. 2) Retour sur les évènements du 1er trimestre et annonce des évènements ...
9 août 2013 COMPTE RENDU INTEGRAL. DES DEBATS. Session extraordinaire de mars 2013. Séance unique du mardi 5 mars 2013. (après-midi) ...
5 févr. 2013 salle pour ouvrir le premier Conseil Municipal de l'année 2013. Je sais que vous êtes là parce que ... compte rendu de la séance précédente.
28 janv. 2013 1) Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2012 ... mardi 05 février à 18 heures à la salle Pablo Picasso.
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 18 février 2013 DELIBERATION Nº 5 - (D 004) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION - Forum.
21 déc. 2017 rendra compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises : ... Dans le cadre du contrat de crédit-bail conclu le 5 février 2013 entre ...
21 déc. 2017 rendra compte au Conseil Municipal des décisions qu'il a prises : ... Dans le cadre du contrat de crédit-bail conclu le 5 février 2013 entre ...
19 févr. 2013 Cette proposition a reçu un avis favorable de la commission n°1 (finances -personnel-administration générale) réunie le 13 février 2013. Après ...
27 févr. 2013 Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Notre-Dame-du-Laus tenue au bureau municipal
26 févr. 2013 Séance du mardi 5 février 2013 – 2ème partie ... faite lors de la séance du Conseil municipal du 19 février dernier.
Compte-rendu du conseil décole du mardi 05 février 2013 Ecole