Conseil d'administration du 18 novembre 2010 compte-rendu « parents d'élèves » validé par les membres du bureau le 25 novembre 2010 Rappel L'an passé, les parents d'élèves avaient émis le souhait de disposer d'un compte-rendu rapide des points évoqués en Conseil d'administration du collège (CA), dans les jours suivant la réunion
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Séance n° 1 du 05 novembre 2009 à 18 H I - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION En préliminaire, M le Proviseur souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil et procède à leur installation Il les remercie pour leur engagement en faveur du Lycée du Parc
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2010 : Le compte rendu ne fait l’objet d’aucune demande de modification le procès-verbal de la séance du 9 novembre est adopté (22 pour, 0 contre, 1 abstention) Ordre du jour : M le Proviseur rappelle les deux modifications apportées par la convocation du 1er février :
Mme Le Proviseur demande au CA dapprouver le PV de la séance du Conseil dAdministration du 11/10/2012 Le procès-verbal est adopté par : 17 votants 17 voix POUR 0 voix CONTRE 0 ABSTENTIONS Délibération n° 9 -2012/2013 3-Installation du Conseil d’administration et des différentes commissions 3 1 Conseil d’administration
du Conseil d' Administration du mardi 25 novembre 2010 avec pour ordre du jour : 1 – Proposition de budget pour l'exercice 2011, 2 – État Prévisionnel de la Commande Publique pour 2011 (EPCP 2010) 18 membres présents : 3 représentants de l'administration, des collectivités et personnalités qualifiées
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Conseil d'administration du 18 novembre 2010 compte-rendu
Conseil d'administration du 18 novembre 2010 compte-rendu « parents d'élèves » validé par les membres du bureau le 25 novembre 2010 Rappel L'an passé, les parents d'élèves avaient émis le souhait de disposer d'un compte-rendu rapide des points évoqués en Conseil d'administration du collège (CA), dans les jours suivant la réunion
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Séance n° 1 du 05 novembre 2009 à 18 H I - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION En préliminaire, M le Proviseur souhaite la bienvenue à tous les membres du Conseil et procède à leur installation Il les remercie pour leur engagement en faveur du Lycée du Parc
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PROCÈS-VERBAL du Conseil d' Administration 25 Membres ont
du Conseil d' Administration du mardi 8 février 2011 avec pour ordre du jour : 1 Projet d'animation pédagogique « Images de justice au lycée », 2 Contrats et conventions, 3 Répartition de crédits globalisés, 4 Préparation de la rentrée 2011 : projet de répartition de la Dotation Globale Horaire (DGH) 25 Membres ont participé à cette séance: 8 représentants de l
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LYCEE V - Lycée VHENDERSON
CONSEIL D’ADMINISTRATION JEUDI 15 NOVEMBRE 2012 Mme Le Proviseur ouvre la séance à 18h15 Le quorum étant atteint, 17 membres sont présents sur 29, le conseil peut valablement siéger M BOISSET accepte dassurer le secrétariat de séance 1-Approbation de l’ordre du jour Mme Le Proviseur demande au Conseil dAdministration dapprouver la proposition de modification de lordre du jour
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En attente de validation par le prochain conseil d
du Conseil d' Administration du mardi 25 novembre 2010 avec pour ordre du jour : 1 – Proposition de budget pour l'exercice 2011, 2 – État Prévisionnel de la Commande Publique pour 2011 (EPCP 2010) 18 membres présents : 3 représentants de l'administration, des collectivités et personnalités qualifiées François JOUSSELLIN, Proviseur, Brigitte MODICOM, Proviseure adjointe, Nicolas
5 nov 2009 · Un nouveau règlement intérieur du Conseil d'Administration (annexe 2), titulaires et suppléants des représentants des élèves, des parents et des personnels (enseignants et ATOSS) se sont réunis de 17h30 à 18h Vote 0910- 005A : Le Conseil, à l'unanimité désigne les membres de la CAO (annexe 7),
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1 sept 2017 · réglementaires du livre V du code de l'éducation, a fini d'abroger les L' organisation du vote des personnels au Conseil d'Administration et éducative de l'établissement depuis la parution du décret 2010-99 du 27 membre de droit du conseil d'administration avec voix délibérative et un élu ATOSS
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14 sept 2013 · de chacun des conseils d'administration de l'année scolaire et La loi de 2010 de réforme des collec- 4 membres de droit : le chef d'établissement, un adjoint désigné par le 4 représentants des personnels : 3 enseignants(1), 1 ATOSS • 4 représentants des usagers : 3 parents et 1 élève en collège,
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2 sept 2019 · Le respect des principes de LAÏCITÉ et de NEUTRALITÉ politique, un engagement pour les parents et les élèves au respect de l'ensemble des Le présent règlement intérieur a été adopté par le Conseil d'Administration du 23 juin 2016 Composée de personnels enseignant de la classe de l'élève
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1 sept 2010 · s'acquittent de droits d'écolage pour la totalité de la scolarité pour enseignants ou personnels dencadrement titulaires, sur lattribution de subventions et sur Les heures de réunion des conseils d'école, d'administration et de L'agence émettra en novembre 2010 une facture correspondant à 6 des
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I - Droits et devoirs des membres de la communauté éducative d'administration , à la commission permanente et au conseil de discipline en faisant 1 2 Les personnels Les parents sont, pour la communauté scolaire, des partenaires à part entière et sont En cas d'absence d'enseignant, deux cas sont à distinguer :
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T.A. : Article L. 612-3 du code de l'éducation – Refus d'inscription en 1. • re année de 1er cycle versitaires : « Les membres du personnel enseignant.
Mesdames et Messieurs les parents d'élèves et d'étudiants de veiller à la qualité de la formation des personnels enseignants.
26 août 2010 circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR : IMIC1000114C) ... ouvriers et de service (ATOSS) et deux représentants des parents d'élèves.
II-1 Il a autorité sur l'ensemble du personnel il n'agit que sur autorisation expresse du conseil d'administration (art. R. 421-20 9° du code de ...
contre les professeurs et membres de l'administration mais aussi celles de ces les enseignants (20
2 nov. 2015 L'élection des représentants au Conseil d'Administration a eu lieu le 9 octobre 2015. Représentants des parents d'élèves :.
Association des Parents d'Elèves. ATOS. : Agents techniques administratifs ouvriers et de soutien. ATER. : Attachés temporaires d'enseignement et de
LES INSTANCES DUN ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D