1 Le texte de l’Accord (et du Protocole à cet accord) entre la République de Djibouti et l’Agence c’est-à-dire le 26 mai 2015 Le Protocole est entré
Accord relatif à la délimitation de la frontièreOman maritime dans la mer d'Oman entre la République islamique d'Iran et le Sultanat d'Oman (avec carte) Mascate, 26 mai 2015 Entrée en vigueur : 4 septembre 2016 par l'échange des instruments de ratification, conformément à l'article 8
accord relatif à l’application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (ci-après dénommé « l’Accord de garanties »), qui est entré en vigueur le 26 mai 2015 ; CONSCIENTS du désir de la communauté internationale de continuer à promouvoir la
Mardi 26 mai 2015 PREMIÈRE SÉANCE ADMINISTRATIVE Élection du Directeur général 13 71 - 90 DEUXIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE Interventions des Organisations mondiales ayant un accord avec l’OIE 15 91 - 92 FAO 15 93 - 103 OMS 17 104 - 119 Banque mondiale 18 120 - 133 OMC 21 134 - 142
10 Accord relatif à la suppression de l'habitude de fumer l'opium Bangkok, 27 novembre 1931 11 Convention pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles Genève, 26 juin 1936 et Lake Success (New York), 11 décembre 1946 12 a) Convention de 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles Genève, 26 juin 1936
37 En application de l'Accord du 20 Août 2015, relatif à l'engagement du Gouvernement d'indemniser les victimes des manifestations politiques de 2013 : les parties au Dialogue s'accordent sur la création de Fonds d'indemnisation des victimes des manifestations politiques de 2013, soit
1 de l’Article XIV de l’Acte constitutif de la FAO, par la Résolution nº 12/2009 en date du 22 novembre 2009 L’accord a été enregistré le 26 janvier 2017 auprès du Secrétariat des Nations Unies sous le n° I-54133 L’Accord a été ouvert à la signature à la FAO, de tous les États et les organisations
2 Accord du 18 décembre 2015 relatif au contrat de génération V – AGEP (33000 Bordeaux) 1 Accord d’entreprise du 4 mai 2016 relatif au contrat de génération 2 Accord du 4 mai 2016 relatif au droit d’expression des salariés 3 Accord du 4 mai 2016 relatif à la communication d’informations sur le site Intranet par les IRP VI
de l’achèvement du processus Le 25 octobre 2015 eurent lieu le premier tour de l’élection présidentielle et le second tour des législatives, ainsi que les élections locales Contrairement à la journée électorale du 9 août, celle du 25 octobre s’est relativement déroulée dans le calme Cependant, presque tous les
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Décrets, arrêtés, circulaires
Arrêté du 26 mai 2015 portant extension d’un accord interprofessionnel relatif au renforcement des moyens de l’obtention végétale et au maintien d’une qualité sanitaire du territoire dans le domaine du plant de pomme de terre NOR : AGRG1509382A
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Modalités spécifiques d'aménagement des fins de carrières
Dans l’accord majoritaire du 26 mai 2015 sur l’emploi des personnes en situation de handicap à La Poste, La Po ste a pris l’engagement de faciliter et d’améliorer les conditions d’accès au dispositif de Temps Partiel Aménagé
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NATO SANS CLASSIFICATION DOCUMENT C-M(2015)0058-AS1
Le 26 mai 2015, au terme d’une procédure d’accord tacite, le RPPB a approuvé le rapport au Conseil diffusé sous la cote AC/335-N(2015)0033-REV1 (signé) R Strasser Note : La présente note fait partie de l’AC/335-N(2015)0033-REV1 et doit être placée en tête de ce document Original : anglais
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Protocole additionnel à l’accord entre la République de
accord relatif à l’application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (ci-après dénommé « l’Accord de garanties »), qui est entré en vigueur le 26 mai 2015 ; CONSCIENTS du désir de la communauté internationale de continuer à promouvoir la
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Décrets, arrêtés, circulaires
(BOCC 2015/41), à la convention collective nationale des collaborateurs salariés des cabinets d’économistes de la construction et des métreurs-vérificateurs du 16 avril 1993 (no 1726) ; Vu l’avenant no 19 relatif aux garanties de santé, conclu le 26 mai 2015 (BOCC 2015/31), à la convention
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COP057-20150821113643
d'accord en exécution de l'article 23 de la Loi relative aux sanctions administratives communales ; Vu les Réglements de police de la Ville de Liège, et en particulier ceux adoptés par le Conseil Communal de la Ville en sa séance du 26 mai 2015; IL EST CONVENU CE QUI SUIT : A Cadre légal
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NATO SANS CLASSIFICATION
15 mai 2015 note ac/335-n(2015)0033-rev1 procédure d’accord tacite: 26 mai 2015 12:00 bureau de la planification et de la politique gÉnÉrale des ressources (rppb) rapport et lettre d'observations et de recommandations du collÈge international des commissaires aux comptes de l’otan (iban) sur la vÉrification des États financiers
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ACCORD SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LA
accord sur la formation professionnelle dans la branche sanitaire, sociale et medico-sociale privee a but non lucratif du 07 mai 2015 table des matières préambule 4
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Notice d’information relative aux textes conventionnels
- Accord de branche relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie du 26 novembre 2015 étendu par arrêté ministériel du 7 avril 2016, -Accord de branche relatif à la mise en œuve de la reconversion ou promotion par alternance (pro-a) du 12 mai
7 mai 2015 · ACCORD DU 7 MAI 2015 RELATIF À LA Le présent accord est applicable dans le champ dévolu à la branche sanitaire sociale et médico-
boc
1 mai 2016 · Les thèmes des accords signés par des syndicats en 2015 600 III 2 convention d'assurance-chômage de mai 2014 Ils permettent à un
bilan negoc collective
9 jui 2015 · signature de l'Accord de Paix et de R conciliation aIJ Mall, le 15 mai 2015 Bamako, le Gouvernement::et la Plateforme ont gatement so urals b
Relev C A de conclusions des consultations pr C A paratoires C A la mise en oeuvre de l Accord
24 mars 2015 Ne nécessite pas d'agrément (*) 2 Protocole d'accord modifiant les Protocoles d'accord du 25 mai 1960 relatifs à l'indemnité de responsabilité
LC Annexe
10 sept 2015 · 1 Accord entre l'Iran et l'Agence relatif à l'application de garanties dans le Entre le 18 mai 2015 et le 17 août 2015, environ 432,2 kg d'UF6
gov derestr fr
15 fév 2016 · 1 Avenant no 1 du 16 octobre 2015 à l'accord de branche du 7 mai 2015 relatif au prolongement de la période transitoire cIF-cDI
ste
ACCORD DE PARIS (mm NATIONS UNIES 2015 sur les changements climatiques, adoptée à New York le 9 mai 1992; b) On entend par « Conférence des
french paris agreement
Accord professionnel FILIÈRE ALIMENTAIRE ACCORD DU 29 MAI 2015 RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES ET DE L'EMPLOI NOR :
Secteur alimentaire Accord du . . Competence Emploi
Le chapitre 3, élément central du présent rapport, présente une analyse de contenu de tous les ACM de l'échantillon de la recherche (2009−mai 2015) Le
wcms
26 mai 2015 Conformément à l'article 12:5 de l'Accord sur les sauvegardes l'Indonésie souhaiterait notifier par la présente au Conseil du commerce des ...
10 août 2015 Le 26 mai 2015 au terme d'une procédure d'accord tacite
26 mai 2015 D'ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DU. TRAFIC AERIEN. La présente instruction entre en vigueur à compter du 26 mai 2015.
26 mai 2015 Projet de CNPN Médecine mai 2015 1. CAHIER DES NORMES PEDAGOGIQUES. NATIONALES. DU DIPLOME DE DOCTEUR EN MEDECINE. Version de la CNCES. 26 ...
29 juil. 2016 Accord sur la facilitation des échanges ... L'Annexe 1A de l'Accord sur l'OMC sera amendée dès l'entrée en vigueur du ... 26 mai 2015.
25 nov. 2010 LOI N° 2015-35. Fraternite-Travail-Progres du 26 mai 2015 relative a la protection des vegetaux. Vu la Constitution du 25 novembre 2010 ;.
Azzam MAHJOUB. Professeur de sciences économiques et Expert international et Zied SAADAOUI. Maître-Assistant en sciences économiques. Mai -2015
28 juil. 2016 Résumé : Un accord interprofessionnel plant fermier de pomme de terre étendu par ... étendu jusqu'en mars 2017 par l'arrêté du 26 mai 2015.
15 juil. 2017 Circulaire interministerielle n° dSS/Sd2/2015/179 du 26 mai 2015 relative aux modalités d'attri- bution des indemnités journalières dues au ...
G/L/1117 G/SG/N/12/IDN/2 26 mai 2015 (15-2704) Page: 1/2