Assurance de garantie locative pour les baux à usage d’habitation Edition janvier 2 011 L’assureur est la Mobilière Suisse Société d’assurances SA, ayant son siège à Berne, ci-après «La Mobilière» Art 1 Etendue de l’assurance Par l’assurance de garantie locative, l’assureur se porte cau-
[PDF]
Informations aux clients et Conditions générales d
Conditions générales d’assurances (CGA) Assurance de garantie locative pour les baux à usage d’habitation Edition 01 2011 2 3 Informations aux clients Ce que vous devriez savoir à propos de votre assurance de garantie locative Chère cliente, cher client, Vous avez opté pour un produit de la Mobilière, le plus ancien assureur privé de Suisse Nous vous remercions sincèrement de
Dispositions communes pour les assurances de l'inventaire 702 Location de chevaux 30 La présente information client renseigne de manière claire et succincte garanties suffisantes Conditions générales d'assurance (CGA) Édition 03/2017 L'inventaire du ménage, c'est-à-dire tous les biens mobiliers à usage
cga assurance habitation
3 Où et pour quels dommages l'assurance est-elle valable? AXA Assurances SA, General-Guisan-Strasse 40, 8401 Winterthur, (ci-après «AXA»), société
avb privathaftpflicht optima fr
1 En quoi consiste la couverture d'assurance? 5 2 Quelles sont les personnes assurées? 5 3 Où et pour quels dommages l'assurance est- elle
avb privathaftpflicht basic fr
Conditions générales d'assurance intégrées (CGA), édition octobre 2016 • Conditions générales intégrées, Information clients sur votre contrat Droits de bail, revenus locatifs et produits de licences (pour autant qu'ils aient Chubb Assurances (Suisse) SA ("Chubb") n'est réputé fournir de garantie ni tenu au paiement
CGA AllRisks ed. . . F
Les informations sur le produit doivent permettre d'y voir plus clair dans l' ensemble des documents contractuels Les droits et obligations mutuels des parties con-
Baloise assurance d entreprises PME
Information client Conditions Générales d'Assurance (CGA) L'information client renseigne sur la compagnie d'assurances ainsi que garanties suffisantes résultant de la propriété, de la possession, de la location ou du bail de tribunes ou utilisés pour un propre usage privé en Suisse ou dans la Principauté
cga fran C A ais
Informations aux clients et Conditions générales Assurance voyages ▫ Frais d' annulation ▫ Assistance aux personnes 24 h sur 24 ▫ Assistance véhicules
ccc assurance voyages
Informations aux clients et. Conditions générales d'assurances (CGA). Assurance de garantie locative pour les baux à usage d'habitation. Edition 01.2011
là pour vous. Information client selon la LCA et. Conditions générales d'assurance (CGA) ... de la caution de garantie de loyer pour le contrat de bail.
Pour tout exercice de vos droits d'utilisation de l'information vous devez inclure et maintenir la mention suivante : Source (ou. « Adapté de »
CGA. Conditions générales d'assurance. CO. Code des obligations Informations à la clientèle. Selon la Loi fédérale sur les contrats d'assurances (LCA).
Conditions générales d'assurance intégrées (CGA) édition octobre 2016. •. Conditions générales intégrées
La police contient les informations sur les assurances choisies les lieux des risques assurés ainsi que les sommes d'assurance ou de garantie correspondantes.
Oct 1 2011 les dépôts de garantie payés par les locataires d'après les dispositions d'un bail de location de locaux d'habitation;.
J'ai le plaisir de vous présenter le rapport annuel décrivant les activités de Service Nouveau-Brunswick pour l'exercice allant du 1er avril 2020 au 31 mars
nationales sur la location la vente et la réparation d'automobiles. Il est interviewé par de nombreux médias pour les questions touchant l'automobile.
L'oxygénothérapie à long terme (? 15 heures par jour afin d'atteindre une saturation > 90 %) est indiquée pour les usagers atteints de MPOC