Monsieur le Maire fait part à l’assemblée d’un courrier qu’Il a reçu de Monsieur LOPEZ Francis domicilié à AUDINCOURT Cette personne souhaite installer un camion pour fournir des paëllas sur le parking situé 1 rue de Brognard à Dambenois à compter du 1 er octobre 2017 Le Maire expose qu’il convient d’établir une
Monsieur le Maire ouvre la séance Monsieur le Maire procède à l’appel des membres, constate et confirme que le quorum est atteint, l’Assemblée peut donc délibérer valablement Il fait élire un secrétaire de séance et donne lecture du procès-verbal de la séance du 21 mars 2013 qui est approuvé à l’unanimité
A mon domicile de Fontenelle je reçois une lettre de monsieur E BARDET vice-président du Comice Agricole de l’arrondissement de Tours Madame le Maire de Saint Branchs, mademoiselle SAUGNIER a fait part au Comice de mes travaux pour la mise en valeur des fruits anciens méritants Le Comice organise une exposition pour le 11 août 1986 Je
Article 1: Monsieur le Maire accepte l'indemnisation de la SMACL de 908 32 € relative à la détérioration de la pompe à chaleur du bâtiment FASSAD Article 2: Monsieur le Directeur Général des Services et Madame le Receveur Municipal sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté
9 – Informations Pays de Montbéliard Agglomération 10 – Informations travaux en cours 11 – Questions diverses 1 – Approbation du précédent procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la dernière réunion ordinaire en date du 16/12/2020
A mon domicile de Fontenelle je reçois une lettre de monsieur E BARDET vice-président du Comice Agricole de l’arrondissement de Tours Madame le Maire de Saint Branchs, mademoiselle SAUGNIER a fait part au Comice de mes travaux pour la mise en valeur des fruits anciens méritants Le Comice organise une exposition pour le 11 août 1986
du 14 mars 2017 Le 14 mars 2017 sur convocation régulière du Maire en date du 8 mars 2017, le onseil Municipal s’est éuni salle du conseil municipal, rue du pâquis, sous la présidence de Monsieur SOMMER Denis, Maire Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance à 18h30
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Objet : Nouvelle règlementation relative à la
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ISSN - 0764 - 5295 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Vu l'avis favorable de Monsieur le Maire de Belfort ; Vu l'avis favorable du Médecin de Protection Maternelle et Infantile Arrête - Article 1 er Le Centre hospitalier de Belfort - Montbéliard, dont le siège est situé 14, rue de Mulhouse 90016 BELFORT a été autorisé, depuis 20 février 1979, à faire fonctionner la crèche située 19, avenue Jean Jaurès à Belfort 9 - Article 2 L
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Compte rendu conseil municipal du 24 mai 2013 - Bavans
Monsieur le Maire procède à l’appel des membres, constate et confirme que le quorum est atteint, l’Assemblée peut donc délibérer valablement Il fait élire un secrétaire de séance et donne lecture du procès-verbal de la séance du 21 mars 2013 qui est approuvé à l’unanimité Monsieur le Maire, conformément à l’article L 2121-14 du CGCT fait élire un président de séance
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CR du CM du 1309
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée d’un courrier qu’Il a reçu de Monsieur LOPEZ Francis domicilié à AUDINCOURT Cette personne souhaite installer un camion pour fournir des paëllas sur le parking situé 1 rue de Brognard à Dambenois à compter du 1 er octobre 2017 Le Maire expose qu’il convient d’établir une
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COMPTE RENDU DE LA 31ème SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 14 mars 2017 sur convocation régulière du Maire en date du 8 mars 2017, le onseil Municipal s’est éuni salle du conseil municipal, rue du pâquis, sous la présidence de Monsieur SOMMER Denis, Maire Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance à 18h30 Les conseillers présents sont : SOMMER Denis, MUNNIER Jean-Paul, JACQUEMAIN Sylvie, LAZAAL Zahia, DALON Olivier, DAMIS Nadia
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Carnet de bord de Jean-Louis CHOISEL - Pomum : Pomum
A mon domicile de Fontenelle je reçois une lettre de monsieur E BARDET vice-président du Comice Agricole de l’arrondissement de Tours Madame le Maire de Saint Branchs, mademoiselle SAUGNIER a fait part au Comice de mes travaux pour la mise en valeur des fruits anciens méritants Le Comice organise une exposition pour le 11 août 1986 Je
Il sera donc du devoir de chaque Maire ou délégué de réaliser les arbitrages les plus justes et les M Mme PETIT 17, chemin des Després 2012 2012 2013 2013 2014 2014 2015 2015 2016 Nombre de classes 8 8 8 8 ( jouets et vêtements) pour mars Le Président Claude CHAVANEAU au 02 38 33 72 04
BULLETIN MUNICIPAL
devant la mairie, devenus très fragiles et dangereux, la dernière tempête ayant 2012 Groupe scolaire : portes des sanitaires, fenêtres classe CE2, pompe à L' article 134 de la loi du 24 mars Responsable d'Entraide et Loisirs : Madame Nadine DESMOULIN Délégué de Montliard : Monsieur Jean PAUPHILLAT
Bulletin municipal
8 mar 2012 · Monsieur Denis CONUS, préfet de la Haute-Loire modifié, Mme Marie- Danièle CAMPION, Recteur de l'Académie de Clermont-Ferrand,
RAA mars
24 mai 2013 · Jean-Yves TRICOT a donné pouvoir à Joseph LIARD nomme, à l'unanimité, Mme Liliane RIFFAUD en qualité de secrétaire de séance M le Maire ouvre la séance et soumet au vote du Conseil municipal Site Mont des Alouettes : Par délibérations du 25 mars 2012 et du 25 mars 2013 et en vertu de
pv cm
1 sept 2016 · Monsieur Jean-François POPIELSKI VU l'instruction n° Cabinet/2012/103 du 5 mars 2012 relative à la Président du comité directeur du comité départemental rugby 92 Madame Marie-France TOQUIN épouse POPOT DU MONT- VALÉRIEN, demeurant à NANTERRE - Madame LIARD Sylvette
RAA n C B du er septembre
1 sept 2012 · Monsieur Jean-Marie JULLIEN a été désigné pré- sident pour les débats des comptes administratifs Madame le Maire n'a pas pris part au vote
14 avr 2012 · Vœux de Madame le Maire Impression : Imprimerie Estimprim Montbéliard / Dépôt légal : mars 2012 Damien Dubois est de Jean-Paul Mariot, président de l'Office liard compte 60 m² Déclaration de Monsieur Jean-Michel VILLAUME, Député-Maire, à l'occasion du vote du budget le 26 mars 2012
HERICOURT MAGAZINE AVRIL
24 avr 2013 · Président du Directoire de Peugeot S A En date du 1er mars 2012, Moody's a diminué la notation long terme O Groupe PSA Peugeot Citroën : 269 m € / 9,6 des fonds propres de Technologie de Belfort-Montbéliard, l'Université de Au 31 décembre 2012, Madame Marie-Hélène Roncoroni est
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24 mars 2016 de la DIRECCTE de Bourgogne Franche-Comté et Madame la Responsable de ... Général de la Préfecture du Département du Doubs le Maire de la.
6 mars 2019 Monsieur Jérôme Leibovitz pharmacien-biologiste ;. • Madame Eve Poret
12 mars 2020 Madame le maire de la ville de Montbéliard ... VU le dossier présenté par Monsieur Michel MOREL
3 oct. 2020 n° DOS/ASPU/064/2018 du 5 avril 2018 modifiée autorisant Madame Jeanine ... 25-2020-07-16-007 - Arrêté Préfectoral rapportant une astreinte ...
Suppléé par Madame Anne CARDEY Présidente CME CH Belfort / Montbéliard. Monsieur Suppléé par Monsieur David BARBIER
14 févr. 2018 Madame la Présidente du Conseil départemental du Doubs. Monsieur le Président de la Communauté de communes du Val de Morteau
1 mars 2016 d'avocats représenté par Monsieur GAVILLOT Philippe à MONTBELIARD (2 pages) ... des territoires du Doubs et Madame le Maire de la Commune de.
16 sept. 2017 fiscal de Madame Patricia MARTZOLFF comptable
14 mars 2020 Territoires de Belfort à la place de Madame Aima BOUCARD. ... du Sous-Préfet de MONTBELIARD en date du 13 mars 2012 reconnaissant.
30 juin 2017 Madame ABDA Christel. Technicienne de prestations CPAM DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-012 PUBLIÉ