3) - FINANCES 3 1 Budget principal : décision modificative n° 5 Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents ou représentés, autorise le Président à virer 15 000 € du compte 022 « dépenses imprévues » au chapitre 012 « charges de personnel » 3 2
053 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 LE CONSEIL MUNICIPAL ADOPTE la Décision modificative n° 1 au Budget PRINCIPAL, telle qu’elle figure ci-dessous : Propositions nouvelles Vote DM 1 : BUDGET PRINCIPAL Section FONCTIONNEMENT DEPENSES 73925 Fonds de péréquation ress comm interco 9 120 € 014 Atténuations de
2011_13_12_5 : Budget principal - Décision modificative n°2 pour l’exercice 2011 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, VU le Code général des Collectivités Territoriales, plus particulièrement ses articles 5211-1, 5211-2 et
I FINANCES 1 Décision modificative n°1 du budget principal 2 Décision modificative n°1 du budget annexe des locaux commerciaux 3 Attribution de subventions 2013 4 Avenant n°2 à la convention d’objectifs 2012-2015 entre la ville et l’office de tourisme 5 Demande d’aide à l’hôtellerie – Hôtel « l’Oasis » 6
Comme indiqué dans le rapport de présentation de la décision modificative n°1 du Budget Principal adoptée au conseil municipal du 9/07/2010, rappelons que les méthodes d’évaluation retenues sont celles définies à l’article 1609 nonies C- IV du Code Général des Impôts et que les
1 2 Approbation de la Décision Modificative n° 3 au Budget Principal – Exercice 2017 1 3 Admissions en non-valeur – budget 2017 1 4 Modification des tarifs des parcs de stationnement communaux (Centre-Ville et Esplanade) 1 5 Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale
2020-10-14 - Décision modificative n° 1 du Budget Principal Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l’avis de la Commission Finances, Ressources Humaines et Bâtiments du 8 octobre 2020, Le Conseil Municipal adopte la décision modificative n°1 du Budget Principal 2020
1 - FINANCES M MARTINERIE 1 1 Approbation de la Décision modificative n° 1 au budget principal – Exercice 2010 Mme AUDOUIN 1 2 Budget 2011 : avances sur subventions aux associations et aux établissements publics M MARTINERIE 1 3 Attribution de crédits d’investissement pour achats, travaux et études
2 5- Budget principal 2018 : décision budgétaire modificative n° 1 Rapporteur : M Bourguignon, 1er Vice-Président, délégué aux Finances Le conseil communautaire, à l’unanimité, - Approuve la décision budgétaire modificative n° 1 du Budget principal 2018 telle qu’exposée :
2 1 1 Le cadre légal du débat d’orientation budgétaire L’article 107 de la loi NOTRe a modifié l’article L 2312-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) relatif au débat d’orientation budgétaire dans les communes de plus de 3 500 habitants Le texte de cet article précise :
[PDF]
1 Décision modificative n°3 du budget principal
I FINANCES 1 Décision modificative n°3 du budget principal 2 Décision modificative n°3 du budget annexe des parcs de stationnement 3 Décision modificative n°2 du budget annexe des locaux commerciaux 4 Décision modificative n°2 du budget annexe de l’eau 5 Bâtiments communaux – Conventions de location – Information 6 VVF
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 JUILLET 2009 19h30 – Salle
I/ FINANCES – BUDGET (commission des finances du 09 juillet 2009) Rapports présentés par Mme AUBERT-FERRY I/1 Budget Principal – Décision Modificative N°2 Il s’agit essentiellement d’ajuster les crédits d’investissement pour permettre le paiement d’opérations décidées après le vote du budget primitif ou qui ont été sous estimées Pour 21 Contre 1 (Mme Theppe) Abstention
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2009
1/ Budget principal – Décision Modificative n°1 Délibération n°44/09-2017 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et financière du 13 septembre 2016 pour la réalisation d’une fresque « trompe l’œil » sur le poste électrique situé rue Charles Peguy ; Considérant que le coût total de l’opération
[PDF]
1 Tableau des effectifs: création d’un poste d’adjoint
FINANCES 1 Compte-rendu de la réunion de la commission des finances du 8 septembre 2008 2 Prix de l’eau 2008/2009 3 Attributions de subventions 2008 4 Décision modificative n°2 du budget municipal (budget principal) 5 Décision modificative n° 2 du budget annexe des parcs de stationnement 6 Décision modificative n° 3 du budget annexe du port de plaisance 7 Décision
[PDF]
PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 Budget
Comme indiqué dans le rapport de présentation de la décision modificative n°1 du Budget Principal adoptée au conseil municipal du 9/07/2010, rappelons que les méthodes d’évaluation retenues sont celles définies à l’article 1609 nonies C- IV du Code Général des Impôts et que les
[PDF]
SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DU DRUGEON
3) - FINANCES 3 1 Budget principal : décision modificative n° 5 Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents ou représentés, autorise le Président à virer 15 000 € du compte 022 « dépenses imprévues » au chapitre 012 « charges de personnel » 3 2
[PDF]
Folio n°17 - Châtenay-Malabry
FINANCES : Approbation de la Décision Modificative n° 3 au Budget Principal – Exercice 2017 Rapport présenté par Monsieur Jean-Paul MARTINERIE, Premier Adjoint au Maire La présente Décision Modificative a pour objet : L’ajustement des crédits votés au Budget Primitif 2017 modifié par les Décisions Modificatives N°1 et N°2
[PDF]
ORDRE DU JOUR - Ville d'EVIAN Ville d'Evian
I FINANCES 1 Décision modificative n°1 du budget principal 2 Décision modificative n°1 du budget annexe des locaux commerciaux 3 Attribution de subventions 2013 4 Avenant n°2 à la convention d’objectifs 2012-2015 entre la ville et l’office de tourisme 5 Demande d’aide à
[PDF]
RAPPORT 2021 SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES, LES
2 1 1 Le cadre légal du débat d’orientation budgétaire L’article 107 de la loi NOTRe a modifié l’article L 2312-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) relatif au débat d’orientation budgétaire dans les communes de plus de 3 500 habitants Le texte de cet article précise : Le budget de la commune est proposé par le maire et voté par le conseil municipal
[PDF]
Le mot du Maire Sommaire
2 - Les tarifs de la borne de camping-car située place de la Gare ont été reconduits à l’identique par rapport à 2007 3 - L’indemnité de conseil du receveur a été décidée à taux plein en faveur du trésorier 4 - La décision modificative n0 2 du budget a été adoptée afin de prendre en compte les différents travaux de voirie
RAPPORT 2 1 MODIFIE Rapporteur : Michel SAINTPIERRE FINANCES BUDGET PRINCIPAL 2009 DECISION MODIFICATIVE N°5 Les crédits prévus au budget primitif 2009 s'avèrent insuffisants au sein des chapitres 011, 012, 014 ,
budget principal modif K
l'absence d'équilibre réel du budget supplémentaire 2009 de la collectivité modifié les budgets annexes du service d'incendie et de secours (SIS) et du 86 000 000 € sur le budget principal ; que, par la décision modificative n° 1 du Considérant que l'augmentation par rapport à la prévision initiale arrêtée par la
JF JF INTERNET
Considérant que la décision modificative n° 1 du budget 2009 de la 2009; Considérant que, compte tenu du grave déséquilibre budgétaire des finances principal a été réduite de 4 457 878,81 € par rapport à 2009; que cette diminution constatés sur les charges de personnel, il y a lieu de modifier cette inscription de
REA BRectif
4 mai 2009 · (DIRECTION DES FINANCES) Vu le rapport en date du 20 avril 2009 par lequel M le Maire expose vigueur et à la délibération d'approbation du budget primitif, tous les A) Budget principal : modification n° 1
30 jui 2017 · en dépenses, dès cette décision modificative, afin d'activer la Le budget 2017 modifié est équilibré, en dépenses et en recettes, à hauteur de 2009 7307 VT - AGENCE DE L'EAU - APPELS A PROJETS Les autres actions identifiées à ce jour pouvant être financées par cette PRINCIPAL Motif
Rapport de la D C A cision Modificative N C B
l'externalisation des emplois aidés en rapport avec un autre dossier présenté lors de la présente Ces dépenses seront financées au moyen de recettes supplémentaires exceptionnelles (sinistres, Régions, modifiée ; Adopte la Décision Modificative n° 2 au Budget principal 2009 qui s'élève, en dépenses et recettes,
DELIB. . .
Mme TORNO présente le rapport d'activité du premier semestre 2014 de la C C B S 1237-01 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET VILLE 2014 Délibération Personnel, des Finances, du Budget et des Affaires générales APPROUVE les écritures budgétaires ci-dessus énoncées et modifie le Budget Primitif en
Compte rendu CM . .
16 déc 2009 · BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2 Vu le budget primitif 2009 et la décision modificative n°1 du Budget Principal, Le Conseil Régional a depuis modifié les clauses de financement versées par l'association « L E C », et financées par la convention RAPPORT D'ACTIVITE SDET
Conseil du d C A cembre
LE BUDGET PRINCIPAL La décision modificative n° 2, comme toute décision modificative, a pour objet la gestion des assemblées et des affaires juridiques et la direction des finances (- les rôles supplémentaires pour 2009, soit 925 466,00 €, Une modification des procédures comptables en M14, intervenue à
rapport dm principal et dm assainissement
3 abr 2009 Titre II articles 44-71. 27 Loi de Finances de la Commune de Ouagadougou est intitulée budget primitif. 28 Décret No 2006-204/PRES/PM ...
5. 2.1 Definition function and structural patterns of noun phrases . 3.5 Nominal modifiers versus other kinds of modification within the noun phrase.
The WHO Regional Office for Europe is grateful to the Ministry of Social Affairs and Health Finland
Décret n° 79-1037 du 3 décembre 1979 modifié relatif à la compétence des 5 -. 0.3.2. Présentation de l'instruction. 0.3.2.1. Tableaux.
31 mar 2009 FINANCES PUBLIQUES. INSTRUCTION CODIFICATRICE N° 09-006-M22 DU 31 MARS 2009. 5. TITRE 1. LA NOMENCLATURE DES COMPTES ...
2.1.2 Les budgets annexes relatifs aux activités de lotissement ou d'aménagement ANNEXE N° 5 : LISTE DES PRINCIPALES OPERATIONS SEMI-BUDGETAIRES.
19 dic 2009 Tableau .2.1 – Budget de l'administration centrale (en % du PIB). Année. 2007. 2008. 2009. Recettes totales et dons. 201. 17
18 oct 2010 Décision modificative n° 2 du budget de la Nouvelle- ... décembre 2008 objet du rapport de commission des finances et du budget n° 98 des ...
CLASSE 5. Une décision modificative doit être adoptée pour abonder les comptes 66 et ... Intégration des stocks des budgets annexes au budget principal.
24 oct 2017 2.1 EAU - RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L' ... 3.1 DECISION MODIFICATIVE N°02/2017 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL.
MODIF DU 27 OCTOBRE 21-RAPPORT PEFA OUAGA (final) pour