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GUIDE FINANCIER 2020-2021

Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Contrôle de gestion Entraîneurs dans le secteur professionnel Rejet d’un prélèvement bancaire 4 Divers 4 1 Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement Péréquation Compétitions de détection Délégués à l’assemblée générale Coupe de France


N° 644 — 11 OCTOBRE 2011

Le Bureau Directeur valide le projet de règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, modifié suite à la publication du décret du 13/6/2011 encadrant la profession d’agent sportif Les principales modi-fications réglementaires portent sur la composition de la commission, un


N° 647 — 3 NOVEMBRE 2011

Nouveau règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball 2011-2012 Comme nous l’annoncions dans le Handinfos n°644 du 11/10/2011, le Conseil d’administration fédéral réuni le 28/10/2011 a ratifié le nou-veau règlement de la FFHB relatif à l’activité d’agent sportif de handball


GUIDE FINANCIER 2019-2020 - Ligue de Bourgogne Franche-Comté

Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Contrôle de gestion Entraîneurs dans le secteur professionnel Rejet d’un prélèvement bancaire 4 Divers 4 1 Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement Péréquation Compétitions de détection Délégués à l’assemblée générale Coupe de France


Extraits PV CCNS Salaire minimum et dispositifs URSSAFxx

9 1 et 9 2 du règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, le ureau b di- recteur a approuvé la désignation des membres de la Commission des agents de la FFHandball, tels que proposés par le président de cette commission, monsieur


Mise en page 1 - Olympic Rodemack Handball

12 rÈglement relatif aux joueuses issues du parcours de l’excellence sportive 346 13 rÈglement relatif À l’activitÉ d’agent sportif de handball 353 attention : le guide des compÉtitions et le guide financier


N° 1030 6 août 2019

–le code du sport, notamment ses articles L 222 -7 à L 222 22 et R 222 10 à -18, –le Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball CNCG xx Statuts VAP en D2F Rappels des statuts VAP accordés par la CNCG pour la saison 2019-20 : - 3 clubs en D2F (Havre, St-Amand-les-Eaux et Plan-de-Cuques),


Mise en page 1 - COMITE DEPARTEMENTAL DE PARIS DE HANDBALL

10 2 Règlement relatif à l’agrément des centres de formation des clubs professionnels de handball 10 3 Statut du joueur de handball en formation 10 4 Convention de formation 11 Règlement relatif aux joueuses issues du parcours de l’excellence sportive 12 Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball


Mise en page 1 - COMITE DEPARTEMENTAL DE PARIS DE HANDBALL

tionales (hors LFH), le règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, le règlement disciplinaire et les dispositions concernant l’arbitrage, sont exécutoires à compter du 1er juin de l’année en cours Toutefois, les compétitions, non parvenues à leur terme à la date initialement prévue,


N° ARTICLE F F H B A N N U A I R E 2015- 2016 ANNUAIRE 2015-2016

10 2 Règlement relatif à l’agrément des centres de formation des clubs professionnels de handball 10 3 Statut du joueur de handball en formation 10 4 Convention de formation 11 RÈGLEMENT RELATIF AUX JOUEUSES ISSUES DU PARCOURS DE L’EXCELLENCE SPORTIVE 12 RÈGLEMENT RELATIF À L’ACTIVITÉ D’AGENT SPORTIF DE HANDBALL


[PDF] N° 644 — 11 OCTOBRE 2011

Le nouveau règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball publié dans l’Annuaire 2011-2012 Un décret du 13 juin 2011 a modifié les dispositions du code du sport encadrant l’exercice de l’activité d’agent sportif C’est pourquoi, un nouveau règlement de la FFHB relatif à l’activité d’agent sportif de handball a été intégralement adopté par le Bureau


[PDF] GUIDE FINANCIER 2020-2021

Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Contrôle de gestion Entraîneurs dans le secteur professionnel Rejet d’un prélèvement bancaire 4 Divers 4 1 Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement Péréquation Compétitions de détection Délégués à l’assemblée générale Coupe de France nationale Coupe de France régionale et


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Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Le Guide des compétitions et le Guide financier font l’objet de documents distincts version du 20/06/2017


[PDF] N° 647 — 3 NOVEMBRE 2011

Nouveau règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball 2011-2012 Comme nous l’annoncions dans le Handinfos n°644 du 11/10/2011, le Conseil d’administration fédéral réuni le 28/10/2011 a ratifié le nou-veau règlement de la FFHB relatif à l’activité d’agent sportif de handball mis en conformité avec les dispositions du code du sport encadrant Ce règlement


[PDF] N° 1029 30 juillet 2019 - Cloudinary

– le Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Infos DTNxx Joueuses issues du parcours de l'excellence sportive (JIPES) Au 30 juillet 2019, 914 statuts JIPES ont été attribués par le DTN aux joueuses ayant présenté des demandes La liste mise à jour est publiée sur le site Internet


[PDF] GUIDE FINANCIER 2019-2020 - Cloudinary

Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Contrôle de gestion Entraîneurs dans le secteur professionnel Rejet d’un prélèvement bancaire 4 Divers 4 1 Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement Péréquation Compétitions de détection Délégués à l’assemblée générale Coupe de France nationale Coupe de France régionale et


[PDF] GUIDE FINANCIER 2019-2020 - Ligue de Bourgogne Franche-Comté

Pénétration sur l’aire de jeu de licenciés du banc Règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball Contrôle de gestion Entraîneurs dans le secteur professionnel Rejet d’un prélèvement bancaire 4 Divers 4 1 Prise en charge des frais de déplacement et d’hébergement Péréquation Compétitions de Taille du fichier : 572KB


[PDF] Extraits PV CCNS Salaire minimum et dispositifs URSSAFxx

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL · 1, rue Daniel-Costantini, CS 90047, 94046 Créteil cedex Page 1 sur 3 N° 1105 10 février 2021 Extraits PV Consulté électroniquement du 5 au 8 février 2021, conformément aux articles 9 1 et 9 2 du règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball


[PDF] Mise en page 1

tionales (hors LFH), le règlement relatif à l’activité d’agent sportif de handball, le règlement disciplinaire et les dispositions concernant l’arbitrage, sont exécutoires à compter du 1er juin de l’année en cours Toutefois, les compétitions, non parvenues à leur terme à la date initialement prévue,


[PDF] 1 OBJET - Olympic Rodemack Handball

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Le présent Règlement régit l'activité d'agent de joueurs, qui consiste à mettre en Agent de joueur e interdiction d'exercer toute activité relative au handball
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Hand-Ball Session 2021 - 2022 Sport Addict Formation 18 Bis bd du Comte de Montalembert 59493 Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball
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1 6 La licence d'agent sportif du Rugby est délivrée par la Commission aux personnes physiques ayant satisfait aux épreuves d'un examen écrit ou oral dans les 
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FFR Contrat type entre un agent sportif et un club de rugby


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TITRE I : REGLEMENT ADMINISTRATIF

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ETUDE SUR LES AGENTS SPORTIFS DANS LUNION

1/11/2009 Il met en rapport les parties intéressées à la conclusion d'un contrat relatif à l'exercice rémunéré d'une activité sportive. L'activité de ...



ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2019 - CRÉTEIL 282 GUIDE FINANCIER

Droits d'enregistrement du statut de joueur professionnel. 2. Frais d'arbitrage Règlement relatif à l'activité d'agent sportif de handball.



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interdiction d'exercer toute activité relative au handball. Ces sanctions peuvent être imposées séparément ou cumulativement. Page 12. Edition: 1er août 2011.



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