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DÉPARTEMENT DU MORBIHAN prefecture 30/09/2015 Reçu en prefecture le COMMUNE DE BADEN 2015-00217 053-21 -2015 À la suite de la concertation et de I'arrêt de projet du plan local d'urbanisme, les personnes publiques associées à la procédure seront consultées, puis le projet sera soumis à enquête publique
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Date de convocation du Conseil municipal : le 17 septembre 2015 INTRODUCTION DU MAIRE M le Maire procède à la vérification du quorum Le quorum étant atteint, il ouvre la séance à 19h35 Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal propose comme
Réunion du groupe « Achats publics responsables » sur le thème de la responsabilité des donneurs d’ordre (26 juin) Septembre Séminaire ADEME « Mobilités et services en milieu rural et périurbain », organisé à Redon (22 septembre) Animation pour promouvoir l’opération «Ma place en gare» dans le TER Redon - Rennes (24 septembre)
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Vilaine pour les collectivités et établissements publics iaux des Côtes d’Armor, du Finistère, d’Ille et territor Vilaine et du Morbihan I - Concours de rédacteur territorial principal de 2 ème classe A - Calendrier Période d’inscription 24 février au 26 mars 2015 Période de retrait des dossiers 24 février au 18 mars 2015
Extrait du registre des délibérations Système d'alerte et d'information des populations, convention relative à la rénovation de la sirène d'alarme de Château Gaillard DEL-2015-066 Numéro de la délibération : 2015/066 Nomenclature ACTES : Domaines de compétences, aménagement du territoire Information relative à l'environnement : non
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Réunion d’information des collectivités du Morbihan Septembre 2015 Ordre du jour Le Contexte L’évolution des absences pour raison de santé des collectivités du contrat Groupe du centre de gestion du Morbihan Le Contrat Groupe 2016-2019 Baisse du taux de gravité entre 2010 et 2013 Le coût de l’absentéisme dans la fonction publique territoriale 52 Part de ce que Part de ce
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DÉPARTEMENT DU MORBIHAN Nombre de Conseillers COMMUNE DE BADEN FEUILLET 2015-00215 L'an deux mille quinze, le 28 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Baden s'est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil, 3 place Weilheim, sur convocation légale en date du 21 septembre 2015 et soUs la présidence de Monsieur
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Depuis septembre 2015, Emeline Rémule assure le remplacement de Patricia Launay pendant son congé individuel de formation, et ce, jusqu’au 30 juin 2016 1 2 1 - Stéphanie PARIS - Directrice Arrivée en janvier 2007 à la MEDEFI, Stéphanie Paris en est la directrice depuis septembre
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20 sept 2015 · N°16 – SEPTEMBRE / OCTOBRE 2015 Document d'information réalisé l' argent facile où les collectivités ont dépensé chaque (Direction des systèmes d 'information) : l'association Des graines et des brouettes animera
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17 déc 2015 · 56-2015-11-27-004 - Arrêté préfectoral du 27 novembre 2015 modifiant Vu l' information du 20 avril 2015 relative aux appels à projets d'asile de l'Hermine géré par l'association AMISEP est modifié comme suit : Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211-20 ;
. D C A cembre C A re quinzaine
2 déc 2015 · 2015 portant création d'une commission d'information et de suivi des travaux 56-2015-11-18-002 - Arrêté préfectoral du 18 novembre 2015 le président de l' association « Eau et Rivières de Bretagne » Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2113 -1 et suivants,
RAA NOVEMBRE C A me quinzaine
l Contexte : arrêté du 21 juillet 2015, note technique du 7 septembre 2015, le point sur le bassin l Concertation entre services de police de l'eau, la collectivité et l'agence dans le Morbihan l'information et la transmission des données aux services de de rapporter à l'Union européenne la qualité du fonctionnement
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Collectivités : début de structuration sur la gestion des données ______ 41 de messages échangés quotidiennement sur la planète entre 2013 et 2015 association plus étroite entre les grandes entreprises d'utilités, dotées de systèmes l'open data pourraient même accélérer la fusion des systèmes d' information "ville
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faisabilité d'une réimplantation de vignes dans le Golfe du Morbihan, définition Le Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (PNRGM) est une collectivité territoriale renégociation actuelle des droits de plantation en France et dans l' Union Européenne à toutes informations permettant de faire progresser l'étude 3
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2 SARTRE Julien, « Dans le Morbihan, des paysans produisent autrement et ça marche », Mediapart fr, article du 2 septembre 2015 Pour plus d'informations : www reseau-amap (consulté le 31 août 2015) développement local », UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE, n°889, juin – juillet 2014
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4 oct 2016 · 21 Arrêté du 4 septembre 2015 pris pour l'application en 2015 des dispositions prévues autres charges de gestion », comme dans le Morbihan (- 2,9 et + 3, 2 ) l'union des cinq communes qui composaient la communauté urbaine de des informations financières sur les collectivités locales (A) en
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Morbihan énergies - Rapport d'activité 2015 les thèmes de l'électricité et de l'énergie la réunion ... Réunion sur le thème de l'urbanisme et de.
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