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[PDF] LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE - BCT

12 août 2020 · demandes d'autorisation objet des fiches n° 13, 14, 15, 16 et 17 peuvent Une demande d'autorisation sur formulaire N°1, en cinq exemplaires dûment Fiche d'information d'organisation d'un voyage dûment visée par le 
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[PDF] REGLEMENTATION BANCAIRE - BCT

liquidation de leurs investissements, elles doivent déposer à la BCT des fiches d' information en deux exemplaires conformes au modèle de l'annexe 3
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[PDF] Banque Centrale de Tunisie - BCT

✓ Si les références fournies sont recensées à la Centrale d'Informations de la BCT, une « fiche signalétique » sera affichée comportant l'identification le nom, le  
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[PDF] REGLEMENTATION BANCAIRE - BCT

BCT des fiches d'information en deux exemplaires conformes au modèle de l' annexe 3 avant l'exécution de l'opération de transfert et y joindre toutes pièces
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[PDF] REGLEMENTATION BANCAIRE - Banque Centrale de Tunisie

1 jan 2019 · le plan d'affaires ainsi que le modèle économique de la banque ou de déposer à la BCT des fiches d'information en deux exemplaires 
reg bancaire


[PDF] Tunis, le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX - BCT

30 déc 2016 · l'honneur conforme au modèle en l'annexe n°3 certifiant que Article 27 : La procédure d'information de la Banque Centrale de Tunisie de la circulaire aux I A n° 97-02 du 24 janvier 1997 relative aux fiches d'information
Cir fr


[PDF] AVIS DE CONCOURS - BCT

2 fév 2018 · Logiciel et Systèmes de l'Information » formulaire d'inscription pour pouvoir le présenter, le cas échéant, à la Banque Centrale de Tunisie A
AVIS DE CONCOURS






[PDF] REGLEMENTATION DES CHANGES - Banque Centrale de Tunisie

14 août 2013 · REFINANCEMENT EN DEVISES AUPRES DE LA BCT 2-5 IMPORTATION ET exclusivement aux missions d'informations et de prises de contacts et ne donne d'importation de devises doit être conforme au modèle en annexe prévu par vos soins, et à remettre l'original de la fiche d'achat au cédant
Reg des Chges oc


[PDF] La circulaire de la BCT aux intermédiaires agréés n°2016-9 en date

une demande sur formulaire 2 (F2), appuyée de l'avis favorable du ministère Article 27 : La procédure d'information de la Banque Centrale de Tunisie par les circulaire aux LA n° 97-2 du 24 janvier 1997, relative aux fiches d'information
La circulaire de la BCT N Version Fr



FICHE DINFORMATION

21 avr. 2020 Fiche N°1 : ORLT 1mois-COVID19 financements pour soutenir les établissements de leasing et de factoring (cf. circulaire de la BCT aux banques n ...



LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE AUTORISATION

12 août 2020 Demande d'autorisation sur formulaire N° 1 en cinq exemplaires



REGLEMENTATION DES CHANGES

devises non cessibles et refinancement en devises auprès de la BCT. Circulaire aux I.A. n°97-02 du 24 janvier 1997 relative aux fiches d'information.



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Formulaire 2. ?????? ???? 2. ???????????? ?? ?????. DEMANDE D'AUTORISATION. (en caractère d'imprimerie à raison d'une lettre par case). Cachet et signature.



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Formulaire 1. ?????? ???? 1. ???????????? ?? ???? ?????. ?????? ???????. DEMANDE D'AUTORISATION DE TRANSFERT. Montant en chiffres. INTERMEDIAIRE AGREE .



Tunis le 30 décembre 2016 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES

30 déc. 2016 Banque Centrale de Tunisie une demande sur formulaire 2 (F2)



REGLEMENTATION BANCAIRE

1 jan. 2022 déposer à la BCT des fiches d'information en deux exemplaires conformes au modèle de l'annexe 3 avant l'exécution de l'opération de ...



FICHE 1 APPORT EN NATURE AU CAPITAL DE SOCIÉTÉS

11 fév. 2019 Une demande d'autorisation sur formulaire N°2 ... juridique



AVIS DE CONCOURS

2 fév. 2018 www.bct.gov.tn via la rubrique: Recrutement. - Le candidat est tenu de remplir le formulaire en ligne dédié à cet effet avec exactitude ...



Tunis le 26 décembre 2018 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES

26 déc. 2018 invest.bct.gov.tn/FichInvest» et ce

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