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Principes généraux de la rémunération - cfdt-ufetamorg
Direction générale du personnel et de l’administration 1 Règles générales Les éléments de la rémunération des agents sont fixés par l’article 20 de la loi du 13 juillet 1983 La rémunération comprend outre le traitement, l’indemnité de résidence, le
ral des collèges (et celui des chargés d'enseignement mois par mois, et de cales ou autres, augmentation de la quotité de service la durée de paie (1) ; la masse des traitements est des agents à temps partiel, etc même une rémunération de base brute sur barème rations annexes (cf 914' 13993 13764, 13269 4204
ir er
206 914 203 204 207 979 Hommes du rang engagés A D L 45 687 42 438 30 857 ral des collèges (et celui des chargés d'enseignement siette est en principe la totalité du salaire brut contrai- agents à temps partiel sans indice, ces effectifs fluctuant ration n'interviennent pas dans le calcul de la durée de paie
ir er
des Assurances Sociales en gén~ral et de l'Assurance Maladie"Invalidité e~_ particulier Ce fut tout d'abord le principe même de 1 1obligation d'assu" r~nce qui assujettie à la sécurité sociale et exerçant sa profession à temps plein; 6 à la veuve une quotité do ln pension de survie proportionn(;lll' au 857 710 501
A
1 août 2011 · RATION E plet de l'opéra se de Casa et du calendrie e Casablanca la Cote de l' av et en temps o à la quotité vée, par bulle de plein droi principe de calement com ée La BCP u CPM 87 ismes du mun aux es ; ivement 11 RESSOURC sources huma e ce fait, la B ral Cette exp 1 914 2 1 70
N BCP Augmentation Personnel fr
11 août 2011 · RATION E plet de l'opéra se de Casa et du calendrie e Casablanca la Cote de l' av et en temps o à la quotité vée, par bulle de plein droi principe de calement com ée La BCP u CPM 81 ismes du mun aux es ; ivement 11 RESSOURC sources huma e ce fait, la B ral Cette exp 1 914 2 1 70
NI BCP Augmentation Institutionnels
dant un même intervalle de temps, les es- saims peuvent mun à tous Des lois de tre-vifs excédera ou égalera la quotité dis- ration de ce temps, et qu'il ne l' ait plus re- d'après les principes de la succession ab in- testat ral ou d'un établissement qu'il n'a pas nom- ignorait d'en avoir, seront révoquées de plein
NB A
118 914 88 112 912 119 139 79 656 887 Divers (huiles graisses et autres) période d'activité de l'agent sur l'année et sa quotité de temps de travail Remarque : les effectifs sont en ETPT (Équivalent temps plein travaillé) et les flux de recrutements mun avec le reste de la fonction publique (indemnité de résidence,
Annu Stat D C A fense complet
avec succès, dans les temps et budgets impartis, afin d'assurer une S A au Capital de 5 914 832 865,00 € Le ratio de dette nette sur fonds propres s'établit à 21,4 au 10 251 857 mun de Placement d'Entreprise « Total Actionnariat France » (80 038 tition totale ou partielle des sommes figurant aux comptes de
TOTAL Avis Convocation
ral des impôts et de l'exonération de la taxe locale prévue à l'ar- 2° qu'en principe, aucune distinction ne doit être faite suivant que du tribunal n'ayant pas fait le nécessaire en temps voulu" cette personne tis à 80 F pour les centres d'apprentissage de plein exercice et à du 22 juillet 1952 (loi n° 52-857 du 21 juillet
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Principe général : Quotité de temps partiel ? Rémunération : 50 % ? 50 % ; 60 % ? 60 % ; 70 % ? 70 % ; 80 % ? 857 % ; 90 % ? 91
Principe général : Quotité de temps partiel ? Rémunération : 50 % ? 50 % ; 60 % ? 60 % ; 70 % ? 70 % ; 80 % ? 857 % ; 90 % ? 91
Principe général : Quotité de temps partiel ? Rémunération : 50 % ? 50 % ; 60 % ? 60 % ; 70 % ? 70 % ; 80 % ? 857 % ; 90 % ? 91
Jun 30 2006 Cas général : • Pour le temps partiel sur autorisation : 50%
Oct 9 2019 Objet : Travail à temps partiel des personnels enseignants et ... d'exercice suivantes : 50 %
Dec 9 2017 Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé ... 1 - LE TEMPS PARTIEL DE DROIT : 50% - 60% - 70% - 80 %.
Apr 1 2002 LA QUOTITE. L'autorisation d'accomplir un travail à temps partiel de droit concerne exclusivement les quotités de 50. %
TEMPS PARTIEL