PDF DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015 PDF

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015

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demande subvention exceptionnelle 2015 - Ville de Colombes

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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 (2)

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DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association

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Dossier De DemanDe - Château de Saumur

pour permettre l’étude de la demande La demande de subvention et le budget prévisionnel(*) pour une action déterminée ou exceptionnelle : pages 11 à 12 A remplir uniquement si vous sollicitez une subvention pour financer une action déterminée ou exceptionnelle L’attestation sur l’honneur et la liste des pièces à joindre : page

DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNEE 2020

subvention, mis en place pour les associations culturelles en 2015 La précision de ces éléments est donc primordiale pour le calcul du montant de la subvention pouvant être alloué à l’assoiation 6 Fihe 4 Projets de l’assoiation, page 9 7) Fiche 5 Demande de subvention exceptionnelle Cette fiche doit impérativement être

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE

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FICHE PROJET 2015 pour subvention exceptionnelle Dénomination de l’association : Cette fiche projet n’est à remplir que si vous faites une demande de subvention exceptionnelle supplémentaire qui a pour objet de permettre la mise en oeuvre d’une action exceptionnelle qui n’est pas

[PDF] Demande de subvention 2012 -Ville de Mazéville-

Date de la dernière Assemblée Générale L'Assemblée Générale de l'année en cours doit avoir lieu avant le dépôt de la VILLE DE MALZEVILLE 2015 Demande de subvention Exceptionnelle de Fonctionnement Adresse du Siège Socia l : Ville : Code postal Nom de l'association : Objet de l'association : Composition du bureau Président

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Pour une subvention exceptionnelle : - le bilan de l’action - le bilan financier de l’action Date limite de dépôt du dossier : 15 novembre 2017 _____ (*) IMPORTANT : la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 rend obligatoire la transmission d’un compte-rendu financier à l’administration qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l’exercice pour lequel elle a été