Ville de Luxeuil-les-Bains DOSSIER DE DEMANDE DE
Associations sportives : demande de subvention 2015 - ville de Luxeuil-les-Bains. -page 1- Pour toute demande de subvention exceptionnelle :.
République Française
subventions reçues des associations pour l'année 2015 dans le cadre de municipal d'une demande de subvention exceptionnelle du Cyclo Club pour l'achat ...
procès verbal
la demande de subvention exceptionnelle émise par l'Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Altorf en date du 20 septembre 2015 pour la mise en place d'un chapiteau
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
9 déc. 2014 Demande de subvention exceptionnelle pour la foire Franco-Italienne de la Saint-Vincent 2015. (AMIBOP). L'association AMIBOP a fait une ...
CCP du 12 mars 2003
14 sept. 2015 Il est demandé au bureau communautaire de valider la demande de la ... réviser l'attribution de la subvention exceptionnelle pour 2015 en ...
COMPTE RENDU
M. le Maire demande au Conseil Municipal d'adopter : 6574/40 Tennis Club Issoudun - subvention exceptionnelle pour tournoi d'hiver. 38000 €.
des aides Le guide
1 jan. 2015 de l'habitat (Anah) a pour mission de mettre en ... Exemple : pour une demande de subvention faite en 2015 les revenus concernés.
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
6 juil. 2015 Demande de subvention d'équipement pour la réparation des dégâts causés ... Le procès verbal du Conseil municipal en date du 17 juin 2015 ne ...
République Française
14. Subvention exceptionnelle à Arts & Zik – Concert des jeunes talents DÉCLARE que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2015 par le Receveur
NOTICE RELATIVE AUX DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX
16 jan. 2019 Depuis 2015 le Département du Rhône et la Métropole de Lyon sont deux ... Votre demande de subvention pour un évènement exceptionnel est à ...
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Conseil Municipal du 21 mars 2016
Procès-verbal du Conseil Municipal
Du 21 MARS 2016
République Française
GpSMUPHPHQP GH O·+pUMXOP
Mairie de Saint-Drézéry
34160 SAINT-DREZERY Membres du Conseil Municipal : 19 Présents : 11 Votants : 17 Procurations : 6 Absents excusés : 2
-et-un mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement -Boulbes,Maire de Saint-Drézéry.
PRESENTS : Mme Galabrun-Boulbes, M. Le Blevec, M. Dacheux, Mme Jean, M. Mercier, M. Debarge, M. Salvador, M. Beaumelle, Mme Sirven, M. Tellier, Mme Saumade, PROCURATIONS : Mme Aubry donne procuration à M. Dacheux Mme Baeckeroot donne procuration à M. Le BlevecMme Ferreres donne procuration à M. Salvador
M. Fourneau donne procuration à M. Mercier
Mme Quesnoy donne procuration à Mme Sirven
Mme Granier donne procuration à Mme Galabrun-BoulbesEXCUSÉS : Mme Trocellier, M. Piau
Convocation et note de synthèse adressées le 15/03/2016Ordre du jour :
1. CR décision du maire
2. Compte de gestion 2015
3. Préambule vote du compte administratif
4. Compte-administratif 2015
5. Affectation du résultat 2015
6. Budget Primitif 2016
7. on des taxes directes locales 2016
8. Modification du tableau des effectifs
9. Création régime indemnitaire grade Éducatrice Jeunes Enfants
10.11. Subvention aux écoles 2015/2016 Sorties et Coopérative scolaire
12. La Maison des enfants
13. Subvention exceptionnelle à Saint-Drézéry Patrimoine Soirée hommage Mélina Mercouri
14. Subvention exceptionnelle à Arts & Zik Concert des jeunes talents
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Conseil Municipal du 21 mars 2016
15. Subvention exceptionnelle au Syndicat de Défense des Vins Saint-Drézéry - Théâtrales
Vigneronnes 2016
16. Subvention exceptionnelle au Club taurin 30 ans du Club taurin
17. Subvention exceptionnelle au CAC Anniversaire des 25 ans
18. Subvention exceptionnelle au T.A.S. - " Théâtrales Jean Rey-Robert de Saint-Drézéry »
19. Acquisition des parcelles AH 603 et 604
20. Convention de mise à disposition de services entre la commune et Montpellier Méditerranée
Métropole pour la dématérialisation des procédures de marchés publics21. Convention 3M Open data
22. ZAC Les Mazes - Avenant n°1
23.territoire de la commune de Saint-Drézéry
24. Marché de travaux " quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
[PDF] Dossier de demande de subventions
[PDF] MASTER HISTOIRE, CIVILISATIONS, PATRIMOINE PARCOURS HISTOIRE, CIVILISATIONS, PATRIMOINE DES MONDES CONTEMPORAINS
[PDF] RÉSULTATS ANNUELS 2008
[PDF] Pièces à joindre à ce dossier :
[PDF] Elle a été approuvée par l Union du Groupe Initiatives Mutuelles et les associations d ostéopathes ci-dessous signataires le 1 er octobre 2007.
[PDF] Note d analyse. Baromètre d'intentions de vote dans le cadre de la campagne pour l élection présidentielle Vague 9
[PDF] INFOGRAPHIE IMPRIMERIE 3D INDUSTRIE GRAPHIQUE. L'industrie graphique... Un métier en pleine évolution CENTRE SCOLAIRE DON BOSCO - ST CHARLES
[PDF] Titre du projet : Nom de l organisme porteur du projet :
[PDF] HipPiQueS. des CoUrSes. Nos écoles en France. Vivre son métier avec passion. Un métier de passion, une formation concrète
[PDF] Comment faites-vous pour préparer les pistes?
[PDF] Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du ler juillet 1901.
[PDF] L accessibilité et le financement des études
[PDF] SEGPA du Collège P. MESSMER de SARREBOURG. Programmation de la 6ème à la 3ème. Les Principaux éléments de mathématiques
[PDF] PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
