compte rendu du conseil municipal du 16 decembre 2010 Ce compte rendu vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée
3) COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FINANCES DU 22 11 2010 Monsieur Le Maire donne le compte rendu des travaux de la Commission qui portait sur les prospectives financières sur les 4-5 années à venir 4) ACQUISITIONS DE TERRAINS A L'ETANG Le Conseil adopte les projets d'acquisition de terrains situés dans les emprises du futur carrefour
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 16 DECEMBRE 2010 à 20h30 PRESENTS : Mme Angélique FROMION, Maire, Mrs Jacques TORNATO, 1 er adjoint, Franck PERO, 2ème adjoint, Jean-Louis ALAUX, 3ème adjoint, Frédéric
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 17 décembre 2010 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix et le jeudi 16 décembre à 17 h, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2016 Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le Vendredi 16 décembre 2016 à 20h30 en séance ordinaire PRESENTS: M èDERORY André (Maire), M ADAMI Serge (1er adjoint), Mme LAURENDON Agnès (2 me adjointe), èmeM
I Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2020 VU le décret n° 2010-997 du 26 août 2010 VU l’avis du Comité technique en date du
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N°3 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2017 Le compte rendu des délibérations de la séance du Conseil municipal du 16 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité par 29 voix pour (29 votants) N°4 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 Ce compte rendu vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée Date de convocation : 8 décembre 2010 Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29 Présent(es) : 26
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Date de convocation : le 10 décembre 2010 Date d’affichage : le 10 décembre 2010 Nombre de conseillers : 29 En exercice : 29 Présents : 23 Votants : 29 Pouvoirs : 6 Département de l’Essonne Arrondissement d’Évry Canton d’Évry sud Commune de Lisses COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2010
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 Décembre 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 Décembre 2010 PRÉSENTS: L -M GIRAUDEAU, C LOGEAIS, G PETIT, A COLLIN, J le Conseil adopte le Compte rendu de la Commission qui portait notamment sur les actions d'aménagement de voirie et d'accès aux bâtiments publics réalisées ou restant à réaliser en 2010 et celles prévues pour 2011 ou 2012 Il est fait état de l'analyse du cabinet
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Fleury-
Conseil municipal 16 décembre 2010 Page 1 sur 6 COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mil dix, le seize décembre, à vingt heures et trente cinq minutes, le conseil municipal légalement convoqué, s’est assemblé en mairie de Fleury-Mérogis, en séance ordinaire, sous la présidence de David DERROUET, Maire Date de convocation : 10/12/2010 Date
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL - saint-tropezfr
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Le 17 décembre 2010 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010 L’an deux mille dix et le jeudi 16 décembre à 17 h, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire Date d’envoi de la convocation et de l
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Compte-rendu des décisions prises par le conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par le conseil municipal Séance du jeudi 16 décembre 2010 L'AN DEUX MILLE DIX LE SEIZE DECEMBRE A DIX-NEUF HEURES TRENTE Le conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué, s'est réuni publiquement en session ordinaire, salon de l'hôtel de ville, sous la présidence de Dominique DORD, Député-maire NOMBRE DE CONSEILLERS En
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Compte rendu du Conseil Municipal du 03-31-2011
Le compte rendu de la dernière séance, en date du 16 décembre 2010, a été adopté à l’unanimité Décisions prises depuis la dernière séance de Conseil Municipal : Décision du 17 janvier 2011: Renégociation de prêts en deux phases, l’une de 3 ans au taux de 2,5 , l’autre de 10 ans, à un taux (fixe ou variable) à renégocier au bout de cette première phase de 3 ans
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COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS PRISES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2010 Le quatorze décembre deux mil dix à 20 heures 30 s’est réuni le Conseil Municipal des Avenières en Mairie, sous la présidence de son maire en exercice Monsieur Gilbert MERGOUD Mesdames et Messieurs les Conseillers :
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2010 Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire le dix décembre deux mil dix, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur GENEST Bruno, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 3 décembre 2010
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COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2012 L’an deux mille douze, le dix huit décembre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique, salle Jean Cocteau de la Médiathèque Colette, sous la présidence de Monsieur Thierry LAFON, Maire
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16 déc 2010 · COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 L'an deux mil dix et le 16 décembre, le Conseil municipal de la
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010 Ce compte rendu vous permet Date de convocation : 8 décembre 2010 Nombre de
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14 déc 2010 · COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Du 14 Décembre 2010 L'an deux mille dix, le quatorze Décembre à 20 heures
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21 déc 2010 · REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2010 M le Maire rappelle que par délibération en date du 29/06/2010, le Conseil
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8 déc 2010 · Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 8 décembre 2010 après approbation du PV du conseil du 22 Septembre 2010), Patrick L'hotel de ville trouvera, comme c'est prévu de longue date, sa place à cet
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15 déc 2010 · Dossier 1 : Approbation du procès verbal de la séance du 8 décembre 2010 Sur le rapport de M Le Maire, Le conseil municipal, approuve,
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Date de convocation : 18 novembre 2020 Une minute de silence est observée par les membres du conseil municipal en hommage à Vu la circulaire ministérielle n°10-007135-D du 31 mai 2010 relative à la réforme du compte épargne
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16 déc. 2010 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL. MUNICIPAL. DU 16 DECEMBRE 2010 ...//... L'an Deux Mille Dix le seize décembre à dix sept heures ...
16 déc. 2010 L'an deux mille dix le seize décembre
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 16 décembre 2010 à 20 h 30. Voici les dates des conseils municipaux pour le 1er semestre 2011 :.
16 déc. 2010 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2010. Le Conseil municipal a décidé :.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 19. Date de convocation du Conseil Municipal: 3 Décembre 2010. Date de Publication: 16 Décembre 2010.
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. SAINT. Vu le Maire. (Saône. Shoppe. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 16 DECEMBRE 2015.
16 déc. 2010 Sur convocation du 10 décembre 2010 le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire le 16 décembre 2010
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 16 DECEMBRE 2010 - 14 H 30 - MAIRIE DE QUEVEN M. Jean-Pierre GRESSET conseiller municipal de Quéven.
17 déc. 2010 antérieure à la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des ... Si le conseil municipal de la commune associée est élu au scrutin de ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010. L'An deux mille dix le seize décembre
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU