Agent de la paix : Membre de la Sûreté du Québec Parcs : Les parcs situés sur le territoire de la Municipalité de Saint-Simon comprenant tous les espaces publics gazonnés ou non, où le public a accès à des fins de repos ou de détente, de jeux ou de sports ou pour toutes autres fins similaires
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI 16 octobre 2018 _____ Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski, tenue à la salle Ernest-Lepage, mardi le 16 octobre 2018, à 19h00, sont présents : M Clément Ouellet M Christian Toupin Mme Jacqueline D’Astous
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON 2 NOVEMBRE 2015 _____ Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de la municipalité de Saint-Simon, tenue à la salle Ernest-Lepage, lundi le 2 novembre 2015, à 19h30, sont présents :
province de quÉbec mrc des maskoutains municipalitÉ de saint-simon _____ rÈglement # 536-18 concernant les rÈgles de contrÔle et de suivi budgÉtaires et la dÉlÉgation À certains fonctionnaires d’un pouvoir d’autoriser des dÉpenses considÉrant qu’en vertu du deuxième alinéa de l’artile 960 1 du code
Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint-Simon-les-Mines Séance ordinaire du 12 janvier 2021 Procès-verbal de la séance ordinaire du onseil de la Municipalité de C Saint-Simon-les-Mines, tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h 30, par visioconférence Sont présents à : M Gilles Larivière conseiller #1
Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint-Simon-les-Mines Séance ordinaire du 3 juillet 2018 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Saint-Simon-les-Mines, tenue le mardi 3 juillet 2018 à 19 h 30, à la salle municipale, 3338, rue Principale, Saint-Simon-les-Mines
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN À une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Saint-Paulin, comté de Maskinongé, P Q , tenue sans public, au Centre multiservice Réal-U -Guimond, 3051, rue Bergeron, Saint-Paulin, conformément à la résolution
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Hugues, tenue le premier (1er) novembre 2016 à la salle municipale située au 390, rue Notre-Dame, Saint-Hugues Sont présents: madame la conseillère et messieurs les conseillers:
province de quÉbec municipalitÉ de saint-hugues r È g l e m e n t no 254-20-01 _____ rÈglement 254-20-01 concernant la collecte sÉlective des matiÈres recyclables dans les limites de la municipalitÉ _____
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PROVINCE DE QUÉBEC - saint-simonca
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON _____ RÈGLEMENT # 557-20 CONCERNANT LA TARIFICATION DES SERVICES MUNICIPAUX Considérant qu’il est opportun de décréter les tarifs exigibles pour la fourniture de certains biens ou services rendus par la municipalité ; Considérant que les dispositions des articles 244 1 et suivants de la Loi sur la
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PROVINCE DE QUÉBEC - Municipalité de Saint-Simon
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON _____ _ RÈGLEMENT # 515-16 RELATIF AUX ANIMAUX Considérant la Loi sur la Protection sanitaire des animaux, chapitre P-42 qui donne le pouvoir au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation de se charger de l’exécution de ce chapitre P-42 ; Considérant l’entrée en vigueur le 1er
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSK 7 mai 2018 _____ Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski, tenue à la salle Ernest-Lepage, lundi le 7 mai 2018, à 19h30, sont présents :
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI 10 septembre 2018 _____ Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski, tenue à la salle Ernest-Lepage, lundi le 10 septembre 2018, à 19h30, sont présents : M Clément Ouellet meM Christian Toupin M Jacqueline D’Astous M Pierre Barre Mme Guylaine
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Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint-Simon-les-Mines Séance ordinaire du 12 janvier 2021 Procès-verbal de la séance ordinaire du onseil de la Municipalité de C Saint-Simon-les-Mines, tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h 30, par visioconférence Sont présents à
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PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-LES-MINES RÈGLEMENT NUMÉRO XX-YYY RÈGLEMENT CONCERNANT LES BRÛLAGES EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Loi sur la sécurité incendie, L R Q , c S-3 4, les Municipalités Régionales de Comté doivent élaborer un schéma de couverture de risques
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Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint-Simon-les-Mines Séance ordinaire du 3 juillet 2018 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Saint-Simon-les-Mines, tenue le mardi 3 juillet 2018 à 19 h 30, à la salle municipale, 3338, rue Principale, Saint-Simon-les-Mines Sont présents : M Gilles Larivière conseiller #1 M Richard Rodrigue
an et j'ai également travaillé pour les municipalités de Saint-Barnabé-Sud, Saint- ProVinCe De quÉBeC MrC Des MAsKouTAins MuniCiPAliTÉ De sAinT- Pour éviter de se retrouver le bec à l'eau après plusieurs années à la maison, les
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2 3 Le comt€ Electoral provincial (district, circons- cription) entiare, cependant , il arrive qu'une municipalité se situant à la front~êre d'un 0754 Saint-Simon
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PROVINCE DE QUÉBEC municipal du Québec et la Loi sur l'aménagement et ... CONSIDÉRANT QUE le règlement de zonage 132 de la Municipalité de Saint-.
2 mars 2020 PROVINCE DE QUÉBEC. MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON. MRC LES BASQUES. RÈGLEMENT 2020-03. RÈGLEMENT CONCERNANT L'ADOPTION D'UN PROGRAMME DE.
Municipalité de Saint-Simon. Règlement de zonage numéro 544-19. Règlement préparé par. G.E.S.T.I.M. Inc. 2. PROVINCE DE QUÉBEC. RÈGLEMENT NUMÉRO 544-19.
3 août 2020 PROVINCE DE QUÉBEC. MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI. MRC LES BASQUES. Règlement 2020-12 décrétant l'établissement de mesures ...
1 janv. 2018 PROVINCE DE QUÉBEC. MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI. Règlement 2018-01. A: Règlement d'adoption du budget de l'année financière 2018 ...
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PROVINCE DE QUÉBEC. MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON. MRC LES BASQUES. RÈGLEMENT 2020-09. RÈGLEMENT NUMÉRO 2020-09 CONCERNANT LES ANIMAUX ET ABROGEANT LE.
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