MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (article 27 CMP) 1) Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Lycée de l’Image et du Son d’Angoulême, 303 avenue de Navarre – CS 22214 – 16022 Angoulême Cedex 2) Objet du marché : * LOT N°1 : location - maintenance d’un photocopieur pour le secrétariat
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Location et maintenance de matériel de reprographie - 1 photocopieur noir et blanc pour la salle des professeurs - 1 photocopieur noir et blanc et couleurs pour l’administration (fax) IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE COLLEGE JEAN BOUDOU – 2 rue François Fabié 12800 NAUCELLE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES - Annexé à l’Acte d’engagement Objet de la présente consultation : Marché relatif à la location et la maintenance de quatre photocopieurs pour le Lycée Delphine Gay MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES Remise des offres pour le : LUNDI 16 MARS 2020 – 12 HEURES
LYCEE CAMILLE GUERIN – POITIERS MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE EXERCICE 2017 page 4 / 9 4 – Délai d’exécution 4 1 Délai d’intervention pour les opérations de maintenance curative Les interventions devront s’effectuer dans le délai indiqué à l’article 2 du CCTP
MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE ( art 28 du code des marchés publics) ACTE D’ENGAGEMENT1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d’acte d’engagement qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur offre Il est conseillé aux acheteurs publics d’adapter l’objet de la consultation
Location et maintenance de deux photocopieurs couleur et d’un photocopieur noir et blanc C – Mode de passation du marché Marché passé selon une procédure adaptée – Consultation directe d’entreprises D - Modalités de présentation de l’offre
CH60z village numérique LETTRE DE CONSULTATION Identité de l'entité acheteuse Marché à procédure adaptée : Objet : Caractéristiques et quantités :
Article 1 — Identification de la collectivité qui passe le marché : 1-1 Structure : Mairie de CHOOZ - 1, place de - 08600 CHOOZ a : 03 24 42 09 69
− Photocopieur 13 Couper deux masques du circuit et les superposer Les repères permettent de bien aligner les deux pièces Le logo et les lettres CDP peuvent être, également, des repères Coller les deux masques à l’aide de ruban adhésif − Paire de ciseaux − Ruban adhésif Important : La superposition permet
− Photocopieur 13 Couper deux masques du circuit et les superposer Les repères permettent de bien aligner les deux pièces Le logo et les lettres CDP peuvent être, également, des repères Coller les deux masques à l’aide de ruban adhésif − Paire de ciseaux − Ruban adhésif Important : La superposition permet
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Marché à procédure adaptée Location et maintenance d’un
Marché à procédure adaptée Location et maintenance d’un parc de photocopieurs Lycée Bernart de Ventadour- 3 boulevard de la Jaloustre- 19200 Ussel Règlement de consultation Pouvoir adjudicateur : Monsieur TISSANDIER Gilles, Chef d’Etablissement,
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LOCATION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR CAHIER DES
Article 1 : Présentation de la procédure 1 1 Mode de passation du marché Il s’agit d’une procédure adaptée 1 2 Objet et forme du marché Le présent marché a pour objet la mise à disposition et la maintenance de 2 photocopieurs neufs Le descriptif du matériel
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LYCEE EMILE ROUX 16500 CONFOLENS MARCHE PUBLIC A
Objet du marché à procédure adaptée : MAPA concernant la maintenan e d’un photocopieur Ce MAPA concerne une dépense qui sera engagée au titre des budgets 2020 à 2023 du lycée Personnes responsa les du suivi et de l’exé ution du présent mar hé: Nom/Prénom : CHARTIER Karine, gestionnaire Téléphone : 05 45 84 12 33
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LOCATION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR
Marché A Procédure Adaptée OBJET DETAILLE Location avec option d’achat et maintenance d’un photocopieur multifonction pour une durée de trois (3) ans Unité de Microbiologie – Centre INRA de Clermont-Theix – 63122 SAINT GENES CHAMPANELLE Ces prestations appartiennent à la nomenclature achats généraux et aux ensembles de prestations homogènes 1112 et 1116 de la liste
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LYCEE EMILE ROUX 16500 CONFOLENS MARCHE PUBLIC A
Objet du marché à procédure adaptée : MAPA concernant la maintenan e d’un photo opieur Ce MAPA concerne une dépense qui sera engagée au titre des budgets 2020 à 2023 du lycée Personnes responsa les du suivi et de l’exé ution du présent mar hé: Nom/Prénom : CHARTIER Karine, gestionnaire Téléphone : 05 45 84 12 33
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ACTE D’ENGAGEMENT (AE)
CONTRAT DE LOCATION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l’article 27 du décret n°2016-360 Remise des offres Date limite de réception : Le jeudi 23 novembre 2017 Heure limite de réception : 12 heures
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Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE A
Marché « location maintenance de photocopieur imprimante réseau » Page 1 Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2012-03 LOCATION MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEUR IMPRIMANTE EN RESEAU POUR LES DIFFERENTS SERVICES DU CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE
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photocopieur-20170206152743 - Chooz
Le présent marché est passé selon la procédure de marché adaptée conformément à l'article 42 2 de l'ordonnance 1102015-899 du 23 juillet 2015, aux articles 27, 28 et 29 du décret 1102016-360 du 25 mars 2016, ainsi qu'à la circulaire du 14/02/2012 NOR EFM11201512C
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photocopieur-20170424100159 - Chooz
Article 3 - Procédure de marché : Le présent marché est passé selon la procédure de marché adaptée conformément à l'article 42 2 de l'ordonnance n02015-899 du 23 juillet 2015, aux articles 27, 28 et 29 du décret 1102016-360 du 25 mars 2016, ainsi qu'à la circulaire du 14/02/2012 NOR EFM11201512C
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
3°- Création d’une Commission d’Attribution des Marchés à Procédure Adaptée M Le Maire propose, en complément de la délibération prise en date du 10 avril 2014 pour constituer les commissions communales, de créer une commission supplémentaire, la Commission d’Attribution des Marchés à Procédure Adaptée M Le Maire explique que le rôle de la Commission d’Appel d
LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS PROCEDURE DE CONSULTATION : Procédure adaptée en application des articles 28 et 40 du code des
CCATP copieurs LGEL
31 déc 2020 · Prestations de location et maintenance photocopieur et imprimantes Procédure adaptée inspirée des dispositions de l'article 28 du code des
MARCHE PHOTOCOPIEUR
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2012-03 LOCATION MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEUR IMPRIMANTE EN RESEAU POUR LES DIFFERENTS
photocopieurs N° 10-16-18 Règlement de la consultation Procédure adaptée en application des articles 26-II-2, 28 et 77 du Code des Marchés Publics
RC
LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
ccap consultation copieurs maj au
17 nov 2017 · PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE REGLEMENT DE DU MARCHE : LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
RC ET CAHIER DES CHARGES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
Procédure adaptée (selon l'article 28 du Code des Marchés Publics) photocopieurs et d'une imprimante pour les besoins des services municipaux de la
3 RC 2019-01- Location et maintenance de photocopieurs Procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret relatif aux Marchés Publics Il s'agit
reglement
1 fév 2019 · pourrait être passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée, en application de l'article 42 2° de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet
de
14 jan 2016 · Location et maintenance de photocopieurs CAHIER Ce marché est passé selon une procédure adaptée en vertu de l'article 28 du code des
5 mai 2022 Dévolution en marchés séparés. Informations sur les lots : Lot n°01 : Acquisition et entretien d'un photocopieur pour le service des Droits ...
MATERIEL. QUANTITE. CARACTERISTIQUES. Observations. TECHNIQUES. LOT N° : 1. PHOTOCOPIEUR. 1. Copieur 50 ppm/A3 N/B. Résolution qualité d'impression de.
Siège administratif : 32 Avenue Becquerel – 83130 LA GARDE - 04.94.14.72.14. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. 2019-02. LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS.
La location et maintenance de photocopieurs objet du présent marché
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. LOCATION ET MAINTENANCE DE. PHOTOCOPIEURS 01-2016. CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA. CONSULTATION.
La fourniture en location avec option d'achat d'un copieur noir et blanc ainsi que Le marché est passé selon la procédure adaptée en application de ...
1 mars 2012 Pour les marchés passés selon une procédure adaptée ... rupture d'une digue… changer un photocopieur ou acheter l'appareil pédagogique que ...
16 nov. 2017 Marché à Procédure Adaptée – Collège Le Bérange 34670 Baillargues Cédex. 3. LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS. Cahier des charges.
1 déc. 2018 Marché public de location et de maintenance de photocopieurs passé selon une. Procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés ...
1 janv. 2022 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. Objet de la consultation. La location l'installation et la maintenance du parc de photocopieurs multifonctions ...
ANNONCES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE Acquisition et