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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2019-02 LOCATION ET
Siège administratif : 32 Avenue Becquerel – 83130 LA GARDE - 04.94.14.72.14. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. 2019-02. LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS.
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2019-02 LOCATION ET
La location et maintenance de photocopieurs objet du présent marché
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET
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PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Le marché est passé selon la procédure adaptée en application des Articles L2123-1 R2123-4 R2123-5 du Code de la commande publique (CCP) 2019 (Ordonnance 2018-1074 du 26 novembre 2018 et décret 2018-1075 du 3 décembre 2018) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation
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Groupement de Coopération Sanitaire de
l'Institut de Formation Public Varois des Professions de Santé93.83.04918.83 - FINESS EJ :
83 000 904 9 FINESS ET : 83 000 383 6 - N° Siret : 130 016 561 000 24 Code APE 8412Z -
Siège administratif : 32, Avenue Becquerel 83130 LA GARDE - 04.94.14.72.14MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
2019-02
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
REGLEMENT DE CONSULTATION
Conclu entre,
D'une part,
32, Avenue Becquerel
83130 LA GARDE
SIRET : 130 016 561 000 24
Et d'autre part,
SIRET :
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
P a g e 2 | 5 - IFPVPS - MAPA 2019-02 LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES La location et maintenance de photocopieurs, objet du présent marché, concernent des locaux dont le détail figurera dans le CCTP. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont également indiquées dans le CCTP. Le présent marché est conclu pour une durée de 3 ans. Si le marché est passé avec des entrepreneurs conjoints, le mandataire du groupement est Le candidat rendre sur place pour une visite des locaux avant de Il devra cependant prendre rendez-vous avec la personne référente auparavant dont les coordonnées seront indiquées dans le CCTP.ARTICLE 2 PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces constitutives du marché, par ordre de priorité, sont les suivantes : Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes éventuelles dont Le mémoire technique et le devis fournis par le candidat ;ARTICLE 3 quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
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