Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI) Rue Fritz Toussaint, 8 NOTE DE SERVICE 1050 Bruxelles Numéro d’émission SSGPI-RIO/2013/2351 : Tél 02 554 43
Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI) Traitements 07 R1TB 07 R1TA : Statutaires 55 : Inspection Générale de la Police Fédérale et de la Police
tratif et logistique du secrétariat de la police intégrée (SSGPI), p 90238 Service public fédéral Intérieur 22 NOVEMBRE 2016 — Arrêté ministériel portant la pondération et la répartition dans une classe de la fonction de directeur du secrétariat de la police intégrée (SSGPI), p 90239 Service public fédéral Mobilité et
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de pouvoir pour marchés publics aux stades de la préparation, de la sélection et de la passation du marché donnée par la ministre de l’Intérieur au niveau de la police fédérale : - Inspecteur général - Inspecteur général adjoint - Directeur-chef de service su secrétariat de la police intégrée (SSGPI) - Commissaire général
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Ministre de l’Intérieur Secrétariat de la Police Intégrée
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Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI) FAQ 2008-11 Date d’émission 29-02-2008 OBJET Péréquation des pensions - mise à disposition du SdPSP des données demandées - mise à disposition du module excel ‘PEREQUA’ sur le site du SSGPI Références 1 Loi du 25-04-2007 relative aux pensions du Secteur public, M B 11-05-2007 ; 2 Lettre du Service des Pensions du Secteur Public du
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ARCHIVES DE LA POLICE FÉDÉRALE TABLEAU DE TRI
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COLLEGE DE POLICE DU 23 OCTOBRE 2002
Vu le courrier du 30 novembre 2018 référencé SSGPI-RIO-2018-1147 du Secrétariat de la police intégrée (SSGPI) relatif au calcul des jetons de présence ; Considérant que la zone de police ne dispose pas des moyens matériels pour effectuer les retenues de précompte professionnel sur les jetons de présence ; Le Conseil décide à l’unanimité : Article 1 : De faire appel au SSGPI
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Procès-verbal de la séance du conseil de police du 30
Vu la note du 30 novembre 2018 du Secrétariat Social de la Police Intégrée (SSGPI) référencée SSGPI-RIO/2018/1147 ; Considérant que l’article 20 ter de la LPI dispose que les membres du conseil de police perçoivent un jeton de présence lorsqu’ils participent aux réunions du conseil de police ; Que le montant du jeton est fixé par le conseil de police ; Que ce montant doit être
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D:Mes DocumentsOCTOBRE 2005 Province - Province de Liège
place du secrétariat de la police intégrée, structurée à deux niveaux (SSGPI) A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres de la Province, Madame la Bourgmestre, Monsieur le Bourgmestre, L 'attention des autorités locales est attirée sur la publication au Moniteur Beige du 7 octobre 2005 de la circulaire dont question sous rubrique Le Gouverneur de la Province Michel FORET NO 63
4 déc 2009 · de geïntegreerde politie (SSGPI) badges d'identification d'aéroport, compte tenu du grand nombre de secrétaire et le comptable particulier des zones de police sont du tariat social agréé, dont Il fixe le montant, les conditions et ale zekerheidsbijdragen int bij werkgevers, of die als sociaal
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17 déc 2004 · M Vincent Van Quickenborne, secrétaire d'État à la Simplification refour de la Sécurité Sociale grâce à laquelle l'adminis- tration peut police ne connaissent guère ou pas la violence intra-fa- miliale et tariat social de la police intégrée ments et des salaires auprès du SSGPI était trop ambi- tieuse
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12 mar 2012 · 74 Minister van Begroting en Administratieve Vereenvoudiging Ministre de l' Emploi 76 Minister van Werk Secrétaire d'État à l'Environnement,
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9 sept. 2022 L'objectif n'est toutefois pas de remplacer les attestations d'emploi propres aux employeurs précédents par ce modèle d'attestation.
3 jan. 2022 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Avenue de la ... Tous les membres du personnel de la police intégrée structurée à deux niveaux.
6 mai 2022 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Avenue de la. Couronne 145A. NOTE DE SERVICE. 1050 Bruxelles. Numéro d'émission. SSGPI-RIO/2022/ ...
25 août 2022 Références. Loi du 20 décembre 1999 visant à octroyer un bonus à l'emploi sous la forme d'une réduction des cotisations personnelles de ...
Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). FAQ 2022-01. Date d'émission. 06-05-2022. OBJET. Pécule de vacances 2022 – Questions fréquemment posées – Outils
5 oct. 2020 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Avenue de la. Couronne 145 A. 1050 Bruxelles. Numéro d'émission SSGPI-RIO/2020/Quar_75.
23 mai 2019 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Avenue de la ... Créances de la police fédérale vis-à-vis du membre du personnel et créances du.
13 jan. 2012 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Rue Fritz Toussaint 8. NOTE DE SERVICE. 1050 Bruxelles. Numéro d'émission. SSGPI-RIO-2069-2011.
8 fév. 2019 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Av. de la Couronne 145 A. 1050 Bruxelles. Numéro d'émission SSGPI-RIO/2019/26 www..ssgpi.be.
16 avr. 2018 Secrétariat de la Police Intégrée (SSGPI). Avenue de la. Couronne 145 A. NOTE DE SERVICE. 1050 Bruxelles. Numéro d'émission.
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