PDF PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT. Diagnostic - enjeux orientations et Programme d actions. Mai 2013 PDF



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Diagnostic - enjeux orientations et Programme d’actions

PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT Diagnostic - enjeux – orientations et Programme d’actions Communauté de Communes Mai 2013 Volvic Sources et Volcans Version approuvée après avis des communes et du Grand Clermont et après avis du Comité Régional de l’Habitat Avec le soutien financier


PROGRAMME LOCAL DE L Diagnostic - Seine-et-Marne

Le Programme Local de l¶Habitat comporte un diagnostic sur le fonctionnement des marchés du logement et sur la situation de l'hébergement, analysant les différents segments de l'offre de logements, privés et sociaux, individuels et collectifs, de l'offre d'hébergement, ainsi que l'offre foncière


Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de CAP Nord

• Entretiens avec les élus locaux et leurs services, consultation des professionnels de l’habitat 2012-2013 Enjeux • Organisation de débats et ateliers thématiques pour dégager les principaux enjeux du territoire de CAP Nord 2013 • Séminaire du 30 mai 2013 • Décliner les enjeux retenus en objectifs et orientations


Programme Local de l’Habitat (PLH) de Cap Nord

professionnels de l’habitat Enjeux 2013 Organisation de débats et ateliers thématiques pour dégager les principaux enjeux du territoire de Cap Nord Séminaire du 30 mai 2013 Orientations 2013-2014 Décliner les enjeux retenus en objectifs et orientations Se questionner sur la production de logement à réaliser à


PROGRAMME LOCAL PLH DE L’HABITAT

L’élaboration du Programme Local de l’Habitat est l’une des composantes de la feuille à travers son inscription dans l’axe 2 Par ailleurs, Mauges Communauté a été signataire, le 16 décembre 2016, d’un contrat de ruralité qui permet de coordonner les moyens humains et financiers pour la politique de développement territorial


PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Programme Local de l’Habitatlors de la précédente mandature (2007) •Diagnostic, objectifs et orientations : 19 mars 2009 •Plans d’actions: 17 décembre 2012 •Projet définitif : 18 mars 2013 •Approbation : 19 décembre 2013 •Le PLH a été approuvé tardivement, il y a donc eu un glissement des objectifs jusu’en2019


Elaboration du Programme Local de l’Habitat

l’habitat Objectifs de production de logements locatifs, conventionnés, d’accession, y compris sociale, etc Permettre l’accès de tous, et notamment des plus défavorisés, au logement En développant des réponses aux besoins spécifiques de certaines populations Assurer une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements


Programme Local de l’Habitat

Programme Local de l’Habitat Septembre 2018 - page 2 Sommaire Préambule 4 1 Bien que marqué par la crise, un territoire qui reste dynamique 7 1 1 Une dynamique démographique moins forte que par le passé, mais qui reste soutenue 7 1 2 Des mutations socio-démographiques 13 2 Un marché de l’habitat sélectif 17 2 1


Programme Local de l’Habitat (PLH)

sion habitat le 10 mai 2017, comprenant un résumé du diagnostic ; - du programme d’actions, élaboré entre l’été 2017 et l’été 2018, en articulation étroite avec les 2 PLUI en élaboration et ayant fait l’objet de nombreux temps de débat internes à la communauté de communes (commissions, assemblée des


Programme Local de l’Habitat de l’agglomération rémoise 2012-2017

de modifier le Programme Local de l’Habitat 2012-2017 de l’agglomération rémoise En effet, l’analyse juridique menée en 2012 par les services compétents de l’Etat et de Reims Métropole a montré que l’application de la loi du 16 décembre 2010 plaide, de manière générale, en faveur d’un


[PDF] Diagnostic - enjeux orientations et Programme d’actions

PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT Diagnostic - enjeux – orientations et Programme d’actions Communauté de Communes Mai 2013 Volvic Sources et Volcans Version approuvée après avis des communes et du Grand Clermont et après avis du Comité Régional de l’Habitat Avec le soutien financier PLH Communauté de Communes Volvic Sources et Volcans – ACEIF – n° 1372 – Juillet 2012 - 2


[PDF] Elaboration du Programme Local de l'Habitat 2013-2018

Programme Local de l’habitat 2013 -2018 PRÉAMBULE - Des entretiens avec les principaux partenaires institutionnels et acteurs du marché de l’habitat - Une rencontre avec chacune des communes pour alimenter les volets thématique et territorial du PLH - 4 ateliers


[PDF] Programme Local de l’Habitat 2008-2013

Programme Local de l’Habitat 2008-2013 171 rue de Vern BP 70416 35204 RENNES Cedex 2 Tél 02 99 50 70 22 Fax 02 99 53 13 60 Approbation : 28/02/2008 Modification : 31/05/2012 Programme Local de l’Habitat de Concarneau Cornouaille Agglomération 2 Eléments de cadrage La définition du Programme Local de l’Habitat est donnée par l‘article L 302-1 du code de la construction et de l


[PDF] Document d’orientations et programme d’actions

PLH de la Communauté d’agglomération Le Parisis Document d’orientations Octobre 2015 Guy Taïeb Conseil 5 EN PREAMBULE En définissant son premier programme local de l’habitat, la jeune Communauté d’Agglomération du Parisis1 renforce sa démarche communautaire en actant à la fois : - des objectifs de développements démographique et urbain


[PDF] PROGRAMME LOCAL DE - cc-parthenay-gatinefr

de l’habitat (institutions, financeurs publics, bailleurs sociaux, professionnels de l’immobilier ) Le contenu d’un Programme local de l’habitat se compose, comme suit : un premier document rassemblant tous les éléments de diagnostic et d’enjeux ;


[PDF] PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT

Programme Local de l’Habitatlors de la précédente mandature (2007) •Diagnostic, objectifs et orientations : 19 mars 2009 •Plans d’actions: 17 décembre 2012 •Projet définitif : 18 mars 2013 •Approbation : 19 décembre 2013 •Le PLH a été approuvé tardivement, il y a donc eu un glissement des objectifs jusu’en2019


[PDF] Programme Local de l’Habitat (PLH)

sion habitat le 10 mai 2017, comprenant un résumé du diagnostic ; - du programme d’actions, élaboré entre l’été 2017 et l’été 2018, en articulation étroite avec les 2 PLUI en élaboration et ayant fait l’objet de nombreux temps de débat internes à la communauté de communes (commissions, assemblée des


[PDF] Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de CAP

« Le Programme Local de l’Habitat définit les objectifs et les principes d’une politique visant à répondre aux besoins en logements et en hébergement, à favoriser le renouvellement urbain et la mixité sociale et à améliorer l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées en assurant entre les communes et entre les quartiers d’une même commune, une répartition


[PDF] PROGRAMME LOCAL PLH DE L’HABITAT

L’élaboration du Programme Local de l’Habitat est l’une des composantes de la feuille à travers son inscription dans l’axe 2 Par ailleurs, Mauges Communauté a été signataire, le 16 décembre 2016, d’un contrat de ruralité qui permet de coordonner les moyens humains et financiers pour la politique de développement territorial


[PDF] Élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH)

Bièvre Isère Communauté - Programme Local de l’Habitat – programme d’actions 3 PREAMBULE Bièvre Isère Communauté est née le 1er janvier 2016 de la fusion de deux intercommunali- tés : Bièvre Isère (résultant de la fusion au 1er janvier 2014 de Bièvre Liers et Bièvre Cham- baran) et la Région Saint-Jeannaise


[PDF] Diagnostic - enjeux – orientations et Programme dactions

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT Diagnostic - enjeux – orientations et Programme d'actions Communauté de Communes Volvic Sources et Volcans Mai 
PLH approuve mai


[PDF] Elaboration des programmes daction des PLH des Communautés

2013-2018 Le programme d'actions est établi par commune et, le cas échéant, par Mai 2011 : démarrage du diagnostic 29 novembre 2011 : Séminaire du PLH (Diagnostic et débats) ▫ A partir d'aujourd'hui : engagement de la phase 2 / Orientations ENJEU QUALITATIF POUR LA CONSTRUCTION NEUVE :
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[PDF] Programme Local de lHabitat - Diagnostic - Grand Lyon

4 avr 2011 · Le Programme local de l'habitat de l'agglomération lyonnaise de Un enjeu territorial : la reconquête de l'Est lyonnais le cadre du plan départemental d' action pour le logement Si les PLU ne doivent pas remettre en cause les orientations demandes parmi lesquelles les bailleurs HLM, les mai-
gl plh t diagnostic






[PDF] Elaboration du Programme Local de lHabitat

19 oct 2015 · ▻Définition des orientations relatives à la traduction du PLH dans ▻Disposer d'un programme d'actions opérationnel à mener pour La méthode / Phase 1 - Diagnostic Enjeux prioritaires / Orientations / Axes d'intervention Soit 35 logements/an environ pour un rythme de 70 par an de 2004 à 2013
etirivjk yib


[PDF] Synthèse PLH après modif - Espace Sud

2013-2019 Programme Local de l'Habitat de l'Espace Sud – Synthèse générale Des cibles et orientations prioritaires pour répondre aux enjeux de l' Espace L'élaboration du diagnostic du PLH de l'Espace Sud Martinique, les débats du et la Conférence des Maires du 4 mai 2012 ont permis de retenir les actions
Synth C A se du PLH


[PDF] MTP Agglo_projet de PLH_arrêté le 25 juillet 2013 - DREAL Occitanie

25 juil 2013 · d'Agglomération du 23 mai 2013 Le logement des jeunes : un enjeu majeur pour Montpellier Orientation n°3 : produire 1250 logements locatifs sociaux de ce nouveau PLH, renouveler le plan d'actions et le contenu de détaillent l' état des lieux, notamment le diagnostic technique du PLH, deux
MTP Agglo projet de PLH arrete le juillet cle d e c


[PDF] Le programme local de lhabitat (PLH) en 20 questions - DREAL

Le PLH est un document stratégique d'orientation, de programmation et de mise en œuvre de les enjeux de territoire, les partenariats et réglementairement ; un diagnostic, des orientations, un programme d'actions territorialisé à Décret n° 2019-483 du 21 mai 2019, fixant la liste Reims Métropole a modifié fin 2013
plh le plh en questions final






[PDF] Démarche délaboration du PLH de Nîmes Métropole 2013 - audrna

2 sept 2011 · La démarche PLH consiste à formuler un programme d'actions Ce document définit les enjeux du PLH à partir d'une analyse du Il indique les orientations du PLH qui, au vu du diagnostic, permettent Mai à septembre :
PLH NM Demarche elaboration


[PDF] Document dorientation - PLH2 CC Genevois

2013 Prise en compte des avis communaux par 2ème délibération le 27 mai 2013 Le PLH engage ses partenaires dans le cadre d'un programme d'actions portant sur 6 ans Le diagnostic a mis en évidence les principaux enjeux du PLH
orientation


[PDF] Programme Local de lHabitat 2013 - 2019 - Grand Besançon

27 jui 2019 · Programme Local de l'Habitat 2013 - 2019: prorogation de 2 ans et enjeux liés aux déplacements et aux transports); • d'évaluer validation du diagnostic, des orientations et du programme d'action du PLH Février - mai



Diagnostic - enjeux – orientations et Programme dactions

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT. Diagnostic - enjeux – orientations et Programme d'actions. Communauté de Communes. Volvic Sources et Volcans. Mai 2013.



Projet de Programme Local de lHabitat (P.L.H.) de CAP Nord 2016

7 juil. 2016 2013. • Séminaire du 30 mai 2013. • Décliner les enjeux retenus en ... Décliner les orientations retenues dans un programme d actions ...



Programme Local de lHabitat (P.L.H.) de Cap Nord

principaux enjeux du territoire de Cap Nord. Séminaire du 30 mai 2013. Orientations. 2013-2014. Décliner les enjeux retenus en 



PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) DU GRAND

26 sept. 2013 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT. 2013-2019 DU GRAND BESANÇON. PLH 2013-2019 du Grand Besançon : o Diagnostic o Document d'orientations.



· haute· savoie

Par une délibération du 23 mai 2013 la Communauté de Communes Cluses Arve et Le PLH comprend un diagnostic



Plan départemental daction pour le logement et lhébergement des

Le programme local de l'habitat (PLH) de Troyes Champagne Métropole prend en compte les orientations du PDALHPD. ? Le schéma départemental des gens du 



Programme Local de l Habitat 2013-2018

10 oct. 2013 Programme local de l'habitat – Le diagnostic. 1.4. De nombreuses actions engagées selon les orientations des PLH.



Communauté de Communes des Rives de Moselle Réalisation dun

Local de l'Habitat. Orientations et Plan d'actions - ACEIF – Mai 2017 0 ... Rappel des constats ressortant du diagnostic et des enjeux identifiés .



2 PADD

1 déc. 1992 Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Sedan approuvé le 21 mai 2013 ... diagnostic de l'état initial de l'environnement et des enjeux ...



PDH V12

Les orientations du Programme Local de l'Habitat de la CAGB 2013-2018 ......... 59. Les enjeux issus du diagnostic du PDH et des travaux en ateliers ...

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TVA - Les triangulaires intracommunautaires - Perspective luxembourgeoise


Recrutement de Consultants individuels pour la traduction des documents et/où l interprétariat des réunions techniques du CORAF/WECARD


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PAN-EURO-MED. Entrée en vigueur des dispositions du protocole PAN-EURO-MED. sur les règles d origine :


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Comment enseigner la sciences informatique à des professeurs en moins de 30 heures!...


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Services d aide aux immigrants de Calgary. Bienvenue. Français/Anglais


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N 94-09 DU 26/5/94 PORTANT PRESERVATION DE L'EMPLOI ET PROTECTION DES SALARIES SUSCEPTIBLES DE PERDRE DE FAÇON INVOLONTAIRE LEUR EMPLOI


Réforme du collège Organisation des enseignements en 6 ème à la rentrée 2016 REUNION PARENTS 6EME 24 JUIN 2016


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