SEANCE DU 24 FEVRIER 2015 L’an deux mille quinze, le 24 février à 18 heures, les membres du conseil communautaire désignés par les conseils municipaux des communes constituant la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan créée par l’arrêté préfectoral N° 2003-DRCL/1-080 du 9 décembre 2003, se
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 NOVEMBRE 2014 Après avoir accueilli les membres du conseil d’administration, M BROUSSOU, Proviseur, ouvre la séance du conseil à 18 h 00 en soulignant la particularité de l’établissement : situation sur trois sites (Site Beaumarchais, Site Clos d’Or et Hôtel Lesdiguières)
Point 3 de l’ordre du jour Election d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Conseil d’Administration du Collège de Rixheim Les articles R 421-14 et suivants du Code de l’Education fixe la représentation de la commune siège d’un collège au conseil d’administration Le décret 2014-1236 du 24 octobre
Décision n°2/2015 du 7 janvier 2015 : portant attribution d’une commande pour l’établissement de plans pour le Palais de la Régence au Cabinet Jung de Guebwiller pour un montant de 5 400 € HT Décision n°3/2015 du 9 janvier 2015: portant attribution d’une mission de défense des
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 février 2015 Nombre de membres du Conseil Municipal 19 dont 19 en fonction Le 17 février 2015 à 20 heures, le Conseil Municipal de DANNEMARIE s’est réuni à la mairie, suite à la convocation du Maire en date 11 février 2015
du 24 avril 2014 (point n° 15) et en date du 13 juin 2014 (point n° 6), Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Mme le Maire en vertu de ces délégations, Le Conseil Municipal prend note de la décision suivante : Décision n° 1 du 5 février 2018 : fixation du loyer des logements communaux :
3 23° Sans objet 24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C C A S du 04 avril 2018 Le quatre avril deux mille dix-huit, à dix-huit heures, le Conseil d’Administration s’est réuni sous la Présidence de Madame Anne GALLO (pour le bordereau n° 1) et de Madame Marie-Pierre SABOURIN (du bordereau n° 2 au bordereau n
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Procès verbal des délibérations du Conseil d
Procès verbal des délibérations du Conseil d’Administration n°3 du lundi 2 février 2015 Année scolaire : 2014/2015 Présidence : M Rabourdin, Principal Nombre de membres présents : 18 Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 17H50 Secrétaire de séance : Mme Thollet 18/23 membres présents - membres excusés : Mmes Verhaeghe, Suau, Pascal et Pinet ; M Albert Le compte
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ACADÉMIE DE RENNES Collège KERZOUAR PROCÉS VERBAL DES
PROCÉS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU JEUDI 5 FÉVRIER 2015 Année scolaire : 2014/2015 Total des membres : 24 Numéro de séance par année civile : 1/2015 Quorum : 13 Date de convocation : 26 janvier 2015 Nombre des présents : 21 + 2 invités Présidence de : Olivier HUREAU - Principal Nombre d’absents excusés: 3 SOMMAIRE DES QUESTIONS TRAITÉES n e P age N
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ACADÉMIE DE RENNES Collège KERZOUAR PROCÉS VERBAL DES
PROCÉS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MARDI 7 AVRIL 2015 Année scolaire : 2014/2015 Total des membres : 24 Numéro de séance par année civile : 2/2015 Quorum : 13 Date de convocation : 27 mars 2015 Nombre des présents : 20 ( + 4 invités) Présidence de : Olivier HUREAU - Principal Nombre d’absents excusés: 4 SOMMAIRE DES QUESTIONS TRAITÉES n e P age N
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Procès verbal des délibérations du - ac-grenoblefr
Procès verbal des délibérations du Conseil d’Administration n°4 du lundi 30 mars 2015 Année scolaire : 2014/2015 Présidence : M Rabourdin, Principal Nombre de membres présents : 21 Membres excusés : M Albert, M Charton, Mme Thollet, Mme Pascalis Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 17H55 Secrétaire de séance : Mme Surowka (principale adjointe) M Bonfils
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
3 Impact de la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat Dix membres du conseil étant présents à l'ouverture de la séance, les délibérations peuvent légalement être prises ; le conseil : ADOPTE à l'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal précédent (22 janvier 2016) ; DÉSIGNE sur proposition de monsieur le
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Recueil des actes administratifs - EHESS
Délibérations du conseil d’administration de l’EHESS Délibération n° CA-03-2015-01 Conseil d’administration du 31 mars 2015 Délibération n° 1 portant adoption du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 18 décembre 2014 Vu le code de l’éducation, notamment l’article L 717-1 ; Vu le décret n°85-427 du 12 avril 1985 modifié relatif à l’Ecole des
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PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le 24 avril, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses délibérations, Salle Georges Waquet, après convocations légales adressées le 17 avril, sous la présidence de Monsieur Olivier PAVY, Maire Étaient présents : 27 M PAVY, Maire, M POUJADE,
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BULLETIN OFFICIEL DE L’ENIM
Considérant que le procès-verbal de sa séance du novembre 2015 n’appelle aucune 26 observation, Après en avoir délibéré, Décide : Article unique : le procès-verbal de la séance du 26 novembre 2015 est adopté Le 24 mars 2016 Le Président du Conseil d’administration Le Directeur
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Délibérations Bureau du 0602
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS du conseil d'administration du SDIS 90 Délibération du 10 juin 2015 relative à l'installation du conseil d'administration du SDIS Nombre de représentants avec voix délibérative en exercice présents votants Résultat du vote voix "pour" : 3 voix "contre" : abstentions : L'an deux mille dix-huit, le mardi 06 février, les membres du Bureau du CASDIS 90
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PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Vu les délibérations n°2015/197 et n°2016/201 et n°2016/204 du conseil d'administration de l'Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin, Vu l'avis favorable de la Commission de l'Aménagement du Territoire et de l'Économie en date du 10 juin 2016, Vu les délibérations de la Commission permanente du Conseil Départemental du Haut-Rhin en date des 1 er juillet et 7
26 fév 2016 · approuve le procès-verbal du conseil d'administration du 18 décembre 2015 2015 entendu, Le rapport de l'agent comptable sur le compte financier 2015 février 2016 approuvant le résultat du compte de résultat 2015,
Relev C A des d C A lib C A rations CA
25 sept 2015 · administratif du conseil d'administration leurs demandes de modification Vu la délibération n°2015-9 du 2 avril 2015, portant modification du règlement intérieur en préparatoires, comptes rendus et procès-verbaux
modifiee
4 fév 2015 · février 2015 Règlement intérieur du Conseil d'Administration de VINCI Il a adopté lors de sa réunion du 4 février 2015 les termes du présent Règlement Intérieur qui a pour objet délibérations les affaires qui la concernent Le Secrétaire est habilité à certifier les copies ou extraits de procès verbaux
vinci reglement interieur ca vinci approuve fevrier
(Mise à jour par le Conseil d'administration dans sa séance du 18 février 2015) Le Conseil d'administration considère que son bon fonctionnement, au-delà de l' implication de par délibération les affaires qui la concernent procès-verbaux des réunions de l'année écoulée et le dernier rapport annuel de la société)
ssb agm fr data
Association déclarée le 3 février 1997 à la Préfecture de Loire-Atlantique Insertion au Journal officiel du 3 février 1997 PROCES-VERBAL DE L' ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE La composition de son bureau, validée en Conseil d'Administration le 27 juin 2014, les textes des projets de délibération
PV AG
4 déc 2014 · du 16 octobre 2014 PV du Conseil d'administration du 16/10/2014 La délibération n° 2014/13 portant adoption du règlement intérieur du Conseil d' administration est Présentation et adoption du budget initial pour 2015
P II Approbation PV
22 mai 2015 · Procès-verbal de ia Commission Permanente des interventions du 20 février 2015 par une révision à la marge de a délibération de programme relative à CPI du 20 février 2015 et du ÇA du 27 mars 2015): conseil d'administration du 18 octobre 2013 relative à la lutte contre la pollution des activités
pv ci
19 mars 2016 Article 5 : Dans le cadre de l'exercice de la tutelle le Conseil d'Administration du. FASI est tenu d'adopter : 1. dans les trois (3) mois ...
11 févr. 2015 DELIBERATION 2015/001. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL. D'ADMINISTRATION DU 4 DECEMBRE 2014 le Conseil d'Administrafü:m de l'Office ...
30 déc. 2015 Vu le décret n° 57-245 du 24 février 1957 modifié sur la ... Vu l'extrait du procès-verbal du conseil d'administration.
6 mai 2015 Séance du mardi 24 février 2015 ... Les procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire du 20 ... Délibération n° CC – 015 – 2015.
24 févr. 2016 D'adopter le procès-verbal du Conseil d'Administration du 2 décembre ... la délibération 2015/066 du conseil d'administration de l'Office de ...
6 mars 2015 Ordonnance Souveraine n° 5.219 du 26 février 2015 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps partiel au. Centre Hospitalier Princesse ...
Ordonnance Souveraine n°5.209 du 20 février 2015 rendant exécutoire la Convention du Conseil de Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en.
19 mars 2016 Article 33 : Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par des procès-verbaux transcrits sur un registre spécial et signés ...
SEANCE DU 24 FEVRIER 2015 PV de la Séance du Conseil Communautaire du 2 décembre 2014. 3. Décisions ... Débat d'orientation budgétaire 2015.
24 févr. 2017 CONSEIL D'ADMINISTRATION – VENDREDI 24 FEVRIER 2017. I.2. Approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil d'Administration du.
DECRET N°2015-1019/PRES-TANS/PM/MJFPE/MEF du 24 août