PDF EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 28 JUIN 2013. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers PDF



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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 28 JUIN 2013 Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers Secrétaires de séance : MM AIME & DEVERGNE Nbr de membres en exercice : 84 Quorum : 43 Date de la convocation : 27/05/2013 Affichée le : 01/07/2013 Président de séance : Claude EDELSTEIN, Vice Président


EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 11 DECEMBRE 2015 au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L 2131-1, L 5211-2 et L 5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d’Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture


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