Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
la France et la Belgique (1941-1943) extraits de fonds des Archives centrales Procès-verbaux de séances plénières (28 décembre 1944-30 novembre 1945
Répertoire numérique détaillé des archives dHenri Gouraud (1867
Brazza (16 PA 1-5) L'architecture militaire française en Syrie » extrait de Séance publique ... Photographie d'Henri Gouraud à Poitiers en juin.
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15 oct. 2013 Note d'information DGCS/SD1C no 2013-265 du 28 juin 2013 relative à ... Vu la délibération no 2008-1113-4 du conseil d'administration de ...
Conseil général des ponts et chaussées. Registre des affaires
"Réparation du pont aux Noues [Pont de. Nonnes sur la Noue de la Fosse aux Pierres] sur la levée de Vasseux Route n°95." Avis rendu le 5 janvier 1814. N.B. :
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le quorum
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12 juin 2018 Tout d'abord nous souhaitions revenir sur le terme Ville Intelligente ou Smart City. Nous pensons que la ville intelligente n'est ...
La tenue des registres des délibérations - Seine-et-Marne
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Vu les articles L 331-1 et L 331-2 du code de l’urbanisme Vu l’article 109 de la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 Le conseil après en avoir délibéré Décide d’instituer à compter du 1er janvier 2022 un reversement de la part communale de la taxe d’aménagement conformément à l’article 109 de
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Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et paraphé par le maire quel que soit le mode de transmission de ces délibérations au préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une même séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance
La tenue des registres des délibérations arrêtés et autres
Date de réception 2 5 cm Nom de la collectivité 2013/xx Séance du Paraphe Pour chaque début de séance mention : Date lieu heure de la séance Date de la convocation Liste des membres Nom du Président de séance Nomination du secrétaire de séance Puis pour chaque délibération numérotée (ex : DCM2011/1) : Intitulé Exposé
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