L’an deux mil vingt et le quatorze octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr GAINCHE Jean-Paul, Maire
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 21 OCTOBRE 2014 Compte-rendu _____ L'an deux mil quatorze, le vingt et un octobre, le Conseil municipal de la Commune de POUILLY-les-NONAINS s'est réuni, en session ordinaire à 20 h, sous la présidence de M THIVEND Bernard, Maire Etaient présents : Mmes et MM Bernard THIVEND, Eric MARTIN, Pascale MACHILLOT
L'an deux mil quatorze, le dimanche vingt-six octobre, à dix heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GOULLES , dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence du Docteur Hervé ROUANNE, Maire
Séance du 21 octobre 2014 le 29 L'an deux mil quatorze, le vingt et un octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse
L’an deux mil quatorze et le vingt-huit février à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M VALAZ Christophe, maire
LUNDI 13 OCTOBRE 2014 L’AN DEUX MIL QUATORZE, LUNDI 13 OCTOBRE A VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel PAVARD, Maire Etaient présents M PAVARD, M DEGOULET, Mme PROVOTS, M LENFANT, Mme BLANCHARD, M BLANCHET, M
L’an deux mil quatorze, le vingt trois janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAVIGNE, s’est éuni en session odinai e dans le lieu odinai e de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian GRIMAUD, Maire
1 L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et zéro minute, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis, suivant convocation du dix-neuf septembre deux mil quatorze, sous la présidence de
L'AN DEUX MIL QUATORZE ET LE VINGT SIX MARS A LA REQUETE DE : Qualit’EnR, Association Loi 1901, dont le siège social est sis 96 rue de la Victoire 75009 Paris, inscrite sous le numéro Siret 489 907 360 00031, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, LESQUELS M'ONT FAIT EXPOSER :
L'an deux mil quatorze, le vingt deux décembre à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse Etaient présents : M GOURMELON Jean-Paul, Maire, M MINUTO David, Mmes HELMINGER Karine, VOL
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MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20180326091155
L'an deux mil quatorze, le vingt et un octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse Etaient présents : M GOURMELON Jean-Paul, Maire, MM MINUTO David, WATRIN Laurent, Mmes HELMINGER Karine, VOL Fabricia, Adjoints, MM
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Séance du 21 octobre 2014 - cc-creonnaisfr
Séance du 21 octobre 2014 L'an deux mil quatorze, le mardi vingt et un octobre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Créonnais, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Coq Hardi de LA SAUVE MAEURE, sous la présidence de Mme Mathilde FELD Présidente de la Communauté de Communes du Créonnais
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Conseil Municipal du 28 mars 2014 - cajarcfr
Conseil Municipal du 21 octobre 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt-et-un octobre, Le Conseil Municipal de la Commune de Cajarc Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, A la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jacques BORZO, Maire Date de la Convocation du Conseil Municipal :
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L’An deux mil quatorze le vingt-neuf octobre à Vingt
L’An deux mil quatorze le vingt-neuf octobre à Vingt heures trente Le Conseil Municipal de la commune de GRANGES SUR LOT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur SOULAGE Jacques, Maire Nombre des Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de la convocation du Conseil Municipal : 24 octobre 2014 PRESENTS: SOULAGE Jacques
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L'an deux mil quatorze dimanche vingt-six octobre GOULLES
L'an deux mil quatorze, le dimanche vingt-six octobre, à dix heures trente, Réalisation d’un prêt de 40 000 00 € pour le financement de la Station d'épuration: Monsieur le Maire rappelle au Conseil que dans le cadre du projet de station d'épuration, le plan de financement prévoit la réalisation d’un emprunt de 40 000 € Monsieur le Maire précise ensuite qu’il a consulté
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cdn2_3reseaudesvillesfr
L'an deux mil quatorze, le vingt sept octobre, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de SOTTA, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M Jean-Marc SERRA Étaient présents : M Jean-Marc SERRA, Mme Laurence MALLARONI, M
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CONSEIL MUNICIPAL --- MARDI 28 OCTOBRE 2014 --- COMPTE
L’an deux mil quatorze, le vingt-huit octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de GUICHEN s’est réuni salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Joël SIELLER, Maire, après avoir été convoqué le vingt-deux octobre deux mil quatorze, conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
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L’an deux mil quatorze et le vingt-huit février à 20
L’an deux mil quatorze et le vingt-huit février à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M VALAZ Christophe, maire Présents : Mme CERELOZ Odette- M DE VISSCHER Bruno - M DENCHE James - M COLLOMBIER Sébastien - Mme
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MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20180326093357
L'an deux mil quatorze, le vingt deux décembre à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul GOURMELON, Maire de Dugny sur Meuse Etaient présents : M GOURMELON Jean-Paul, Maire, M MINUTO David, Mmes HELMINGER Karine, VOL
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L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et
L’an deux mil quatorze, le trente septembre, à vingt heures et zéro minute, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis, suivant convocation du dix-neuf septembre deux mil quatorze, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BOUHIN, Maire Etaient Présents Monsieur Jean-Michel BOUHIN, Maire, Monsieur Philippe LAVOGIEZ, Maire-Adjoint, Madame Denise KATRA, Maire-Adjointe,
Séance du 07 octobre 2014 L'an deux mil quatorze, le sept octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué le vingt-neuf septembre
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L'An Deux Mil Dix Huit, le quatorze novembre à vingt heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu
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dernièrement modifié le 24 octobre 2015 (JOFR n°0246 du 23 L'association est issue de la volonté de vingt-six institutions représenté à deux assemblées générales consécutives tiendra dans les quinze jours et statuera définitivement
acte RFN AISBL
à Glostrup (Danemark), le quatorze octobre mil neuf cent septante-six; 7) L' association de droit estonien « ESTONIAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION », section
French Constitution EFPT
le vingt huit octobre deux mille quatorze - 28/10/2014 - enregistré au Reg B201410/000142 et dont le siège est à Port Louis, No 7, Albion Dock Ce pour ladite
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14 oct 2020 · L'an deux mil vingt, le quatorze octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de LA CHAPELLE CRAONNAISE
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14 oct 2020 · L'an deux mil vingt et le quatorze octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
Compte rendu CM . .
quatorze novembre mil neuf cent nonante-cinq (deux procès-verbaux) publiés aux 59 et 60 et du vingt et un octobre mil neuf cent nonante-sept, sous les
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L'An Deux Mil Dix Huit le quatorze novembre à vingt heures trente
L'an deux mil quatorze le mercredi quinze octobre à vingt heures trente
vingt-trois mars mil neuf cent septante-deux vingt-six le vingt-deux avril deux mille quatorze
prescrites à l'article 9 des présents statuts. Article 14 – Le membre démissionnaire suspendu ou exclu
28 avr. 2022 décembre mil neuf cent vingt-neuf - numéro 18832);. - le quatorze octobre mil neuf cent quarante-deux (Annexes au Moniteur belge du.
VU le mémoire en duplique du CREPMF en date du quatorze (14) octobre deux mil onze Par requête en date du vingt-six (26) octobre deux mil dix (2010).
14 oct. 2021 L'an deux mil vingt et un le quatorze octobre
4 nov. 2010 Réimie en audience publique le vingt sept octobre deux mil dix ... ïi) de destructions de biens constituant des crimes de guerre visés aux.
Suivant acte reçu le vingt quatre octobre deux mil onze
Le Jeudi vingt-six Septembre deux mil dix-neuf. à 20 heures 30. le Conseil Municipal 14 L'an deux mil dix-neuf le quatorze octobre à vingt heures
LAn Deux Mil Dix Huit le quatorze novembre à vingt heures trente