S21 G00 53 002 – Mesure 28 00 S21 G00 53 003 – Unité de mesure 40 – Jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du plafond de sécurité sociale Le matricule 4 est en forfait jours avec une absence de 5 jours, soit 28 jours
S21 G00 40 021 Motif de recours S21 G00 40 022 Code caisse professionnelle de congés payés S21 G00 53 001 Type S21 G00 53 002 Mesure S21 G00 53 003 Unité de mesure Bloc Retraite complémentaire S21 G00 71 002 Code régime Retraite complémentaire S21 G00 78 001 Code Base assujettie CONGES SPECTACLES S21 G00 78 002 Date de début de période
Mesure (d’activité ou d’inactivité) S21 G00 53 002 21 Unité de mesure S21 G00 53 003 40 Type (d’activité ou d’inactivité) S21 G00 53 001 02 – Durée d’absence non rémunérée Mesure (d’activité ou d’inactivité) S21 G00 53 002 10 Code de base assujettie S21 G00 78 001 02 - Assiette brute plafonnée Date de début de
S21 G00 53 001 Type S21 G00 53 002 Mesure volume d'activitévolume d'activité S21 G00 53 003 Unité de mesure 12 - jour 31 - à la pige 12 - jour Bloc Retraite complémentaire S21 G00 71 002 Code régime retraite complémentaire S21 G00 78 001 Code Base assujettie Agirc-Arrco S21 G00 78 002 Date début de rattachement S21 G00 78 003 Date fin
S21 G00 51 012 Nombres d'heures 123 Volume horaire dédié aux heures supplémentaires ou complémentaires S21 G00 53 001 Type 01 - travail rémunéré S21 G00 53 002 Mesure 123 Volume d'activité ou d'inactivité S21 G00 53 003 Unité de mesure 40 - jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du
S21 G00 51 012 Nombres d'heures 123 Volume horaire dédié aux heures supplémentaires ou complémentaires S21 G00 53 001 Type 01 - travail rémunéré S21 G00 53 002 Mesure 123 Volume d'activité ou d'inactivité S21 G00 53 003 Unité de mesure 40 - jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du plafond de
S21 G00 51 007 - DSN_BRUT_ASSURANCE_CHOMAGE (ajout des rubriques 2002 et 2711) S21 G00 51 005 - DSN_REMUNERATION_BRUTE (remplacement de la rubrique 2410 par 2710) Variables DSN phase 2 intégrant la DUCS URSSAF (cotisations individuelles) Descriptif de la mise en place de la DSN phase 2
S21 G00 55 001 Montant versé Saisir le montant correspondant au versement du contrat référencé à la rubrique S21 G00 53 003 S21 G00 55 002 Type de population Code population auquel correspond le composant S21 G00 55 003 Code d’affectation Référence du contrat auquel le composant est rattaché
5 55 Rubrique « Code statut catégoriel Retraite Complémentaire obligatoire - S21 G00 40 003 » 91 56 Rubrique « Code complément PCS-ESE (pour la fonction publique : référentiels NEH, NET et grade de la NNE)
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Consignes déclaratives DSN - net-entreprises
S21 G00 51 011 code type 002 doit être renseignée) Vous devez indiquer dans cette rubrique, le salaire versé s’il est partiel, ou une rémunération nulle pour les cas où le salarié n’a perçu aucun salaire, De façon corolaire, pour une rémunération partielle ou nulle, il est impératif de déclarer, via
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MODE D’EMPLOI PARAMÉTRAGE DE LA DÉCLARATION SOCIALE
S21 G00 15 001 Référence contrat de Prévoyance Voir fiche de paramétrage sur le tableau de bord DSN net-entreprises S21 G00 15 002 Code organisme de Prévoyance 780508073 S21 G00 15 003 Code délégataire de gestion Non concerné S21 G00 15 004 Personnel couvert 01 - OUI 02 - NON
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NOTICE PREMIERS PAS AVEC LA DSN
S21 G00 15 002 S21 G00 15 003 S21 G00 15 001 S21 G00 70 005 S21 G00 70 004 S21 G00 82 002 P0942 néant 0T33127P 030 néant néant TA 1 329 Prévoyance ENS DU PERSONNEL P0942 néant 0T33127P 030 néant néant TB 1 329 Prévoyance ENS DU PERSONNEL P0942 néant 0GA0324M 030 néant néant CF 160 26€ Santé ENS DU PERS BASETaille du fichier : 710KB
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DSN : NOTICE D’AIDE
« 90 000 » en rubrique S21 G00 71 002 et code statut catégo-riel à « 99 - pas de retraite complémentaire » Modifier la codification pour la DSN du mois suivant en déclarant le code Régime Retraite Complémentaire pour tous les salariés (pas de bloc changement possible) 3 Déclartion de base asa sujettie ou cotisation individuelle en double par individu Vérifier que les Taille du fichier : 1MB
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N4DS • DSN • Légal
> S21 G00 50 002 : 04 - Rectification sur rémunération nette fiscale sans PAS Ajout d’une nouvelle rubrique DSN dans le bloc S21 G00 56 > S21 G00 56 015 : Montant soumis au prélèvement à la source déclaré le mois de l’erreur La liste des rubriques ajoutées ou modifiées S20 G00 05 011 Nature de l’événement déclencheur du signalement Modification du code 02 - Embauche de l
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FS DSN FRAIS PROFESSIONNELS - Action Informatique
Les montants à déclarer à la rubrique S21 G00 54 002 correspondent aux montants réels versés par l'employeur Points d'attention : de l'année N sur la DSN du mois de janvier (mois principal déclaré) de l'année N+1 (déposée au plus tard le 05 ou le 15 Février de l'année N+1), tel que : FicheSolution FS – DSN – FRAIS PROFESSIONNELS 5/5 Cette note d'information n'a aucune Taille du fichier : 673KB
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NOTICE D’UTILISATION DE LA FICHE PARAMÉTRAGE DSN
S21 G00 15 001 Référence du contrat Donnée obligatoire S21 G00 15 002 Code organisme P0930 quand l’Apgis est assureur des contrats S21 G00 15 003 Délégation GP0930 si l’Apgis n’est que délégataire de vos contrats S21 G00 15 004 Personnel couvert Renseigner à 1 Taille du fichier : 2MB
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Le Régime Fusionné Agirc-Arrco
Date du début de période de paie S21 G00 51 002 31012019 Type S21 G00 51 011 001 Montant S21 G00 51 013 2500,00 Retraite Complémentaire S21 G00 71 002 RUAA – régime unifié AGIRC-ARRCO Code de base assujettie S21 G00 78 001 02 - Assiette brute plafonnée Date de début de période de rattachement S21 G00 78 002 01012019
Exemple du bloc 15 de la DSN d'une entreprise, ayant souscrit 2 contrats auprès de l'AG2R LA MONDIALE S21 G00 15 – Adhésion Prévoyance Référence
AG R LA MONDIALE DSN notice premier pas
Exemple du bloc 15 de la DSN d'une entreprise ayant souscrit 2 contrats auprès de l'AG2R LA MONDIALE : S21 G00 15 – Adhésion Prévoyance Référence
AG R LA MONDIALE DSN notice premier pas
paramétrage sur le tableau de bord DSN net-entreprises S21 G00 15 002 Non concerné S21 G00 15 004 Personnel couvert 01 - OUI 02 - NON
Mode demploi parametrage DSN
Les types de déclaration 02 (déclaration normale néant) 05 S21 G00 11 001 Nic de l'établissement 12345 "Dans le cas d'un contrat de travail, il s'agit de
fiche technique dsn
Vous avez déjà renseigné dans votre DSN phase 2, les blocs : En phase 3 Bloc S21 G00 40 - CONTRAT (contrat de travail, convention, mandat) En rubrique
FAQ AA Passage de la phase a la phase
1 jan 2021 · DSN CT2021 1 1 – Janvier 2021 2/118 ✓ Avertissement ✓ Présentation G00 62 001) et la somme soumise à cotisations, en rubrique S21
Aide a la codification AA CT
Bloc S21 G00 81 – COTISATION INDIVIDUELLE En rubrique : S21 G00 81 001 105 – Montant de cotisation Régime unifié AGIRC-ARRCO, y compris APEC (2)
rfaa dsn
o http://www dsn-info fr/documentation/dsn_cahier_technique_p3 6 pdf 4/ 2 2 1 6 - Bloc "Versement organisme de protection sociale" (S21 G00 20) 2 Date de fin de période de rattachement S21 G00 78 00 3 Montant S21 G00 78 00 4
differentiel cahier technique p . et .
81 001, code 063) peuvent être positionnées en totalité sous la rubrique S21 G00 78 001 code 02 - Assiette brute plafonnée pour la cotisation sur le salaire réel,
Aide C A la codification norme EODeS AA
Mesures d'activités et d'absences dans la DSN – 25 janvier 2022 S21.G00.53.002. Mesure. 140.00 (154 moins 2 jours équivalent à 14h). S21.G00.53.003.
53.002. PRINCIPE. Pour chaque mois concerné il faut corriger le segment S21.G00.53 code 40
S21.G00.53.001 et du code type 200 « COP congés payés » en rubrique S21.G00.65.001 https://www.agirc-arrco.fr/fileadmin/agircarrco/documents/DSN/ ...
G00.53.002" doit être inférieure ou égale à « 3250.00 ». CCH-12 : Si la rubrique "Unité de mesure - S21.G00.53.003" est absente et si la rubrique "Unité de
53.002 Mesure. 123. Volume d'activité ou d'inactivité. S21.G00.53.003. Unité de mesure. 40 - jours calendaires de la période d'emploi pris en compte dans
4 janv. 2021 S21.G00.20.001. Identifiant Organisme de. Protection Sociale. S21. ... S21.G00.53.002 ... Paramétrage DSN pour les CONGES SPECTACLES.
S21.G00.40.017 = 2609 - Convention collective nationale des employés G00.53.002 = Cumul du volume d'inactivité sur le mois. S21.G00.53.003 = Unité de ...
22 févr. 2021 Les types de données dans le bloc « Changements contrat – S21.G00.41 » . ... G00.53.002" doit être inférieure ou égale à « 3250.00 ».
Pour chaque bloc « Versement individu – S21.G00.50 » G00.05.001 » est renseignée avec la valeur « 01 - DSN Mensuelle » dans ce cas la présente rubrique ...
Pour rappel (extrait du cahier technique DSN phase 3) rubrique « S21.G00.51.011 Type d'élément de rémunération type "002- Salaire brut soumis à contributions d'
G00 53 002 PRINCIPE Pour chaque mois concerné il faut corriger le segment S21 G00 53 code 40 pour rétablir l'activité du salarié de façon à ce que le
29 déc 2022 · Ce document est établi pour les besoins de fonctionnement opérationnel de la Déclaration Sociale Nominative (DSN) sans qu'il n'emporte
2 2 1 8 Bloc "Cotisation établissement" (S21 G00 82) info fr/documentation/declarer-cotisations-urssaf-en-dsn pdf )
53 002 Mesure 123 Volume d'activité ou d'inactivité S21 G00 53 003 Unité de mesure 40 - jours calendaires de la période d'emploi pris en compte dans
30 mai 2016 · Les absences non rémunérées ou partiellement rémunérées sont à cumuler en heures ou en jours sur la période Elles comprennent : - les
7 mai 2019 · Bonjour Je voudrais signaler 3 bugs : - Le premier concerne l' insertion automatique de la rubrique S21 G00 53 002-01 Travail rémunéré pour
S21 G00 40 017 = 2609 - Convention collective nationale des employés G00 53 002 = Cumul du volume d'inactivité sur le mois S21 G00 53 003 = Unité de
3 jan 2022 · entreprises fr/media/documentation/fonctionnalites-dsn pdf S21 G00 40 008" est renseignée avec la valeur "64 - Contrat d'apprentissage
31 déc 2018 · S21 G00 53 002 CCH-11 / CCH-12 Unité de mesure - S21 G00 53 003 CCH-13 / CCH-14 Positionnement de blocs 53
8 oct 2021 · Et enfin du 13 au 16 septembre inclus Modalités déclaratives Suspension contrat de travail du 1er septembre 2021 S21 G00 65 - Autre
Où trouver le nombre d'heure sur DSN ?
Pour une unité exprimant une durée (Heure, Journée, Forfait heure, Forfait jour), les données suivantes doivent être renseignées : - Rubrique « Quotité de travail de référence de l'entreprise pour la catégorie de salarié - S21.29 déc. 2022Comment faire un bloc de régularisation en DSN ?
Pour réaliser une régularisation :
1Ouvrir la DSN mensuelle devant contenir la régularisation.2Se positionner sur l'onglet « Salariés » concerné puis dans l'onglet « Cotisations ».3Cliquer sur le bouton [+] (carrée rouge) présent dans le bloc S21.Quelles sont les informations contenues dans la DSN ?
La DSN véhicule les données issues de la paie des entreprises et des employeurs publics : informations individuelles, contrats de travail, rémunérations et primes reçues, cotisations versées, absences et reprises, et données descriptives RH dès lors qu'elles sont gérées en paie.- Comment calculer la quotité de temps de travail d'un salarié à temps partiel ? Pour calculer le temps de travail en pourcentage d'un salarié à temps partiel, il faut connaître le nombre d'heures hebdomadaires effectuées par celui-ci. 28 heures de travail effectif par semaine représente donc 80% d'un temps plein.
DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE - Mesures dactivités et d