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DOSSIER PRÉALABLE À L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION

Dossier préalable à l’organisation d’une manifestation (version 2020) NOTICE D’UTILISATION DE CE FORMULAIRE Ce document doit regrouper toutes les informations qui permettront à l’organisateur de la manifestation d’obtenir l’autorisation du Maire et/ou du Préfet Sans celle-ci, l’organisateur


FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION

FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION SUR LA COMMUNE ☐ Salle communale ☐ Occupation domaine public ☐ Affichage ☐ Matériel Cochez la ou les cases correspondantes Ce formulaire de réservation constitue une option Il ne signifie pas l’acceptation de votre



DOSSIER DE DEMANDE D ORGANISATION D’UN ÉVÈNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE D’ORGANISATION D’UN ÉVÈNEMENT NB le dépôt de la demande ne vaut pas accord Dossier à adresser en janvier pour les animations de l’année en cours, en cas d’ajout en cours d’année la demande devra être faite 1 mois au minimum avant le début de la manifestation à : Mairie de Combrit Monsieur Le Maire


DOSSIER DE DÉCLARATION DUNE MANIFESTATION

DOSSIER DE DÉCLARATION D'UNE MANIFESTATION Attention : cette déclaration ne vaut pas autorisation L'organisation de chaque manifestation devra faire l'objet de la présente demande adressée au Service Vie Associative au minimum 2 mois avant la manifestation Nom de la manifestation Date(s) prévisionnelle(s) Lieu(x) 1 - ORGANISATEUR


PRÉFET DU VAR Dossier de déclaration de manifestations

• les « grands rassemblements » de plus de 5000 personnes Le dossier, dûment complété, accompagné d’un plan détaillé en couleur de l’itinéraire de la manifestation, est à adresser à la préfecture du Var, au minimum 1 mois avant le début de l’événement :


GUIDE DE L’ORGANISATEUR DE MANIFESTATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

À l’issue de l’instruction de votre demande d’organisation de manifestation sur le domaine public, vous recevrez une autorisation délivrée par Madame la Maire Celle-ci, ainsi que les éventuelles décisions en/de soutien de fonctionnement (technique, communication) sont accordées à titre temporaire, précaire et révocable


[PDF] Dossier préalable à lorganisation dune manifestation

Dossier préalable à l'organisation d'une manifestation Ce document est une fiche technique à compléter par le service municipal ou l'organisme privé 
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[PDF] DOSSIER DEMANDE DAUTORISATION ORGANISATION

ACTIVITES PARTICULIERES ET REGLEMENTEES - Manifestation sportive qui n'est pas organisée par une fédération sportive agréée : oui / non / Déclaration 
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1 mois au minimum avant le début de la manifestation Pour la période du 1er Mai au 30 Septembre, la date butoir de dépôt des demandes est fixée au 
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d'organisation NB : Vérifiez que le contrat d'assurance de votre association couvre la manifestation Dans le cas contraire, il convient de 
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Joindre une attestation d'assurance responsabilité civile (si non fournie en début de saison) Ce dossier concerne toutes les manifestations ponctuelles, à 
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[PDF] DEMANDE DAUTORISATION DORGANISER UNE - NEch

Pour les manifestations avec moins de 1000 personnes, prendre connaissance et signer le document en page 3 du présent formulaire Par sa signature, le 
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[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DORGANISATION DUN ÉVÈNEMENT

L'Affichage des arrêtés doit être fait par l'organisateur : Lorsque la manifestation nécessite une interdiction de stationnement, il est obligatoire d'afficher l'arrêté 7 
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RAPPEL : Autorisation de débit de boissons Le maire peut autoriser une association à établir un débit de boissons pour la durée des manifestations publiques 
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[PDF] DEMANDE DAUTORISATION POUR LORGANISATION DUNE

Si le total atteint est supérieur à 1000 personnes et que la manifestation se situe près d'une zone préservée, alors l'organisateur est tenu de remplir le formulaire d  
Formulaire de demande d



DOSSIER DE DEMANDE DORGANISATION DUN ÉVÈNEMENT

le Maire entre 5 et 2 mois avant la date prévue de la manifestation. Si la demande est adressée dans un délai inférieur à 2 mois l'association s'expose à un 



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Dossier unique de demande d'organisation d'une manifestation - 2019. -- Ville de Bastia - Service Animation --. - Avenue Pierre Giudicelli 20410 BASTIA 



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Courrier de demande d'autorisation de la manifestation à l'attention de Monsieur le Maire. ? Copie de l'attestation d'assurance «responsabilité civile 



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DOSSIER DE DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE. MANIFESTATION SPORTIVE. Nom de la manifestation : Date : Organisateur : Responsable de la manifestation :.



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