PDF Délibération n du 17 mai 2010 PDF



PDF,PPT,images:PDF Délibération n du 17 mai 2010 PDF Télécharger




Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 6 du 15 juillet 2010

(délibération no 2010-02 du 17 mars 2010) Le présent cadre de référence par métiers s’applique aux personnels du CNG, au sens de l’article 21 du décret du 4 mai 2007 relatif à l’organisation et au fonctionnement du CNG, recrutés par


Délibération n°2010-17 Conseil d’administration du 30 juin 2010

mai 2010, une remise gracieuse du solde à payer Vu l’article 7-I du décret n°2007-173 du 7 février 2007 et la délibération du Conseil d’administration du 29 mars 2007, qui stipulent que le Conseil d’administration statue sur les demandes de remise


Délibération N° 1 Conseil Municipal du 17 mai 2017 Objet

Délibération N° 3 Conseil Municipal du 17 Mai 2017 Objet : EDUCATION – REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT POUR LES ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES ET LA RESTAURATION SCOLAIRE VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29, VU la délibération n°24 en date du 25 mai 2016 relative au


Délibération n°386 du 1106 - ac-noumeanc

Modifié par la délibération n° 15/CP du 6 mai 2010, article 1 er Modifié par la délibération n° 102/CP du 31 mai 2013, art 2, 8° Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie arrête pour chaque année le nombre de postes ouverts au titre du recrutement d’élèves infirmiers de la Nouvelle-Calédonie


DELIBERATION N° CP 16-132 - Île-de-France

La délibération n° CR 10-16 du 21 janvier 2016 relative à la mise en place du bouclier de sécurité en Ile-de-France ; VU La délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du règlement budgétaire et financier adopté par délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 ; VU VU


DÉLIBÉRATION N CR 2019­040 - iledefrancefr

VU la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier, prorogée par délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 ; VU la délibération n° CR 92-15 du 18 décembre 2015 relative aux délégations d’attributions du


compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale

Le 28 mai 2010 JORF n°0117 du 22 mai 2010 Texte n°17 DECRET Décret n° 2010-531 du 20 mai 2010 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale NOR: IOCB0928735D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et du


Délibération n° 2017-110 portant création du téléservice AGORA

l’article 8 de la délibération de la Haute Autorité n° 2017-110 du 17 mai 2017, distinguer entre les personnes autorisées à enregistrer des informations dans le téléservice et celles autorisées à adresser effectivement des informations à la Haute Autorité Le présent mandat prend effet à compter de ce jour


[PDF] Compte-rendu Conseil municipal du 17 mai 2010 sommaire

Compte-rendu du Conseil municipal du 17 mai 2010 Aménagement Délibération n°10/37 : Rétrocession à la commune des espaces extérieurs de l'opération « Les Maisons de Moissy », rue du Chemin du Lac, ZAC JATTEAU Rapporteur : Monsieur Marc GILLIS


[PDF] VILLE DE LYON

Par délibération n° 2010/2360 du 17 mai 2010, la Ville de Lyon a accordé sa garantie à hauteur de 15 à la SAHLM Batigère Sarel, pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 5 201 888 € relatif à une opération d’acquisition-amélioration de 33 logements PLS et de 65 stationnements situés 73 à 77, rue Pasteur à Lyon 7e Or, ce prêt a été transféré à la SAHLM


[PDF] 17 mai 2010Vu pour être annexé à la délibération en date

17 mai 2010 Vu pour être annexé à la délibération en date du 17 mai 2010 TITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES PLU-Préseau Règlement 2 Ce règlement est établi conformément aux articles R 123‐1 et suivants du Code de lʹUrbanisme ARTICLE 1 ‐ CHAMP DʹAPPLICATION TERRITORIAL DU REGLEMENT Article L 123‐1 du code de l’urbanisme : ʺLes plans locaux dʹurbanisme couvrent


[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010 - Challex

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010 C Par délibération n°014-2010 du 3 mai 2010, le Conseil municipal a approuvé le dossier de consultation des entreprises et l’évaluation des travaux de réhabilitation de la maison de la Treille : 582 600 € de tranche ferme et 31 400 € d’options, soit 614 000 € au total La rémunération du maître d’œuvre avait été établie sur la base


[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010 Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire le dix sept mai deux mil dix, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur GENEST Bruno, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 11 mai 2010 Le Maire fait ensuite procéder à l'appel des conseillers municipaux : Présents : M GENEST, Mme INSELIN, Mme


[PDF] 17 mai 2010 ORDRE DU JOUR - Mairie de Santeny

17 mai 2010 Le Conseil Municipal, légalement convoqué en application du code général des collectivités territoriales, s'est réuni sous la présidence de Jean-Claude GENDRONNEAU, Maire de Santeny, le lundi 17 mai 2010 à 21 heures, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR : - Désignation du secrétaire de séance, - Approbation du PV du 8 mars 2010, - Jury d’assises


[PDF] Délibération N° 1 Conseil Municipal du 17 mai 2017 Objet

Délibération N° 1 Conseil Municipal du 17 mai 2017 Objet : CULTURE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES DU CONSERVATOIRE (APECA) VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son


[PDF] Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 6 du 15 juillet

Délibération no 2010-02 du 17 mars 2010 relative à la mise en place du cadre de référence par métiers pour les personnels du Centre national de gestion NOR : SASN1030417X Le conseil d’administration, Vu le décret 2007-704 du 4 mai 2007 relatif à l’organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la


[PDF] Décision du président relative à la libération anticipée dIvica Rajić

22 août 2011 · d) un mémorandum du Procureur établi le 19 mai 2011 concernant relative à la libération anticipée de Zoran Žigić, 8 novembre 2010, par


[PDF] Décision du président relative à la libération anticipée de Dragan

21 sept 2011 · du Président relative à la demande de grâce ou de commutation de peine de Dario Kordić, 13 mai 2010, par 13 ; Le Procureur c/ Mlaño Radić, 


[PDF] États-Unis - Amnesty International

Des enfants risquent la prison à perpétuité sans possibilité de libération En mai 2010, la Cour suprême des États-Unis a rendu un jugement conforme au droit 
amr fr






Code de lOCDE de la libération des mouvements de capitaux - OECD

la Libération des Mouvements de Capitaux en vertu duquel les pays adhérents ont accepté des des Décisions du Conseil de l'OCDE, jusqu'en mai 2020 supérieur au plafond fixé par le Décret n° 2555 de 2010, tel que modifié par le 
Code mouvements de capitaux FR


[PDF] Processus OFEC no 352 du 15 mai 2010 (Etat: 1er mai 2013

Office fédéral de l'état civil OFEC Processus OFEC no 35 2 du 15 mai 2010 (Etat: 1er mai 2013) Perte de la nationalité suisse par libération ou par retrait
f


[PDF] Processus OFEC no 354 du 15 mai 2010 (Etat: 1er mai 2013

15 mai 2010 · 3 Examen 6 3 1 Communication 6 3 2 Libération 6 3 3 Perte d'office à la suite de l'acquisition d'un autre droit de cité ______ 6
f


[PDF] Circulaire du 10 mai 2010 - AIDA - Ineris

10 mai 2010 · dangereux consécutifs à la libération des potentiels de risques technologiques et de la circulaire du 4 mai Paris, le 10 mai 2010 3 
Circulaire COB V b compact






[PDF] Les recours judiciaires contre les mesures de détention des - Myria

Le requérant fut finalement libéré le 26 mai 2010 Invoquant en particulier l'article 5 §§ 1 et 4 (droit à la liberté et à la sûreté et droit de faire statuer à bref délai
les recours judiciaires contre les mesures de detention charlotte morjane


[PDF] art 267 CO - CORE

A la date annoncée, soit le 31 mai 2010, la locataire a libéré les locaux et remis les clés à la régie chargée de gérer l'immeuble Le 9 août 2010, une réunion s' est 


[PDF] CINQUIÈME SECTION - HUDOC

demande de libération à l'essai au mois de mars 2006, considérant qu'il y Le 27 mai 2010, la commission supérieure de défense sociale (« CSDS ») confirma  
pdf?library=ECHR&id= &filename=CEDH



Délibération n°2010-99 du 17 mai 2010 Absence de discrimination

17 mai 2010 A l'occasion d'une réclamation d'un candidat relative à l'épreuve d'entretien du concours externe déconcentré de gardien de la paix ...



Réaménagement du Groupe Scolaire Combe Blanche - 4 rue Paul

23 sept. 2013 OPERATION N° 08 003 532 - MODIFICATION DU MARCHE. DE TRAVAUX DU LOT N° ... Par délibérations n° 2010/2385 du 17 mai 2010 et n° 2012/4174 du.



11. PARCELLE AI 993 - Acquisition auprès de M. GEFFROY

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 MAI 2010 Vu la délibération n° 38 du conseil municipal du 21 juin 1994 décidant de confier la télédistribution à la.



Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet - 69008 Lyon - Mise

16 janv. 2012 Par délibération n° 2010/2379 du 17 mai 2010 vous avez approuvé le lancement de l'opération de « Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité ...



Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Mise en

Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/11/2015 – Délibération n° 2015/1623 - Page 2 Par délibérations n° 2010/2379 du 17 mai 2010 n° 2011/3137 du.



DELIBERATION N° 080 EXTRAIT DU REGISTRE DES

17 mai 2010 DELIBERATION N° 080. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 17 MAI 2010.



CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010

17 mai 2010 M. Carpentier indique que les modifications apportées n'ont pas été prises en compte dans le procès- ... Générac » : Délibération n°2010/53.



ARRETE n° 1181 SG/DRCTCV enregistré le 17 mai 2010 portant

17 mai 2010 ARRETE n° 1181 SG/DRCTCV enregistré le 17 mai 2010 ... VU la délibération n° 09/086 du conseil municipal de Sainte-Suzanne du 16 juillet ...



Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Mise en

Ville de Lyon – Conseil municipal du 23/11/2015 – Délibération n° 2015/1563 - Page 2 Par délibérations n° 2010/2379 du 17 mai 2010 n° 2011/3137 du.



TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND N

Audience du 3 mai 2016. Lecture du 17 mai 2016 délibération n'a que pour but de satisfaire l'animosité du maire à son encontre ;.

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


Dossier de demande de labellisation académique E3D


RESIDENCE ARTISTIQUE GEORGE SAND FRÉDÉRIC CHOPIN SCHLOSS GENSHAGEN, 22 JUIN 14 AOÛT 2015


REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014


TERMES DE RÉFÉRENCE RELATIFS A LA «FORMATION PROFESSIONNELLE EN ORACLE»


APPEL A CANDIDATURE RESIDENCES 2016


Formation Compétences Innovation Réseaux


DEVOLUTION DU PATRIMOINE


RÉGIE D ASSAINISSEMENT DES EAUX TERREBONNE-MASCOUCHE (RAETM)


CONJONCTURE ET STRATÉGIES PROFESSIONNELLES DES CADRES BAROMÈTRE SEMESTRIEL N 6


Les Ateliers de la Fabrique. Mercredi 20 novembre 2013


Logement. Parc des logements en essor. Des logements de petite taille à Bordeaux. À Bordeaux, la moitié des logements ont plus de 30 ans


LA POSTE VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE


Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)


ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI


Intégrer les outils web dans stratégie de communication


1 artiste. Théâtre danse musique photo arts visuels arts plastiques arts de la rue culture scientifique. 1 collège


Fiche d information Préparation aux épreuves d admissibilité et d admission au concours d entrée en Institut de Formation en Soins Infirmiers


Atelier immobilier PLH n 1. 13 février 2013


Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE


Travail social en milieu hospitalier et cancer. Formation des IDE aux soins de support 9 février 2012


PLACEZ LE SOCIAL MEDIA AU CŒUR DE VOTRE STRATÉGIE MARKETING. Ebook et Proposition d accompagnement Social Marketing Opérationnel Tarifs 2014


ENQUETE REMUNERATION DES ACTUAIRES EN 2011


Service de garde d enfants à domicile. Croix-Rouge suisse


Informations Ge ne rales


Résidence à projet culturel et artistique à Saint-Brieuc


Micro conférence. Comment générer de nouvelles missions avec une stratégie marketing pertinente?


Sommaire. avant la naissance... Avant la naissance (ou l arrivée de l enfant) À la naissance (ou l arrivée de l enfant)


Note d intention de l association Les Plastiqueurs / GIMU «Ferme Urbaine des Arts»


séjours Prin temps Pour les enfants adolescents et les Organisés par la ville de Cachan www.ville-cachan.fr


Le Ministre de l Intérieur, de l outre-mer et des collectivités territoriales. Mesdames et Messieurs les Préfets (Métropole et DOM) CIRCULAIRE N


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5