* Le coefficient d'occupation du sol (COS) représente le rapport entre la somme des
PM
d'occupation du sol est le rapport entre l'emprise au sol des bâtiments et la surface constructible d'
Directives pratique SAT calcul TOS
le coefficient d'occupation du sol, rapport exprimant le nombre de mètres carrés
F
oefficient d'occupation du sol CSS : coefficient de scellement du sol SCB : surface construite
pag utilisation sol
en : Plan Local d'Urbanisme - Règlement CHAPITRE Les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l'article N2 2 sont interdites ARTICLE N 1 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
F P reglement zonage
Article U 14 - Coefficient d'occupation du sol Article U 15 - Dépassement du coefficient
reglement
fication du coefficient d'occupation des sols (COS) pour les constructions ou rénovations pour le calcul des consommations conventionnelles d'énergie primaire est pris par
guidecos
UH1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES 2) Les coefficients d'occupation des sols indiqués au présent article ne sont pas applicables aux 50 premiers m²
POS Règlement UH
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