Secrétaire de Séance : M Jean-Pierre BOISSON BILAN ANNUEL 2009 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS HORS ZONE ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - Rapporteur : M André PEREZ Le rapporteur expose à l’Assemblée que les cessions et les acquisitions immobilières sur le
SABON, M Armand BEGUELIN, M Claude TONDEUR, M Xavier MARQUOT Secrétaire de Séance: M Jean-Pierre BOISSON M Alain MILON fait l’appel des présents Le quorum étant atteint, la séance peut valablement se tenir Membres : 41 Absents : 0 Présents : 41 M Jean-Pierre BOISSON accueille les Conseillers Communautaires à
Présents : Paul MICHALLET (Président de séance), Pierre BOISSON (Secrétaire de séance), Christian MARCE, Alain SALINO, Jean-Claude VINCENT, Michel GIRARD, Bernard CHANET et Roger AYMARD Assistent : Méline COQUET et Manon FRADIN DOSSIER N°44R : Appel de M TOK Ismaël en date du 15 juin 2020 contre une décision prise par
MICHALLET (Président de séance), André CHENE (secrétaire de séance), Michel GIRARD, Christian MARCE, Serge ZUCCHELLO, Roger AYMARD, Pierre BOISSON, Jean-Claude VINCENT Assistent : Méline COQUET et Manon FRADIN En la présence des personnes citées ci-dessous : • M CHBORA Khalid, Président de la Commission Régionale des Règlements
Anne-Marie, Mme FERNANDEZ Consuelo, RODRIGUEZ Rose-Marie, M LOUPRET Yves, M CHAMPAGNE Sylvain, M BOISSON Jean-Pierre, M ARGENCE Eric, Mme IGLESIAS Trinité La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur PEDEBOY Jean-Christian, Maire, qui après l’appel nominal, a donné
Elle invite Géraldine PFIELGER, secrétaire de séance, à procéder à l‘appel des conseillers communautaires Le quorum est constaté Josiane LEI présente ses condoléances à la famille de M Robert JULLIARD, ancien maire de Lugrin, ainsi qu‘à celle de M Jean-Claude CARLE, ancien sénateur de la Haute Savoie
communautaire valide à l’unanimité l’ordre du jour de la séance Monsieur le Président propose d’ajouter les rapports complémentaires suivants au déroulé de l’ordre du jour de la séance : 1 Report de points à l’ordre du jour de la séance, 2 Attribution de l’aide aux TPE du commerce et de l’artisanat avec point de vente, 3
Mrs Francis CATALAN, Pascal ROLLAND, Frédéric AMARO, Jean-Pierre LOGEAIS, Gérard THUMEREL, Dominique POUTHE, Jean-Claude LEROY, Xavier TROCHET, Bernard PAEPEGAEY, Thierry LECUELLE Absents excusés : Mme Catherine DEMONTIGNY ayant donné pouvoir à M Bernard PAEPEGAEY Secrétaire de séance : Sylvie BOISSON ORDRE DU JOUR
Secrétaire de séance : Jean-Pierre BC) VIC) Création d'un emploi d'adjoint technique permanent Conformément à Particle 34 de la loi n 084-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives
• Approbation du compte rendu de la séance précédente, du 27 mars 2014 Le Président fait part de deux corrections : 1 - Page Monsieur Michel GOURTAY, présent lors de la dernière séance, a été inscrit par erreur dans le chapitre « absents et excusés » du projet envoyé à tous les membres
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Délib-34- Bilan annuel 2009 acquisitions et cessions de
Secrétaire de Séance : M Jean-Pierre BOISSON BILAN ANNUEL 2009 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS HORS ZONE ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - Rapporteur : M André PEREZ Le rapporteur expose à l’Assemblée que les cessions et les acquisitions immobilières sur le
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EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE
SABON, M Armand BEGUELIN, M Claude TONDEUR, M Xavier MARQUOT Secrétaire de Séance: M Jean-Pierre BOISSON M Alain MILON fait l’appel des présents Le quorum étant atteint, la séance peut valablement se tenir Membres : 41 Absents : 0 Présents : 41 M Jean-Pierre BOISSON accueille les Conseillers Communautaires à Châteauneuf du Pape Il remercie les participants et
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Mardi 4 novembre JO RN L OFFICIEL
M Jean-Pierre Boisson C'est vrai Vous avez raison M Pascal Arrighi, rapporteur spécial Je vous remercie, monsieur Soisson, de votre approbation Monsieur le secrétaire d ' Etat, de divers côtés, nous avons été priés de vous demander de prendre contat avec le ministre de la défense, dont relève la gendarmerie nationale,
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LHEOMAAIRE - Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Football
MICHALLET (Président de séance), André CHENE (secrétaire de séance), Michel GIRARD, Christian MARCE, Serge ZUCCHELLO, Roger AYMARD, Pierre BOISSON, Jean-Claude VINCENT Assistent : Méline COQUET et Manon FRADIN En la présence des personnes citées ci-dessous : • M CHBORA Khalid, Président de la Commission Régionale des Règlements
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Réunion du Lundi 13 Janvier 2020 - FFF
(Président de séance), André CHENE (secrétaire de séance), Bernard CHANET, Michel GIRARD, Christian MARCE, Serge ZUCCHELLO, Pierre BOISSON et Jean-Claude VINCENT Assistent : Méline COQUET et Manon FRADIN En la présence des personnes citées ci-dessous : • M DRESCOT Dominique, Président de la Commission Régionale
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RAPPORT DE PRÉSENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Secrétaire de séance : M DENIS Christian Point 1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020 Le compte rendu est validé à l’unanimité des présents (absence de monsieur BRAULT) Point 2 : Convention de refacturation – groupement d’achat masques (document joint) La communauté de communes a opéré plusieurs commandes groupées pour l’achat de masques
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014
Mrs Francis CATALAN, Pascal ROLLAND, Frédéric AMARO, Jean-Pierre LOGEAIS, Gérard THUMEREL, Dominique POUTHE, Jean-Claude LEROY, Xavier TROCHET, Bernard PAEPEGAEY, Thierry LECUELLE Absents excusés : Mme Catherine DEMONTIGNY ayant donné pouvoir à M Bernard PAEPEGAEY Secrétaire de séance : Sylvie BOISSON ORDRE DU JOUR
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PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE - CCPEVA
Intervention de M Richard-Daniel BOISSON, Sous-Préfet de Thonon-les-Bains Monsieur BOISSON remercie la Présidente et les élus de la CCPEVA pour leur accueil et présente Mme BAILLY, Secrétaire générale de la sous-préfecture de Thonon les Bains
7 avr 2005 · notre indépendance et de notre sécurité alimentaire, la question de la maîtrise de l'usage des sols JEAN-PIERRE BOISSON AU NOM DE LA
NI jean pierre boisson
24 jan 2011 · Sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre BOISSON, Maire Etaient présents Secrétaire de séance : Madame Nicole TUDELLA Convocation et Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité, ADOPTE les
compte rendu
Etaient présents : Monsieur Jean-Pierre BOISSON, Monsieur Michel LABERTRANDE, Madame Isabelle Secrétaire de séance : Monsieur Robert FERRER
Donnant délégation de signature à M Yves HUSSON en date du 25 septembre 1985 portant titularisation de M Jean-Pierre VASSELIN, au grade SUR proposition du secrétaire général de la préfecture, 1-14- dérogations aux horaires d'ouverture des débits de boissons, avertissements et fermetures temporaires
HUSSON SP Cherbg
30 mai 2013 · M Alain MILON propose que M Jean-Pierre BOISSON soit désigné secrétaire de séance Adopté à l'unanimité M Alain MILON donne lecture
seance du mai a chateauneuf du pape
portant délégation de signature à M Jean-Pierre ARON, sous-préfet de COSTENOBLE comme secrétaire générale adjointe de la préfecture du Loiret, sous-préfète , procéder aux fermetures administratives des débits de boissons ; 11
RAA Aron
28 mar 2010 · de Mme Anne-Marie Escoffier (RDSE - Aveyron) à Mme la secrétaire utilisation d'emballages réutilisables pour les eaux, boissons sans Jean Lardin, président , Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Caroline Duc,
Flash info
21 fév 2006 · N°2006-P-681-Arrêté chargeant M Jean-Pierre GILLERY, secrétaire ARTICLE 1er : Délégation est conférée à Monsieur Jean-François MONIOTTE, directeur des autorisations de fermeture tardive de débits de boissons,
e RAA SP fevrier
Article 1 : Délégation est donnée à M Salvador PÉREZ, secrétaire général de la la préfecture, par M Jean-Pierre TRESSARD, sous-préfet de Chinon, ou par Mme 14 sanctions à l'égard des débits de boissons et restaurants (fermetures
raa special juil
7 jan 2015 · Président : Jean-Luc DELMAS - secrétaire : Georges HAZEBROUCQ - Commission Commission d'Ethique Président : Pierre FAURE - secrétaire : Alain LEJEUNE AVF, AAF (suite à la séance du 12 novembre 2012) ✓ GT Veille ✓sur le médicament, les aliments, les boissons alcoolisées :
sEance solennelle janvier dEcembre
9 feb 2012 Secrétaire de Séance : M. Jean-Pierre BOISSON. Page 2. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE RHONE ET OUVEZE
EDDAROUICHE M. Jean-François LARPORTE
6 ott 2020 Les membres du Comité Syndical nomment M. Jean-Pierre BARBOT secrétaire de séance. 1/ Fixation du montant des indemnités de fonctions du ...
30 mag 2007 Assistent à la séance : S.E. M. Jean-Paul PROUST. Ministre d'Etat ; M. Gilles TONELLI
19 ott 2021 FOISSAC M. Jean-Pierre JAMMES
19 apr 2006 Assistent à la séance : S.E. M. Jean-Paul PROUST. Ministre d'Etat ; M. Franck ... Extérieures ; M. Robert COLLE
26 nov 2019 Ville de ROUFFACH. Conseil Municipal du 26 novembre 2019. 3 / 30. POINT N° 1. Désignation du secrétaire de séance. M. Jean-Pierre TOUCAS ...
4 lug 2013 ... Jung Pierre-Paul Jouffroy Benoît
1 apr 2004 Jean-Joseph PASTOR Doyen d'âge; M. Bruno BLANCHY
15 dic 2020 Pierre-Yves BRIAND - Jean-François BRUCHON ... Philippe PASTIER - Gérard. SEGUIN. M. Jean-Marc GIRARDEAU est désigné secrétaire de séance.
COTISATION MINIMUM – INSTAURATION DUNE REDUCTION DE