[PDF] Vade mecum 2015 V18-04 Consacrés par le droit

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A l'usage des médecins du travail

et de leurs équipes

LE VADE-MECUM

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Partie1

Fiche1

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Partie1

Fiche2

L

*Au niveau cérébral, le déclenchement du SGA avec les sécrétions hormonales (principalement

adrénaline et cortisol) à l'origine des pathologies du stress, met en jeu 3 couches cérébrales :

1°) le néocortex prend conscience de l'agent stresseur, l'analyse pour en fournir une

représentation au sujet, et anticipe ce qui peut en résulter ; à la suite de cette étape purement

cognitive, le cerveau transmet les informations au

2°) le cerveau limbique, cerveau émotionnel, qui provoque l'apparition d'un affect positif ou

négatif se traduisant par une émotion plus ou moins visible (larmes, rire, etc.). Si la situation est

vécue comme très désagréable ou menaçante, l'étage inférieur est alerté ;

3°) le cerveau primitif ("reptilien") se charge alors de déclencher les sécrétions hormonales

adéquates, d'une façon automatique et irrépressible. Si cette situation perdure, surviennent des

pathologies et un état d'épuisement physique autant que psychologique.

Cette réaction est bien adaptée à des risques physiques immédiats car elle favorise le combat ou la

fuite.

Elle est nettement moins adaptée à la plupart des agents stresseurs rencontrés dans la vie

moderne, notamment au travail. Car l'organisme "bénéficie" alors d'un surcroit d'énergie

inemployée, provoquant des troubles notamment cardio-vasculaires (HTA, angor....), musculo-

squelettiques, digestifs, etc. On peut donc dire que la répression de cette réaction physiologique et l'obligation sociale de contrôle des émotions aggravent les pathologies du stress. <((' '**6,&7%8./&%&.( *65'(,>@.&*)&*5' %*% )67%% 6 D8W %*% )6,&) W %*%6a contrario travail insensé) coopération. &)( ) AA@ 6 8 @6 8 &)( ) B 7 X 6 4 8 &)()(C'%.&-*%&**((! K K K %4 sine qua nonK confiance K 6JJ8 K %.&*%65'*.%++%%'(%* %.&*%65'*.%7%8./5'% , K 6 D8 D D D $D 1 D D %.&*%65'*.%7/8%5'% D ,=$D D T D D ,D %.&*%65'*.%%&.(%

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&**6%)<( Niveau d'activité de l'entreprise Niveau de formation des salariés Evolution du niveau de rémunération, existence d'une grille de salaire Organisation du travail et postes avec organisation atypique : 3 x 8, travail de nuit, travail isolé ... Nombre de salariés exposés à des conditions particulières de travail : pénibilité, contacts public, Evolution du temps de travail &**6%6.&*&5'% Quantité produite Qualité de la production Evolution de la clientèle &**6%%&.(% Taux d'absentéisme (maladie, AT, MP ) Mouvements du personnel, taux de turnover, évolution de la durée des contrats Nombre de demandes de mutation et de mobilité Taux de rotation Nombre de démissions Nombre de licenciements et leurs causes, procédures judiciaires, demandes de rupture conventionnelle Rapport âge / ancienneté des salariés Incidents sur le lieu de travail (" crises de nerfs », bagarres, violences, altercations avec collègues ou clients). &**6%+&'*%7(%<.)%*6' Pathologies diagnostiquées en relation avec les RPS Ressenti global du médecin du travail (indicateur = note d'ambiance par exemple...) Nombre d'inaptitudes, propositions de mutations ou d'aménagements de poste... Outils de mesure spécifique lors des consultations (questionnaires, échelle de mesure du stress, ....) 4M$, %)++6*%.'%*%'&*%('%

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Attention : le harcèlement moral est un délit pénal. Seul le juge est compétent pour qualifier des faits comme relevant du harcèlement moral. Le médecin, lui, ne peut qu'en constater les effets délétères. W :'%/9*,/:<#)$;%,*,$ 05 0110

C'%7')*.

" En vertu du contrat le liant à son salarié, l'employeur est tenu envers ce dernier en une obligation de sécurité de résultats notamment en ce qui concerne les maladies professionnelles et les accidents du travail.

Le manquement à cette obligation a le

caractère d'une faute inexcusable au sens de l'article L.452-1 du code de la sécurité sociale, lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ». 4 W % *%'&*% 76%*<% )'

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