LES FONDS EUROPÉENS À MAYOTTE 2014-2020
Elle sera actualisée régulièrement après l'adoption des programmes. Page 2. Programme. Montant UE du programme. Programme opérationnel FEDER-FSE.
appel à proposition du programme de coopération européenne
28 juin 2019 Le programme Interreg V Mayotte-Comores-Madagascar a pour principale objet ... des dépenses sont fixés au guide d'éligibilité des dépenses.
Accompagner les jeunes NEET vers et dans lemploi à Mayotte
1 sept. 2014 https://www.mayotte.pref.gouv.fr/DOSSIERS/L-Europe-s-engage-a-Mayotte/L- ... Règles communes d'éligibilité et de justification des dépenses.
GUIDE DES FINANCEMENTS EUROPÉENS POUR LE SPORT
15 janv. 2016 Cette politique constitue le 2e budget de l'UE. Elle est appliquée par les États auxquels sont allouées des enveloppes nationales de fonds ...
Untitled
1 avr. 2016 GUIDE PRATIQUE POUR LES ENTREPRISES DE MAYOTTE
Guide des financements de la mobilité internationale pour les
15 janv. 2021 conditions d'éligibilité ne sont pas basées sur des appels à ... artistes et des professionnel.le.s de la culture en Europe. Introduction ...
Journal officiel de la République française - N° 30 du 4 février 2017
6.3.12Règles d'éligibilité des dépenses par nature sur le programme INTERREG. de contact du programme basé au Pôle Europe de la préfecture de Mayotte.
Vous êtes intéressé(e) pour faire votre mobilité en Belgique Ce
L'Europe s'engage à la Réunion avec le Fonds Social Européen. GUIDE DE LA MOBILITE INTERNATIONALE 2020 ... Annexe 6 : Dépenses à prévoir.
GUIDE DU PORTEUR DE PROJET ET DU BENEFICIAIRE
Source : http://www.europe-en-france.gouv.fr/L-Europe-s-engage/Fonds-europeens- du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses.
[PDF] Décret exécutif n° 06-138 du 15 Avril 2006 réglementant l'émission
[PDF] lutte contre le gaspillage alimentaire - Ça suffit le gâchis
[PDF] Les objectifs du décret relatif à la gestion budgétaire et comptable
[PDF] Statut de la copropriété des immeubles bâtis
[PDF] Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux - Puéricultrices
[PDF] Guide à l'intention des citoyens et des municipalités - Décret relatif à
[PDF] Recueil des textes législatifs et réglementaires - Ministère de l
[PDF] Décret n°2-13-852 du 18 décembre 2013 - DMP - Ministère de la
[PDF] Présentation de la réforme des marchés publics entrée en vigueur le
[PDF] Note de présentation du décret réorganisant l - Vie publique
[PDF] Décret n°88-145 du 15 février 1988 prision publique territoriale - ILO
[PDF] DECRET N° 2005-503 relatif a
[PDF] Circulaire n° 10-09
[PDF] S'informer sur le cadre applicable au financement participatif - L'Acpr
