CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
appelé l'ARTISTE d'autre part
Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
Un spectacle est la création des prestations scéniques de l'Artiste et des artistes tels que musiciens choristes
CONTRAT DEXPOSITION
Objet du contrat. 2.1. L'ARTISTE prête à l'ASSOCIATION dans le cadre de l'exposition définie ci-dessous et aux seules fins de cette exposition
Contrat dengagement pour prestation musicale
(accident maladie
9 juin 2023 Cour dappel de Toulouse RG n° 22/00780
9 juin 2023 [G] et [Y] représentants l'association Poney films
09/06/2023 ARRÊT N°2023/269 N° RG 22/00780 - N° Portalis DBVI
9 juin 2023 [G] et [Y] représentants l'association Poney films
Modalités dengagement des danseurs
23 mai 2016 L'Association vaudoise de danse contemporaine (AVDC) a édité en 2007 un premier modèle de contrat pour l'engagement du danseur-e.
Contrat dengagement dartiste (1): Rayer les mentions inutiles
En qualité de : particulier / association / entreprise / représentation légale (1). Nom : prénom : Nom de l'association ou de l'entreprise : Adresse : n
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
Ces modèles de contrats sont partagés pour servir de base de travail à la communauté artistique et culturelle dans le but d'être utilisés et modifiés à bon
CONTRAT DENGAGEMENT
Le groupe RoXanne assumera la responsabilité artistique du spectacle et s'engage à fournir à l'organisateur la fiche technique le programme pour la déclaration
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
appelé l'ARTISTE d'autre part
Contrat dengagement dartiste (1): Rayer les mentions inutiles
Contrat d'engagement d'artiste En qualité de : particulier / association / entreprise / représentation ... Nom de l'association ou de l'entreprise :.
Contrat dengagement Lobjectif général de ce modèle de contrat
Association artistes – l'ACT (Association Suisse des Créateurs de Théâtre) — www.theaterschaffende. ... Contrat d'engagement — obligations de l'artiste.
Loi sur le statut professionnel et les conditions dengagement des
1 Feb 2021 sur la révision des lois sur le statut de l'artiste ... n'avaient pas déposé de contrat auprès des associations d'artistes.
Mémoire – Révision des lois sur le statut de lartiste
de l'Association québécoise de la production médiatique professionnel et les conditions d'engagement des artistes de la scène du disque et du cinéma
contrat dengagement et de cession de droits dun artiste-musicien
14. L'Artiste accepte que l'enregistrement de ses interprétations puisse être exploité en association avec la marque et/ou le logo du Producteur
Mémoire – Révision des lois sur le statut de lartiste
La Liberté d'association et la liberté de négociation des Artistes . contrat d'engagement entre le producteur et l'Artiste est donc de très courte durée ...
I- PIECES A FOURNIR POUR ETABLIR UNE ATTESTATION D
2- Artiste Musicien / Danseur. ? Photocopie Contrat d'engagement légalisé ; a- Pour l'Association- l'ONG- et le Groupe Artistique.
Contrat daccueil dexposition EXPOSER – PARTAGER
L'objet du contrat est de définir les conditions du partenariat entre l'association Accueil du. Fort et l'artiste en vue de l'exposition des œuvres confiées
Mémoire – Révision des lois sur le statut de lartiste
Le domaine du doublage et l'Association nationale des doubleurs professionnels de convenir de gré à gré des dispositions du contrat d'engagement.
FRQPUMP G·HQJMJHPHQP G·MUPLVPH
Ce jour J il a éWé convenu enWre leV parWieV VuivanWeV JType J Groupe G·animation
Nom J ÓICROJACO
ATreVVe J Rue J
Code postal J Ville J
Tel J 0491 914407 e-mail J vinVerv@UoWmail.comNW J monVieur I maTame I maTemoiVelle J (1)
En qualité de J parWiculier I aVVociaWion I enWrepriVe I repréVenWaWion légale (1)Nom J prénom J
1RP GH O·MVVRŃLMPLRQ RX GH O·HQPUHSULVH J
ATreVVe J n° J Rue J
Code postal J Ville J
Tel J e-mail J
Nature de la prestation :
ConcerW.
Date de prestation J
Horaire Te la preVWaWion J
Heure de fin J
Tarif Te ceWWe preVWaWion J
+HXUH G·MUULYpH SRXU inVWallaWion J7MULI GH O·OHXUH VXSSOpPHQPMLUH J
Sur place eVW TemanTé J
ampèreV minimum) Podium minimum de 3m de large sur 3m de profondeur. (1): Rayer les mentions inutilesCatering :
Possibilité de petite restauration ainsi que des boissons pour le groupe et son staff. Assurance I·MVVXUMQŃH GH O·RUJMQLVMPLRQ GRLP SRXYRLU ŃRXYULU OH groupe, le staff, le matériel de musique - sonorisation et les effets personnels. Sécurité MVVXUpH SMU O·RUJMQLVMPHXU SRXU OH JURXSH VRQ VPMII VRQ matériel, effets personnels, véhicules parking inclus.Sonorisation :
1RPUH SUHVPMPLRQ V·HIIHŃPXHUM MYHŃ noWre propre VonoriVaWion
Lieu Te ceWWe preVWaWion J
ATreVVe J n° J Rue J
Code postal J Ville J
GMQV OH ŃMV G·XQH prestation en plein air, des protections différentes VoienW-elleV TevronW êWre miVenW en place pour garanWir la proWecWionGX PMPpULHO HQ ŃMV G·LQPHPSpULHVB
VerVemenW Tu cacUeW le jour Te la preVWaWion J 300 euroV (non compriV leV UeureV VupplémenWaireV qui VeronW faiWeV eW ajouWéeV le jour Te la preVWaWion) IH SM\HPHQP GHV GURLPV G·MXPHXU LQŃRPNe j O·RUJMQLVMPHXU.ŃaiW à J Le J
6LJQMPXUH GH O·MUPLVPH RX VRQ UHSUpVHQPMQP J
SignaWure Tu commanTiWaire J
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