Contrat dengagement pour prestation musicale
(accident maladie
CONTRAT DENGAGEMENT POUR PRESTATION MUSICALE
CONTRAT D'ENGAGEMENT POUR PRESTATION MUSICALE. Entre. Nom prestation et ce sans contrepartie. Passé ce délai
Contrat type
L'ASSOCIATION s'engage à donner dans les conditions définies ci-après le L'organisateur qui a fait appel alors à leur service pour effectuer la prestation ...
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
Formulaire agréé par la Fédération Nationale SAMUP (Union de Syndicats d'Artistes Interprètes Créateurs et Enseignants de la. Musique
Untitled
30 juin 2022 DECISION DU MAIRE DE SIGNER UN CONTRAT D'ENGAGEMENT POUR. PRESTATION MUSICALE AVEC L'ASSOCIATION « Z FABULOUS ORCHESTRA >>>. POUR LA FETE DE ...
Convention de prestation artistique
prestation publique objet du présent contrat. L'intervenant s'engage à respecter les dispositions légales et réglementaires ayant trait au respect des ...
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
Un contrat de prestation de services sera difficilement envisageable pour une prestation de plus longue durée (projet musical tournée au Maroc pour le.
Petit guide de survie-Fiches pratiques pour entreprendre des projets
19 févr. 2020 Un musicien sur scène doit avoir un contrat de travail de la part du producteur. Un ensemble musical peut tout à fait facturer la prestation d' ...
FICHES PRATIQUES POUR ENTREPRENDRE DES PROJETS
Un musicien sur scène doit avoir un contrat de travail de la part du producteur. Un ensemble musical peut tout à fait facturer la prestation d'un quatuor à
CONTRAT DENGAGEMENT
Les affiches non utilisées seront rendues par l'organisateur le soir du spectacle. Article II: Obligations de l'organisateur. Lieu de prestation et personnel: L
Contrat dengagement dartiste (1): Rayer les mentions inutiles
Nom de l'association ou de l'entreprise : Adresse : n° : Rue : Code postal : Ville : Tel : e-mail : Nature de la prestation : Concert. Date de prestation :.
Contrat dengagement pour prestation musicale
L'artiste qui ne fournit pas la prestation voulue par le présent contrat au moment et à l'endroit fixés perd son droit au cachet.
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
Formulaire agréé par la Fédération Nationale SAMUP (Union de Syndicats d'Artistes Interprètes Créateurs et Enseignants de la. Musique
CONTRAT DENGAGEMENT POUR PRESTATION MUSICALE
Durant le concert de l'eau non-gazeuse sera à disposition des musiciens. Droits audio et visuels : L'organisateur a le droit de procéder à un enregistrement
FICHES PRATIQUES POUR ENTREPRENDRE DES PROJETS
Un musicien sur scène doit avoir un contrat de travail de la part du producteur. Un ensemble musical peut Votre association facturera la prestation à.
Petit guide de survie - Fiches pratiques pour entreprendre des
Un musicien sur scène doit avoir un contrat de travail de la part du producteur. Un ensemble musical peut Votre association facturera la prestation à.
PL 12405 - accordant des indemnités monétaires et non monétaires
14 nov. 2018 1 Les contrats de prestations conclus entre l'Etat et les écoles mandatées ... g) à l'association Espace Musical une indemnité annuelle de.
Contrat type
L'ASSOCIATION s'engage à donner dans les conditions définies ci-après le qui a fait appel alors à leur service pour effectuer la prestation est.
MUSICIEN·NE : QUELQUES RÉALITÉS DU MÉTIER
Les données relatives aux contrats Smart pour les prestations hors de nos ce contexte la prestation musicale répond à une vocation commerciale plus.
Les Arts Baladins
En cas d'annulation du présent contrat de la part de l'organisateur dans les 15 jours non ouvrés avant la date du premier jour de prestation
Contrat d'engagement pour prestation musicale
Ch. De Joulens 5 / CH- 1110 Morges Page 1 / 2
Entre L'organisateur
Nom : ..............................................................................................
Représenté par : ..............................................................................................
Adresse : ..............................................................................................
CP-Ville : ..............................................................................................
Pays : ..............................................................................................
Téléphone : ..............................................................................................
Mobile : ..............................................................................................
E-mail : ..............................................................................................
Et la fondation Repris de Justesse
Chemin de Joulens 5
CH-1110 Morges
www.r2j.chReprésentée par :S tefano Balestrini
+41 (0)21 802 35 77+41 (0)79 474 89 91
booking@r2j.ch
Lieu de la prestation : ..............................................................................................
Date : ..............................................................................................
Heure du soundcheck : ..............................................................................................
Heure du concert : ..............................................................................................
Nombre de sets : ..............................................................................................
Durée de chaque set : ..............................................................................................
Heure de fin si DJ : ..............................................................................................
Courte description : ..............................................................................................
Dimensions de la scène : ..............................................................................................
Prix de la prestation : ..............................................................................................
IBAN CH14 8046 0000 0532 9818 8
Banque Raiffeisen - Morges, CCP 10-1933-9
BIC : RAIFCH22, Clearing : 80460
Contrat d'engagement pour prestation musicale
Ch. De Joulens 5 / CH- 1110 Morges Page 2 / 2
Plan de scène : à télécharger sur http://www.r2j.ch/telechargements.php Repas et boissons : catering pour 10 personnes, l'organisateur doit prévoir des repas chauds et équilibrés pour toute l'équipe de r2j - 10 personnes. Dès l'arrivée de l'équipe technique et pendant toute la durée de l'évènement, des bouteilles d'eau ainsi que des sodas et des bières doivent être à disposition. Droits audio et visuels : l'organisateur a le droit de procéder à un enregistrement audio et/ou visuel des prestations, en tout ou partie, à des fins d'archives ou de promotion de la manifestation, à l'exception de tout usage commercial. Assurance accident/vol : l'organisateur doit s'assurer contre les dommages matériels et les vols commis dans l'enceinte du/des concert/s, les loges et le back stage, avant, pendant et après le/s concert/s. Annulation du contrat : les parties sont en droit de résilier le contrat au plus tard un mois avant la prestation et ce sans contrepartie. Passé ce délai, la partie résiliant le contrat s'engage à verser50% du cachet convenu, sauf en cas de force majeure dûment
reconnue comme telle. (accident, maladie, catastrophe naturelle) L'artiste qui ne fournit pas la prestation voulue par le présent contrat au moment et à l'endroit fixés, perd son droit au cachet. Modification au contrat : toute modification au contrat nécessite la forme écrite, valablement respectée par un échange de lettres entre les signataires du présent contrat et acceptée par les deux parties. For juridique : le for juridique compétent, en cas de litige, est CH- 1110 Morges et le droit suisse est applicable.Signatures valables : lu et approuvé par :
L'organisateur : Représentant fondation :
Lieu et date : .................................. Lieu et date : ......................................
Signature : Signature :
Fait en deux exemplaires.
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] contrat steg photovoltaique
[PDF] contrat vente voiture tunisie arabe
[PDF] contrats spéciaux de formation pdf
[PDF] contre cloison de doublage
[PDF] contre cloison placostil
[PDF] contre indication vaccin hepatite b
[PDF] contre indication vaccin hepatite b infirmiere
[PDF] contre l'uniforme scolaire statistique
[PDF] contreseing
[PDF] contribution des jeunes au développement
[PDF] control de almacen pdf
[PDF] control de almacenes
[PDF] control de inventarios de almacen
[PDF] control prenatal definicion pdf
