[PDF] Guide de mise en place daménagements du temps de travail





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Guide de mise en place daménagements du temps de travail Ce Guide de mise en place d'aménagements du temps de travail équilibrésse veut un guide ou manuel pratique sur l'aménagement du temps de travail (o u "horaires de travail»), rédigé à l'intention des mandants de l'OIT - employeurs, travailleurs et gouvernements. Il est conçu pour aider les organisations, privées ou publiques, à prendre des décisions éclairées sur des formes "équilibrées» d'aménage ment du temps de travail mutuellement avantageuses pour les travailleurs et les entreprises. Il offre un ensem ble de principes directeurs pour l'élaboration d'aménagements du temps de tra vail équilibrés, des conseils pratiques sur les diverses modalités d'aménagement du temps de travail, et un processus par étapes qui peut être observé pour concevoir et mettre en oe uvre de nouvelles modalités d'aménagement du temps de travail, ou améliorer les systèmes en place.

ISBN978-92-2-133853-6

9789221 338536

GUIDE DE MISE EN PLACE D"AMÉNAGEMENTS

DU TEMPS DE TRAVAIL ÉQUILIBRÉS

Service des marchés du travail inclusifs,

des relations professionnelles et des conditions de travail (INWORK)

Bureau international du Travail

4, route des Morillons

CH-1211 Genève 22, Suisse

Tél. : + 41 22 799 67 54

Fax : + 41 22 799 71 23

E-mail: inwork@ilo.org

www.ilo.org/inwork

Guide de mise en place

D'AMÉNA

GEMENTS

DU TEMPS DE TRAVAIL

ÉQUILIBRÉS

Guide de mise en place

d'aménagements du temps de travail

équilibrés

Bureau international du Travail • Genève

Copyright © Organisation internationale du Travail 2019

Première édition 2019

Les publications du Bureau international du Travail jouissent de la protection du droit d'auteur en vertu du protocole n° 2, annexe à

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l'organisme responsable de la gestion des droits de reproduction dans votre pays. Guide de mise en place d"aménagements du temps de travail équilibrés Bureau international du Travail - Genève: BIT, 2019

ISBN 978-92-2-133853-6 (imprimé)

ISBN 978-92-2- 133854-3 (pdf web)

ISBN 978-92-2- 133855-0 (epub)

ISBN 978-92-2- 133856-7 (mobi)

Egalement disponible en anglais: Guide to developing balanced working time arrangements (ISBN 978-92-2-133239-8), Genève, 2019, et

en espagnol: Guía para establecer una ordenación del tiempo de trabajo equilibrada (ISBN978-92-2-133849-9), Genève, 2019.

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iii

Remerciements

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Table des matières

Remerciements ............................................................... iii 1. Introduction............................................................... 1 2. Principes directeurs pour l'élaboration d'ATT équilibrés: les cinq dimensions du temps de travail décent ............................. 5 2.1 Un temps de travail compatible avec la santé ................................ 6 2.2 Un temps de travail productif ............................................... 7 2.3 Un temps de travail respectueux de la vie de famille .......................... 8 2.4 Promotion de l'égalité hommes-femmes par le temps de travail .............. 8 2.5 Choix et inluence en matière de temps de travail ............................ 9 3. Comment structurer les divers types d'ATT .................................. 13 3.1 Heures supplémentaires ................................................... 13 3.2 Travail posté, y compris le travail de nuit et la n de semaine ................. 15 3.3 Modalités de travail à temps partiel, y compris l'emploi partagé .............. 18 3.4 Horaires décalés............................................................ 23 3.5 Semaine de travail comprimée .............................................. 24 3.6 Etalement des heures de travail, y compris l'annualisation ................... 26 3.7 Horaire lexible et compte épargne-temps .................................. quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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