[PDF] La visite en présence dun tiers dans le cadre de la protection

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La ǀisite en prĠsence d'un tiers dans

le cadre de la protection judiciaire J faire Te la viViWe un acWe bienWraiWanW eW éTucaWif

Décembre 2012

*URXSH GಬMSSXL

¢ OM SURPHŃPLRQ GH OಬHQIMQŃH

2

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV

Créé en ocWobre 2007 à l'initiatiǀe Te la CNAPNH le groupe d'appui s'est Tonné pour objeW

s'agissait ainVi Te favoriVer l'appropriation Tu WexWe eW l'esprit Te la réforme en apporWanW TeV

éclairageV à l'ensemble TeV profeVVionnelV Te la proWecWion Te l'enfance Vur leV TifférenWeV

TiVpoViWionV Tu WexWe. Ńin 2010H leV membreV Tu groupe d'appui onW TéciTéH à l'unanimitĠ, Te faire

Tonc cUangé Te TénominaWion eW s'appelle TéVormaiV " groupe d'appui à la proWecWion Te l'enfance ».

PréViTé par la CNAPNH le groupe d'appui eVW compoVé d'une WrenWaine d'acteurs Te la proWecWion Te

l'enfance J repréVenWanWV d'organismes publicVH d'associations, Te l'administration WerriWoriale

(conVeilV généraux) eW d'edžperts. CeWWe TiverViWé Te profilV eVW une granTe force pour le groupe

puiVque cUaque membre apporWe Von experWiVe eW VeV connaiVVanceV pour mener TeV réflexionV communeV eW Tégager TeV conVenVuV TanV le reVpecW TeV iTenWiWéV profeVVionnelleV Te cUacun.

C'est Te ceWWe TiverViWé que Técoule égalemenW la légiWimiWé reconnue unanimemenW aux Wravaux

publiéV par le groupe d'appui.

A ce jourH onW valiTé la ficUe relaWive à la viViWe en préVence d'un WierV TanV le caTre Te la proWecWion

juTiciaire J

ƒ AMNSSAMOÓICILN

ƒ Agence Te TéveloppemenW TeV relaWionV inWerculWurelleV pour la ciWoyenneWé (AMRIC)

ƒ AVVociaWion françaiVe TGinformaWion eW Te recUercUe Vur lGenfance malWraiWée (AŃIRNÓ)

ƒ AVVociaWion NaWionale TeV MirecWeurV TGAcWion Sociale eW Te SanWé TeV conVeilV généraux

(ANMASS) ƒAssociation Te SauvegarTe Te l'Enfance eW Te l'Adolescence Te VillefrancUe

ƒ ATQ QuarW ÓonTe

ƒConvention naWionale TeV aVVociaWionV Te proWecWion Te lGenfanW (CNAPN)

ƒ ConVeil général Te la Nièvre

ƒ MéfenVeur TeV TroiWV

ƒ ŃéTéraWion TeV éWabliVVemenWV UoVpiWalierV eW d'aide à la perVonne (ŃNHAP) ƒ ŃéTéraWion naWionale TeV VerviceV Vociaux (ŃN3S) ƒ ObVervaWoire Te lGAcWion Sociale MécenWraliVée (OMAS)

ƒ SOS villageV TGenfanWV

ƒ SPReNeH aVVociaWion Te proWecWion Te l'enfance ƒ Ńlorence N'DA OONAN (perVonne qualifiée)

ƒPierre VNRMINR (perVonne qualifiée)

Les auteurs de la fiche :

ƒSandrine DOTTORI, chargée de mission études et innovation - SOS VillageV TGenfanWV ƒMarie-AgnèV ŃNRNTH chargée d'étude enfance-famille - OMAS ƒJanine OXLEY, psychologue et administrateur de l' AFIREM ƒLaure SOURMAIS, conseillère technique - CNAPN 3

Introduction J

Avec l'augmentation Tu recourV au TroiW Te viViWe en préVence d'un WierV TanV le caTre TeV meVureV Te proWecWion juTiciaireH Te nombreuVeV praWiqueV d'accompagnement Tu lien parenWVIenfanWV onW vu le jour. Le vocabulaire prolifique aWWacUé à ceV inWervenWionV Wémoigne à la foiV Te la ricUeVVe TeV approcUeV poVVibleVH maiV aussi, d'une cerWaine confuVion quanW aux finaliWéV Te ceV viViWeV ou rencontres en préVence d'un WierVH accompagnéeVH méTiaWiVéeVH CeV TifférenWeV praWiqueV poVenW aujourd'hui Te nombreuVeV queVWionV WanW Vur leV planV éWUiqueH WUéoriqueH que clinique eW opéraWionnel. CeWWe ficUe a pour objecWif Te Tévelopper un socle Te référenceV communeV pour l'ensemble TeV profeVVionnelV concernéV par ceV inWervenWionV. La viViWe en préVence d'un WierV eVW aborTée ici uniquement VouV l'angle Te la proWecWion Te l'enfance, c'est-à-Tire lorsque celle-ci eVW orTonnée par le juge TeV enfanWV TanV le caTre d'une TéciVion juTiciaire Te proWecWion juTiciaire(2) (et non celle orTonnée par le juge aux affaireV familialeV TanV le caTre d'une

VéparaWion parenWale).

(1) ManV ceWWe ficUeH Vera uWiliVé le Werme Te " viViWe en préVence d'un WierV » H Veul reconnu juriTiquemenW.

général d'organiser, conjoinWemenW avec leV parenWVH leV moTaliWéV Te renconWre enWre l'enfant eW VeV parenWV.

majoriWé ou l'Ġmancipation Te l'enfant pour le proWéger TanV Va VécuriWéH Va VanWé eW Va moraliWéH pour aVVurer Von éTucaWion eW permeWWre Von

TéveloppemenWH TanV le reVpecW Te Va perVonne. LeV parenWV aVVocienW l'enfant aux TéciVionV qui le concernenWH Velon Von âge eW Von Tegré Te maWuriWé »

(arWicle 371-1 Tu coTe civil).

(4) Le TécreW n 2012-1312 Tu 27 novembre 2012 relaWif à la fixaWion par le juge Te lGexercice Tu TroiW Te viViWe TanV un eVpace Te renconWre préciVe que la

TéVignaWion TGun eVpace Te renconWre en applicaWion Te ceWWe pUraVe Tonne lieu à une informaWion préalable Tu juge TeV enfanWV .

Point sémantique J

MeV magiVWraWV eW TeV VerviceV d'ASE

onW priV le parWi Te nommer " viViWe »

WouWe renconWre enWre le parenW eW

l'enfant en TeUorV Tu Tomicile Tu parent eW " UébergemenW » WouWe renconWreH quelle que VoiW Va TuréeH organiVée au Tomicile Tu parenW.

CeWWe approcUe eVW inWéreVVanWe

TanV la meVure où elle inViVWe Vur le

parenWV cUeY euxH maiV eVW Uébergé cUeY lui.

TouWefoiV eW afin Te ne paV ajouWer

Te confuVion pour le lecWeurH la ficUe

uWiliVe la TéfiniWion courammenW employée par leV profeVVionnelV Te la proWecWion Te l'enfance J l'hĠbergement ne concernanW que leV ViWuaWionV Te nuiWéeV au Tomicile

TeV parenWV.

A. LeV fonTemenWV juriTiqueV

TéciVion juTiciaire au WiWre Te la proWecWion Te l'enfance, celle-ci ToiW l'aide Vociale à l'enfance ou TirecWemenW à un éWabliVVemenW TanV le caTre d'une meVure d'assistance éTucaWiveH VeV parenWV conVervenW l'edžercice Te WouV leV aWWribuWV Te l'autoritĠ parenWale(3) qui ne VonW paV inconciliableV avec ceWWe meVure (arWicle 375-7 Tu coTe civil). Le TroiW Te viViWe eW d'hĠbergement faiW parWie Te ceV aWWribuWV.

Article 375-7 Tu coTe civil J

êWre recUercUé TanV lGinWérêW Te celui- ci eW afin Te faciliWer lGexercice Tu droit Te viViWe eW TGUébergemenW par le ou leV parenWV eW le mainWien Te juge peuW] TéciTer que lGexercice Te ceV TroiWVH ou Te lGun TGeuxH eVW proviVoiremenW VuVpenTu. Il peuW

égalemenW TéciTer que le TroiW Te

viViWe Tu ou TeV parenWV ne peuW êWre exercé quGen préVence TGun WierV désigné par lGéWabliVVemenW ou le service à qui lGenfanW eVW confié(4). La viViWe réponT Tonc bien au TroiW TeV parenWVH maiV auVVi Te l'enfant avec Von(VeV) parenW(V). Ce TroiW ToiW êWre faciliWé par le cUoix Tu lieu d'accueil Te l'enfant afin Te permeWWre le mainWien TeV lienV avec VeV parenWVH maiV auVVi avec Va fratrie.

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 4 Seul le juge TeV enfanWV eVW compéWenW pour VuVpenTre ce TroiW ou le reVWreinTre en orTonnanW la préVence TGun WierV lorV TeV renconWreV pour l'un ou leV Teux parenWV. Le magiVWraW fonTe ceWWe TéciVion Vur l'edžistence d'un Tanger pour l'enfant à reVWer Veul en préVence Te l'un ou Te VeV parenWV. CeWWe TéciVion ne peuW êWre priVe que TanV l'intĠrġt Vupérieur Te l'enfant(5). Le juge fixe le caTre général Tu TroiW Te viViWe eW d'hĠbergement (nature eW fréquence TeV renconWreV) eW peuW Téfinir leV moTaliWéV préciVeV qui s'imposent à la perVonneH à l'Ġtablissement ou au Vervice Te l'ASE à qui lGenfanW a éWé confié. Le magiVWraW peuW égalemenW Téléguer la TéfiniWion Te ceV moTaliWéV (jourH TuréeH lieu Te la viViWeH eWc.). ManV ce caVH elleV VonW TéWerminéeV conjoinWemenW enWre leV WiWulaireV Te lGauWoriWé parenWale eW la perVonneH le Vervice Te l'ASE ou lGéWabliVVemenW auquel l'enfant eVW confié. CeWWe TiVpoViWion s'inscrit TanV l'esprit Te la réforme Te la proWecWion Te l'enfance qui viVe à recUercUerH auWanW que poVVibleH l'adhĠsion TeV parenWV eW à éWablir avec eux une relaWion concerWée TanV le reVpecW de leurV TroiWV eW Te ceux Te l'enfant. ManV WouV leV caVH leV moTaliWéV VonW inVcriWeV TanV le projeW pour l'enfant(6) qui eVW WranVmiV au juge. VaiVi pour WrancUer leV liWigeV enWre leV parWieV (arWicle L.223-3-1 Tu

CASŃ).

(5) ArWicle 375-7 Tu coTe civil. Voir encaTré page 3.

(6) Pour pluV d'informations, voir la ficUe Tu groupe d'appui relaWive au projeW pour l'enfant, libremenW WélécUargeable Vur www.reforme-enfance.fr

(7) " Le guiTe Te l'accueil Te l'enfant eW Te l'adolescent proWégé » - ÓiniVWère Te la Ńamille - 2007. TélécUargeable Vur www.reforme-enfance.fr

Art. 9 Te la ConvenWion inWerna-

Wionale TeV TroiWV Te l'enfant

le TroiW Te lGenfanW Véparé Te VeV

Teux parenWV ou Te lGun TGeux

TGenWreWenir régulièremenW TeV

relaWionV perVonnelleV eW TeV conWacWV TirecWV avec VeV Teux parenWVH Vauf Vi cela eVW conWraire à

Art. 8 Te la ConvenWion euro-

péenne TeV TroiWV Te l'Homme reVpecW Te Va vie privée eW familiale B.LeV objecWifV TeV viViWeV en préVence d'un WierV J fonTemenWV WUéoriqueV eW éWUiqueV

Les viViWeV en préVence d'un WierV Ve fonTenW Vur une évaluaWion Te la ViWuaWion familiale concluanW à

l'impossibilitĠ Te laiVVer l'enfant Veul en préVence Te VeV parenWV penTanW l'edžercice Te leur TroiW Te

viViWe J VoiW parce que cela meWWraiW l'enfant en TangerH VoiW parce que leV parenWV Ve WrouvenW TanV

l'incapacitĠ Te VaWiVfaire leV beVoinV fonTamenWaux Te l'enfant VanV l'aide d'une Wierce perVonne(7).

LeV objecWifV viVenW auWanW la proWecWion Te l'enfant d'un lien poWenWiellemenW Tangereux ou impropre à

Von TéveloppemenWH que le VouWien TeV parenWV TanV leur foncWion parenWale eW la miVe en place d'un

lien d'attachement VaWiVfaiVanW enWre l'enfant eW VeV parenWV. Me ce poinW Te vueH la WUéorie Te

l'attachement(8) constitue une référence WUéorique inconWournable TeV inWervenWionV TanV le caTre Tu

droit Te viViWe.

LorVque le magiVWraW ne TiVpoVe paV d'ĠlĠments VuffiVanWV Vur la qualiWé Tu lien qui uniW l'enfant à

VonIVeV parenW(V) pour prenTre Va TéciVionH leV viViWeV en préVence d'un WierV peuvenW avoir pour objecWif

l'Ġǀaluation Te la qualiWé Tu lien. TouWefoiVH ceV ViWuaWionV ToivenW reVWer excepWionnelleV eW êWre limiWéeV

TanV le WempV pour laiVVer place enVuiWe à TeV moTaliWéV Tu TroiW Te viViWeV aTapWéeV à la ViWuaWion ainVi

évaluée.

Article 371-4 Tu coTe civil

L'enfant a le droit d'entretenir des

relaWionV perVonnelleV avec VeV ascendants. Seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 5 Hormis ce Ternier caVH il eVW poVVible d'assigner au moinV WroiV objecWifV principaux aux viViWeV en préVence d'un WierV J -permettre à l'enfant Te mainWenir un lien avec Von(VeV) parenW(V) WouW en le proWégeanW ;

-aider, auWanW que poVVibleH le(V) parenW(V) eW l'enfant à (re)conVWruire eW conVoliTer leurV relaWionV ;

-soutenir leV parenWV TanV leur reVponVabiliWé éTucaWive. Il eVW imporWanW Te préciVer que ceV objecWifV J

-ne VonW paV excluVifV leV unV TeV auWreV J il eVW ainVi poVVible Te pourVuivre à la foiV l'objectif Te

proWecWion Te l'enfant eW Te VouWien à la foncWion parenWaleH par exemple ;

-peuvent êWre miV en place Te manière progreVVive en foncWion Te l'Ġǀolution Te la ViWuaWion J il n'est

paV WoujourV poVVible Te VouWenir la foncWion parenWale TèV le TéparWH maiV ceW objecWif peuW s'enǀisager au ryWUme Te l'Ġǀolution Te la ViWuaWion.

(9) " La méTiaWiVaWion Tu TroiW Te viViWe » in LeV viViWeV méTiaWiVéeV pour leV familleV VéparéeV. ProWéger l'enfant - VouV la TirecWion Te

CaWUerine SNLLNNNT - éTiWionV L'Harmattan - 2010.

ensemble affectif protégé J ilV ToivenW avoir WouW à la foiV leV relaWionV enWre eux eW avec leurV parenWV ».

PourWanWH WrèV VouvenWH leV viViWeV " sont organisĠes pour prĠserǀer un lien indiǀiduel, celui d'un enfant

avec son parent» et " les fratries sont rarement rĠunies lors de l'edžercice de ce droit de ǀisite ». LorVque la

priVe en compWe Te la Tynamique Te la fraWrie exiVWeH une TifficulWé reVWe enWière ͗ celle d'accompagner

nGeVW paV poVVible ou Vi Von inWérêW commanTe une auWre VoluWion. SGil y a lieuH le juge VWaWue Vur leV

 Recommandation n1 J

Les objecWifV TeV viViWeV en préVence G·XQ WierV ToivenW êWre J ƒadossés à une évaluation de la ViWuaWion familiale eW Tu lien parenW-enfanW ;

ƒénoncés clairement, WanW pour leV profeVVionnelV qui auronW à organiVer eW animer ceV viViWeVH que

pour leV parenWV eW leV enfanWV. CeWWe communicaWion ToiW Ve faire à TifférenWV niveauxH TanV TeV

caTreV TifférenWV eW êWre porWée par cUacun TeV profeVVionnelV concernéV par la priVe en cUarge Te

O·HQIMQP lorV TeV enWreWienV avec leV parenWV eW leV enfanWV J magiVWraWVH profeVVionnelV Te O·$6(

ceux Tu lieu Te G·MŃŃXHLO ainVi que ceux en cUarge Te O·MŃŃRPSMJQHPHQP Tu TroiW Te viViWe ;

ƒévalués régulièrement afin Te leV réajuVWer en foncWion TeV évoluWionV conVWaWéeV TanV leV

inWeracWionV parenWVIenfanW.

CeWWe méWUoTologie Te Wravail eVW inTiVpenVable pour meWWre en place TeV moTaliWéV Tu TroiW Te viViWe

aTapWéeV aux objecWifV eW Tévelopper TeV poVWureV profeVVionnelleV aTéquaWeV. Nlle eVW égalemenW la

conTiWion Vine qua none pour permeWWre aux parenWV eW aux enfanWV Te comprenTre leV objecWifV Te ceW accompagnemenW eW profiWer Te ceV WempV Te viViWeV.

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 6 II. Interǀenir dans le cadre du droit de ǀisite en prĠsence d'un tiers

A. Le WierV eW Va miVVion

L'accompagnement Tu TroiW Te viViWe peuW êWre réaliVé par TeV profeVVionnelV exerçanW TifférenWV

métiers (éTucaWeur VpécialiVéH aVViVWanW Te Vervice VocialH puériculWriceH pVycUologueH conVeillerV en

inWerviennenW au WiWre d'un Vervice Tu TéparWemenW ou Tu VecWeur aVVociaWif.

ManV le caTre TeV viViWeVH le WierV a pour rôle Te faciliter leV relaWionV enWre parenWV eW enfanWV en

organiVanW avec eux TeV temps d'Ġchange eW Te parWage autour d'actes Te la vie quoWiTienneH WouW en

veillanW(10) J - à la proWecWion Te la VanWé pUyVique eW pVycUique Te l'enfant ; - à la TiVponibiliWé TeV parenWV ;

-au VouWien à l'edžercice Te la foncWion parenWale J capaciWé à aVVurer leV acWeV Te la vie quoWiTienneH

à éTuquerH à VoignerH à proWégerH à apporWer un caTre moralH à Wenir compWe TeV beVoinV Te l'enfant

(expliciWeV eW impliciWeV) en foncWion Te Von âgeH Te Va perVonnaliWéH à conWenir eW à raVVurer

VeV émoWionV Te manière aTapWée ;

-aux moTaliWéV relaWionnelleV eW à la compréUenVion Te l'engagement émoWionnel (naWure TeV

inWeracWionV parenWV-enfanWVH expreVVion eW geVWion TeV émoWionVH moTeV Te communicaWion Te Le WierV meW en place concrèWemenW TeV acWionV en foncWion J -TeV capaciWéV eW VouUaiWV TeV enfanWV ; -TeV capaciWéV eW VouUaiWV TeV parenWV ; - Te la préVence ou non Te la fraWrie ;

Afin Te pouvoir obVerver leV inWeracWionV enWre l'enfant eW Von(VeV) parenW(V) eW d'apprĠcier la qualiWé Tu

lienH il eVW néceVVaire que le profeVVionnel aiW une percepWion fine Te la problémaWique eW Tu conWexWe Te

vie Te la familleH TeV moWifV Te l'accueil eW VeV objecWifVH avanW la première viViWe.

Cependant, ceWWe exigence ne ToiW paV empêcUer la miVe en place rapiTe Te la première viViWe TanV

cerWaineV ViWuaWionV parWiculièreV (WrèV jeuneV enfanWV pour leVquelV la viViWe ToiW êWre organiVée WrèV viWe

aprèV la VéparaWionH parenWV inTiVponibleV).

(10) LiVWe inVpirée Tu Vidžiğme rapport annuel de l'Obserǀatoire National de l'Enfance en Danger t juin 2011.

 RecommanTaWion n2 J

CompWe Wenu G·XQH parW Te la complexiWé TeV miVVionV Tu WierV eWH G·MXPUH parW Tu caTre conWrainW TanV

lequel il inWervienWH il eVW préconiVé que leV inWervenanWV aienWH a minimaH une connaiVVance TeV aVpecWV

WUéoriqueV eW praWiqueV TeV inWervenWionV TanV le caTre Tu TroiW Te viViWe(11) , ainVi que Te la TiverViWé TeV

outils permeWWanW Te Wravailler Vur leV lienV G·MPPMŃOHPHQP.

Tout profeVVionnel Te la proWecWion Te O·HQIMQŃH inWervienW en référence à VeV connaiVVanceV WUéoriqueVH

Von expérience maiV égalemenW à Von VyVWème Te valeurV perVonnelleV. Il eVW Tonc impéraWif Te pouvoir

Wravailler Vur leV confronWaWionV Te moTèleV qui VonW à O·±XYUH TanV le rôle Te WierV (analyVe Te la praWiqueH

VuperviVion").

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 7

(12) Un lieu TiW " neuWre » eVW un lieu qui eVW VenVé ne paV êWre connoWé ni pour le parenWH ni pour l'enfant. Il ToiW Tonc êWre TiVWincW Te l'ASE, Te

l'Ġtablissement d'accueil ou Tomicile TeV parenWV.

(13) PreVcriWH par exempleH en vue d'un élargiVVemenW TeV TroiWV Te viViWe. La réappropriaWion Tu Tomicile par l'enfant Vera ainVi accompagnéeH lui

permeWWanW par exemple d'edžprimer TeV VouUaiWV d'amĠlioration Te Von eVpace perVonnel.

B. LeV lieux TeV viViWeV

Selon leV ViWuaWionV familialeV eW leV circonVWanceVH leV viViWeV en préVence d'un WierV peuvenW Ve

Térouler en TiverV lieux J

- un lieu TéTié Tu Vervice Te l'aide Vociale à l'enfance, - un eVpace TéTié au Vein Te l'Ġtablissement accueillanW l'enfant, - un lieu TiW " neuWre »(12)H - au Tomicile parenWal(13)H

CeV TifférenWV lieux n'offrent éviTemmenW paV leV mêmeV paleWWeV d'actiǀitĠs. ManV cerWaineV ViWuaWionV

familialeVH un même enfanW peuW êWre amené à connaîWre pluVieurV lieux Te enconWre J au Tomicile pour

 RecommanTaWion n3 :

I·RUJMQLVMPLRQ Tu lieu Te O·MŃŃXHLO faiW parWie TeV élémenWV qui faciliWenW le TéroulemenW Te la renconWre enWre

O·HQIMQP confié eW VeV parenWV. Nn effeWH ORUVTX·HOOH a lieu en TeUorV Tu Tomicile TeV parenWVH la viViWe crée

une ViWuaWion arWificielle. Pour garanWir la qualiWé Tu caTre miV à TiVpoViWionH il eVW néceVVaire Te recUercUerH

auWanW que poVVibleH un lieu permanenWH calme eW cUaleureuVemenW aménagéH permeWWanW à WouV Te parWager

TeV momenWV Te convivialiWé (repaVH goûWerH jeux").

LorVque la viViWe Ve Téroule au Tomicile TeV parenWVH il eVW néceVVaire que le profeVVionnel implique leV

parenWV avanW la venue Te O·HQIMQP pour O·MŃŃXHLOOLU TanV TeV conTiWionV favorableV. III. Faire de la ǀisite en prĠsence d'un tiers un processus bientraitant et protecteur

Le Wravail d'accompagnement réaliVé TanV le caTre TeV viViWeV eVW conçu ici comme un proceVVuV qui ToiW

prenTre en compWe leV évoluWionV Te la ViWuaWion familialeH TeV relaWionV inWrafamilialeVH Te l'enǀironnement eWH le caV écUéanWH TeV auWreV acWionV TonW bénéficie la famille.

 RecommanTaWion n4 J

LeV moTaliWéV G·H[HUŃLŃH TeV viViWeV en préVence G·XQ WierV ne ToivenW paV enWrer en TiVcorTance avec leV

auWreV acWionV exiVWanWeV. Il eVW néceVVaire TX·HOOHV prennenW égalemenW en compWe leV impéraWifV Te O·HQIMQP

eW Te VeV parenWV (ex J éviWer que la viViWe ne Ve Téroule un jour G·pŃROH ou Te WravailH que le lieu VoiW Wrop

éloigné Tu Tomicile Te parenWV qui Q·RQP paV Te moyenV Te locomoWion").

A. Préparer la première viViWe

En amonW Te la miVe en place TeV viViWeVH un premier enWreWien permeW Te faire connaiVVance eW Te

rappeler à l'enfant d'une parWH eW à VeV parenWV d'autre parWH le moWif eW l'organisation Te celleV-

ci (préVenWaWion TeV objecWifVH TeV profeVVionnelV eW leur rôleH caTre Te l'accueil, périoTiciWéH Turée).

Ce premier conWacW avec l'enfant permeW en ouWre d'apprĠcier, en foncWion Te Von âgeH Te Von niveau Te

langage eW Te Von comporWemenWH VeV capaciWéV à enWrer en relaWion avec leV aTulWeVH ainVi que

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 8 B. Assurer une prĠsence continue tout en en prĠserǀant des moments d'intimitĠ pour la famille

Les profeVVionnelV qui inWerviennenW TanV le caTre TeV viViWeV en préVence d'un WierV ToivenW aVVurer

une préVence conWinue eW ne peuvenW laiVVer leV parenWV VeulV en préVence Te leur enfanW.

TouWefoiVH en foncWion Te la ViWuaWionH ilV ToivenW pouvoir moTuler l'intensitĠ Te leur inWervenWion

TanV leV acWiviWéV. Il eVW par exemple poVVible Te s'Ġloigner un peuH TanV la pièce voiVineH pour

laisser leV membreV Te la famille enWre euxH WouW en reVWanW aWWenWif eW TiVponible.

LeV écUangeV enWre parenW(V) eW enfanW(V) peuvenW Ve faire auWour d'un goûWer parWagéH d'un jeuH Te

peWiWV caTeaux. La pluparW TeV parenWV VonW VenVibleV au VouWien eW à l'intĠrġt que le profeVVionnel-

WierV porWe à leur enfanW. Me leur côWéH leV enfanWV VonW aWWenWifV au reVpecW eW au poViWionnemenW

non jugeanW Tu WierV a à l'Ġgard Te leurV parenWV. C. Etre attentif prioritairement ă l'Ġtat de l'enfant

Chaque viViWe ToiW êWre préparée avec l'enfant afin Te Wravailler Vur VeV aWWenWeV eW VeV crainWeV

Le conWenu Te la viViWe ToiW enVuiWe êWre repriV avec l'enfant eW leV profeVVionnelV Te Von lieu d'accueil.

AuVViH l'Ġducateur Te l'Ġtablissement ou l'assistant familial ToiW êWre VenVibiliVé à l'obserǀation Te l'aǀant

eW Te l'aprğs viViWe pour pouvoir recueillir TeV élémenWV qui permeWWronW d'Ġǀaluer TeV effeWV proTuiWV

par la viViWe voireH le caV écUéanWH Vignaler leV ViWuaWionV où leV viViWeV meWWenW l'enfant en TifficulWé.

Si cerWainV enfanWV VonW impaWienWV Te revoir leur(V) parenW(V) lorV TeV viViWeVH pour d'autres cela peuW-

être Vource Te TifficulWéV pVycUologiqueV repérableV (WroubleV Tu VommeilH Te l'appĠtit, cUangemenWV Te

d'agrippement ou d'Ġǀitement avec leV aTulWeV Te référence...). ManV ceV ViWuaWionV il convienW

 RecommanTaWion n5

GMQV OHV VLPXMPLRQV RZ O·LQPpJULPp SV\ŃOLTXH HP SO\VLTXH GH O·HQIMQP HVP PHQMŃpH HP j O·LQYHUVH ORUVTXH OM

du droit de visite des parents auprès du magistrat.

D. Etre ă l'Ġcoute des parents

Au TéparW Te cUaque viViWeH un WempV d'accueil eW un " Tébriefing » TeV VéanceV précéTenWeV eVW

préconiVé égalemenW pour leV parenWV. Nn effeWH la conWrainWe repréVenWée par le caTre Te la viViWe renT

ceWWe renconWre Tifficile pour leV parenWV J peur d'ġtre jugéH Te ne paV Vavoir occuper Te l'enfant, Te ne

paV capWer Von aWWenWionH eWc.

Me manière générale ce premier enWreWien ToiW permeWWre Te recueillir le poinW Te vue Te cUacunH

parenWV eW enfanWVH eW Te s'assurer Te leur compréUenVion Te la ViWuaWion. La qualiWé Tu premier accueil prépare Te faiW leV viViWeV ulWérieureV.

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 9 A cUaque foiV que cela eVW poVVibleH avanW leV viViWeVH un écUange ToiW êWre conTuiW avec leV parenWV pour aborTer la façon TonW ilV onW vécu la renconWre précéTenWe eW commenW ilV perçoivenW leV aWWiWuTeV Te l'enfant à leur égarT. Cela permeW Te voir s'ils VonW ou non TanV la capaciWé Te parWager un momenW avec leur enfanW (TanV leV conWexWeV d'addiction grave ou Te momenWV Te TécompenVaWion pVycUiaWriqueVH cerWainV parenWV accepWenW Te reporWer une viViWe).

Pour aller plus loin J La WemporaliWé

" LeV parenWV VéparéV Te leur enfanW exprimenW le manque Te celui-ci (cerWainV TemanTenW Te le voir pluV

VouvenWH pluV longWempV) ; Ve mêlenW

ici l'edžpression de la souffrance, du sentiment de dépossession et que, pour un temps, la séparation est néceVVaire. LeV WempV Te retrouǀailles, mġme s'ils sont ǀĠcus comme trop courts, seront les seuls poVVibleV pour préVerver un lien non

TeVWrucWeur enWre parenWV eW enfanWV.

LeV enfanWV onWH quanW à euxH un

Wempo qui leur eVW propre. Selon leur

âgeH leur WempV eVW celui Tu jeuH TeV

copainVH Tu momenW. IlV onW WoujourV le WempV quanT ilV onW envie Te quelque cUoVe eW paV le WempV quanT ils n'en ǀeulent pas. Ils demandent et rejettent. Ils rient, pleurent,

WrépignenWH VonW VilencieuxH aWoneV. Le

temps des enfants n'est en rien mesurable, ni prévisible ; il eVW

WoWalemenW TépenTanW Te leur éWaWH

leur Uumeur ou leur émoi.

Le WempV TeV inVWiWuWionV eVW un

WempV preVcriWH éTicWé par TeV règleVH

TeV expérienceVH poncWué par leV

impéraWifVH grignoWé par une mulWiWuTe Te WâcUeV " urgenWeV ».

C'est aussi un temps ǀĠcu par les

professionnels avec les aléas liés à leurs missions. Et c'est aussi le temps donc nécessaire pour les profeVVionnelV Te Ve Tonner Tu WempV ou Te leur Tonner Tu WempV. »

Danièle LNŃNVRN - Cap AléVia

E. ProcéTer à une évaluaWion régulière TeV viViWeV eW Te leur impacW L'Ġǀolution Tu lien parenW-enfanW eW Von impacW Vur l'enfant doivent êWre régulièremenW évaluéV. Au regarT TeV objecWifV initiaux Te l'interǀention, ToivenW êWre priV en compWe pour ceWWe

évaluaWion J

- l'Ġtat Te l'enfant ; - leV capaciWéV TeV parenWV à VaWiVfaire VeV beVoinV fonTamenWaux ; - l'Ġǀolution Te la qualiWé Tu lien ; - leV TifficulWéVH leV aWWenWeV réciproqueV. L'Ġǀaluation permeW d'adapter leV moTaliWéV d'edžercice Tu TroiW Te viViWe aux beVoinV Te l'enfant eW aux évoluWionV constatées et d'intĠgrer l'Ġǀolution TeV relaWionV familialeV TanV les TéciVionV Te renouvellemenW Te l'accueil. LorVque leV moTaliWéV Te viViWeV en préVence d'un WierV ne VemblenW pluV êWre aTapWéeV à la ViWuaWionH il eVW néceVVaire que leV profeVVionnelV VaiViVVenW le magiVWraW en courV Te meVure afin Te leV faire évoluer TanV le VenV Te l'intĠrġt Te l'enfant.

ÂRecommandation n6 :

La TifficulWé G·pYMOXHU le lien parenWV-enfanW néceVViWe TeV écUangeV régulierV avec leV profeVVionnelV Tu lieu G·MŃŃXHLO Te O·HQIMQP eW ceux qui inWerviennenW auprèV Te la famille. Il eVW recommanTé que O·HQVHPNOH TeV inWervenanWV auprèV Te O·HQIMQP eW Te VeV parenWV puiVVenW élaborer une évaluaWion pluriTiVciplinaireH

WranVmiVe au magiVWraW.

Les ViWuaWionV familialeV relevanW Te la proWecWion Te l'enfance exigenW que VoiW Téveloppée une

approche pluriTiVciplinaire Tu lien parenWIenfanWH eW pluV largemenW TeV inWeracWionV au Vein Te la

famille. Nn effeWH à la complexiWé TeV compoViWionV familialeV (familleV recompoVéeVH fraWrieV iVVueV Te

TifférenWeV unionVH eWc.) s'ajoute VouvenW l'encheǀġtrement Te problémaWiqueV mulWipleV J pVycUiaWrieH

inWervenir auprèV d'une famille au WiWre Te TiVpoViWifV TifférenWV. L'Ġǀolution Te la ViWuaWion globale Te la

famille eW l'apprĠciation Te la capaciWé TeV parenWV à accueillir leur(V) enfanW(V) TanV Te bonneV

conTiWionVH ToivenW Tonc relever d'une viVion globale eW coorTonnée.

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV 10 permettre une mise en commun :

-Te l'obserǀation Tu comporWemenW Te l'enfant Vur Von lieu d'accueil, Von éWaW avanW eW aprèV leV

-TeV obVervaWionV TeV parenWV eW Te l'enfant enVembleH Vur leur lieu Te viViWe J relaWionVH TifficulWéV

eW avancéeV.

CeWWe miVe en commun eVW d'autant pluV néceVVaire lorVque le TroiW Te viViWe s'edžerce au Tomicile TeV

parenWV J l'interǀenant y obVerve la ViWuaWion TanV l'enǀironnement familial. Il eVW alorV imporWanWH pour

leV inWervenanWV Tu lieu d'accueil (pour le Vuivi Te l'enfant) comme pour le magiVWraW (pour l'Ġǀolution Te

VeV TéciVionV) Te meWWre en perVpecWive leV poinWV Te vue Te cUacun.

Conclusion

Dans le caTre d'une TéciVion juTiciaire d'accueil au WiWre Te la proWecWion Te l'enfance, le mainWien TeV

lienV parenWVIenfanWV eVW un TroiW pour l'enfant eW pour VeV parenWV. TouWefoiVH ce TroiW peuW êWre

en préVence Te Von(VeV) parenW(V) lorV Te leur TroiW Te viViWe. Le WierVH par Va préVenceH permeW Tonc Te

protéger l'enfant WouW en VouWenanW leV parenWV TanV leurV foncWionV parenWaleV eW en favoriVanW le lien

d'attachement.

Si la viViWe en préVence d'un WierV Ve fonTe la pluparW Tu WempV Vur un Tanger pour l'enfant à reVWer Veul

en préVence Te Von ou VeV parenWVH elle ne peuWH par eVVenceH perTurer TanV le WempV VanV poVer une

queVWion Te fonT J que proTuiVenW ceV viViWeV Vur le TéveloppemenW Te l'enfant lorVque ce Tanger perViVWe au poinW Te ne paV auWoriVer leV viViWeV " libreV » ?

Si le TroiW Te viViWe peuW offrir une opporWuniWé Te Wravailler le lien parenWIenfanWH ce Wravail ToiW

égalemenW êWre conTuiW en parallèleH TanV d'autres eVpaceV WempVH y compriV UorV Te la préVence TeV

parenWV. Nn effeWH le parenW même abVenW pUyViquemenW reVWe WoujourV pVycUiquemenW préVenW TanV la

tête l'enfant.

 RecommanTaWion n7 J

La coorTinaWion enWre leV profeVVionnelV peuW Ve faire en pluVieurV WempV J - au fil TeV viViWeV enWre leV inWervenanWV concernéV ;

- GH PMQLqUH ŃROOpJLMOH j O·LQLPLMPLYH GX PMJLVPUMP RX GH O·$6( GMQV OM SHUVSHŃPLYH G·XQH QRXYHOOH MXGLHQŃH

Bibliographie (non exhaustive)

La ǀisite en prĠsence d'un tiers͗

- Sidžiğme rapport annuel de l'Obserǀatoire National de l'Enfance en Danger t juin 2011.

- LeV viViWeV méTiaWiVéeV pour TeV familleV VéparéeV ͗ protĠger l'enfant - VouV la coorTinaWion Te CaWUerine

SNLLNNNT - Editions L'Harmattan t 2010.

La thĠorie de l'attachement

- L'attachement : approche théorique. Du bébé à la personne âgée - Nicole eW AnWoine GUNMNNNYH (préface

Boris Cyrulnik)H NlVevier ÓaVVonH 2009 (3e éT.)

Ξ Groupe d'appui

t WouV TroiWV réVervéV La ǀisite en prĠsence d'un tiers dans le cadre de la protection judiciaire J faire Te la viViWe un acWe bienWraiWanW eW éTucaWif

Recommandation n1 J

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