PREFECTURE DE LINDRE
22 nov. 2010 l'année 2010 revenant à la communauté de communes du Val d'Anglin pour la ... statistiques demandées le bilan annuel et tout compte rendu.
PREFECTURE DE LINDRE
1 juil. 2009 Arrêté n° 2009-06-0262 du 25 juin 2009 - Préfecture de la zone de défense ... Communauté de Communes du Pays d'Argenton quant au projet ...
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28 juil. 2010 mois d'avril 2010 du centre hospitalier d'Issoudun . ... Madame Anne-Marie ADAM représentant de la communauté de communes du Pays.
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17 déc. 2012 l'entreprise PICAUD commune d'Issoudun Letrieix. Administration : ... Adjoint technique 1re classe - Conseil Général de la Creuse -.
LES PROJETS DE TERRITOIRE DES COMMUNAUTÉS
Il s'agit d'organiser contractuellement l'action publique locale en fonction des ressources des territoires et des enjeux auxquels ils sont confrontés. Ce
MAG 49
12 août 2011 La Communauté de communes du Pays Dunois qui est impliquée dans une réflexion ... LA CREUSE N°49 > juin / juillet / août 2011 www.creuse.fr.
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1 mar. 2009 Arrêté n° 2008-06-0001 du 27 juin 2008 - approbation révision CC de ... de l'agriculture et de la forêt sera destinataire d'un compte rendu.
GUIDE PRATIQUE DE LINTERCOMMUNALITE
22 déc. 2006 périmètre existant et sans création de nouvelle enclave. (C.E 11 décembre 2000 communauté de communes du pays d'Issoudun) 2). Réduction de.
Recueil des Actes Administratifs Préfecture de la Creuse Normal n°1
2 jan. 2014 communauté de communes d'Auzances Bellegarde ... de la Creuse tel qu'il a été rendu dans sa séance du 29 juin 2012 ;.
Compte rendu CP 230611
Compte rendu du Comité de Programmation LEADER du 23 juin 2011. 1. Ordre du jour : Monique CONVERGNE Communauté de Communes des Vals de Cher et d'Arnon.
Communauté de Communes du Pays d’Issoudun (CCPI)
Après en avoir délibéré et à l'unanimité le Conseil de Communauté approuve le budget primitif principal 2022 avec le tableau des effectifs -le budget primitif annexe du service Déchets Ménagers et assimilés s'équilibre en dépenses et recettes à un montant global de 2 351 975 € (dont 2 181 975 € en section d'exploitation
COMPTE RENDU - Mairie d'Issoudun
Du Conseil de la Communauté de Communes du Pays d’Issoudun Séance du 1er octobre 2011 erL'an deux mille onze le 1 octobre le Conseil de la Communauté de Communes du Pays d'Issoudun régulièrement convoqué le 24 septembre s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances Hôtel de Ville d’Issoudun sous la présidence de M André
COMPTE RENDU - Mairie d'Issoudun
Du Conseil de la Communauté de Communes du Pays d’Issoudun Séance du 06 Décembre 2013 L'an deux mille treize le 06 décembre le Conseil de la Communauté de Communes du Pays d'Issoudun régulièrement convoqué le 22 novembre s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances Hôtel de Ville d’Issoudun sous la présidence de M André
COMPTE RENDU - Mairie d'Issoudun
L’an deux mille dix-sept le 28 janvier le Conseil de la Communauté de Communes du Pays d’Issoudun régulièrement convoqué le 19 janvier s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances Hôtel de Ville d’Issoudun sous la présidence de M André
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