[PDF] Journal officiel de la République française





Previous PDF Next PDF



Rapport annuel 2008

En 2008 les SSC (Séminaires pour spécialistes et cadres) suivants se Chaque année depuis 1999



Rapport annuel 2009

Swiss Graduate School of Public Administration. Institut universitaire autonome. L'Université pour le service public. Rapport annuel 2009 



Rapport de gestion

30 juin 2007 CUAE : Conférence universitaire des associations ... s'est déplacé à Genève le 8 septembre pour s'entretenir avec une délégation de.



Rapport de gestion 2012

12 avr. 2013 Pour marquer cet événement une conférence publique a réuni des scientifiques d'horizons aussi divers que la psychologie



LA GESTION

28 avr. 2020 le budget de la Ville de Neuchâtel pour l'année 2020. ... Du 28 septembre 2009 (n° 276) du groupe socialiste



LA GESTION

30 mai 2021 Liste No 51 – PLR Commune de Neuchâtel (PLR) (12 élu-e-s) : Aubert Jules ... sur proposition des groupes et par arrêté du 8 juin 2020



Rapport dactivité 2010

16 mars 2012 II. Mise en valeur de notre identité et de notre patrimoine culturels. 8. 1. La maison « Konschthaus beim Engel ». 8.



Journal officiel de la République française

SCI 2 VOYELLES 2 CONSONNES. Date de commencement d'activité: 4 septembre 2009. ... tion de terrains situés avenue Sadi Carnot numéro 8 et 10 à Dijon.



LA GESTION et LES COMPTES

24 juin 2013 Finances (secrétariat comptabilité générale



Appartenance cantonale de la commune de Moutier

28 oct. 2009 finances publiques à l'Institut de hautes études en ... commune de Moutier rejoignait le canton du Jura. ... L'OFS publie en septembre.



PricewaterhouseCoopers Communes SCI - voefrwch

Exposé SCI – Association pour les finances et la comptabilité publiques Transparent 5 8 septembre 2009 Structure du système de contrôle Communes SCI – Structure du système de contrôle Comptes annuels Niveau 1: La commune dans son ensemble Atteinte des objectifs régularité protection du patrimoine législation consignes mesures

Journal officiel de la République française

Quarante-troisième année. - N

o

177 AISSN 0298-296XLundi 14 et mardi 15 septembre 2009

Le numéro : 2,50

Abonnement. Ŧ Un an (arrêté du 21 novembre 2008 publié au Journal officiel du 27 novembre 2008) :

France : 386,20. Pour l'expédition par voie aérienne (outre-mer) ou pour l'étranger : paiement d'un supplément modulé selon la zone de destination ; tarif sur demande

Paiement à réception de facture. En cas de règlement par virement, indiquer obligatoirement le numéro de facture

dans le libellé de votre virement. www.bodacc.frToutes les annonces civiles et commerciales sur Internet

7:HRBLJK=^V\\U]:

Suite à un incident technique

cette édition fait l'objet d'une nouvelle parution qui annule et remplace le précédent envoi

BODACCBULLETIN OFFICIEL DES

ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES

ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISEDIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS

26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15

www.journal-officiel.gouv.fr www.bodacc.fr

Renseignements documentaires01-40-58-79-79

(8h30 à 12h30)

BODACC "A"

Ventes et cessions - Créations d'établissements

Procédures collectives

Procédures de rétablissement personnel

Avis relatifs aux successions

Avis aux lecteurs

Les autres catégories d'insertions sont publiées dans deux autres éditions séparées selon la répartition suivante Modifications diverses..................................... Radiations.........................................................BODACC "B" Avis de dépôt des comptes des sociétés....BODACC "C" Banque de données BODACC servie par les sociétés :

Altares-D&B, EDD, Extelia, Questel, Tessi Informatique, Jurismedia, Pouey International, Scores et Décisions,

Les Echos, Creditsafe, Coface services, Cartegie, La Base Marketing, Infolegale, France Telecom Orange et Telino.

Conformément à l"article 4 de l"arrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la commercialisation d"une banque

de données télématique des informations contenues dans le BODACC, le droit d"accès prévu par la loi n

o 78-17
du 6 janvier 1978 s"exerce auprès de la Direction des Journaux officiels.

2ŦBODACC n

o

177 AŦ15 septembre 2009

VENTES ET CESSIONS

CRÉATIONS D'ÉTABLISSEMENTS

IMMATRICULATIONS

(Décrets n os

67-237 et 67-238 du 23 mars 1967, n

o

78-705 du 3 juillet 1978)

06 - ALPES-MARITIMES

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Ventes et cessions

1 - * 514 452 572 RCS Cannes. KALYPSO FLEURS. Forme : Société

à responsabilité limitée. Administration : Gérant : FAZILLEAU Tatiana en fonction le 31 Juillet 2009 . Capital : 2000.00 euros. Adresse : 86 Bis avenue Francis Tonner 06150 Cannes La Bocca. Ori- gine du fonds : Achat d"un fonds de commerce. Etablissement : Eta- blissement principal. Activité : vente de fleurs naturelles ou non en pots ou coupées plantes végétaux et produits horticoles. Adresse : 86 Bis avenue Francis Tonner 06150 Cannes la Bocca. Précédent proprié- taire : 489 907 725 RCS Cannes. OPENFLOR. Date de commencement dactivité : 1er septembre 2009. Publication légale : Tribunedu 4 sep- tembre 2009. Oppositions : Au Mandataire SCP VARRAUD SAN- TELLI ESTRANY FABRE pour la validité et pour la correspon- dance. Commentaires : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 170000 Euros. Modification de l"activité. Modifica- tion de la date de début d"activité. Créations d'établissements

2 - * 502 126 220 RCS Cannes. COTTE(Jérôme). Origine du fonds :

Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : courtage en assurances. Adresse : 81 boulevard Carnot 06400 Cannes. Date de commencement dactivité : 1 er août 2009.

3 - * 514 604 891 RCS Cannes. ISARIC. Forme : Société à responsa-

bilité limitée. Administration : Gérant : BERNARDINI Isabelle Asso- cié : ADAOUST Eric . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 18 rue du Docteur Calmette 06400 Cannes. Etablissement : Etablissement princi- pal. Activité : acquisition gestion exploitation de toute salle de sport gymnastique cours de danse vente de produits diététiques. Date de commencement dactivité : 12 août 2009. GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Créations d'établissements

4 - * 514 619 576 RCS Grasse. SCI 2 VOYELLES 2 CONSONNES.

Forme : Société civile. Administration : Associé gérant : SEMO Didier Georges Louis Associé gérant : SELLAN Josette Solange . Capital :

1000.00 euros. Adresse : 228bis Route Départementale 2085 Chemin

Fontcuberte 06330 Roquefort-les-Pins. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : acquisition, pro- priété, amélioration et gestion par bail ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers. aliénation des immeubles deve- nus inutiles. Date de commencement dactivité : 4 septembre 2009.

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Créations d'établissements5 - * 512 542 499 RCS Nice. GROSMAN(Jean-Luc). Nom commer- cial : GROSMAN JEAN-LUC. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : cour- tier en assurance. Adresse : 39 B rue Maréchal Joffre 06000 Nice.

Date de commencement dactivité : 1

er juillet 2009.

6 - * 514 553 858 RCS Nice. VOLTAIRE IMMOBILIER. Forme :

Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant : TAGLIA- BUE Carlo Alberto . Capital : 4500.00 euros. Adresse : 32 Bis rue Hôtel des Postes 06000 Nice. Commentaires : Cette société n"exerce aucune activité.

7 - * 514 554 104 RCS Nice. SCI LES CIGALES. Forme : Société

civile immobilière. Administration : Associé gérant : MANGANO Liliana Associé : MANGANO Daniela Maria Grazia Associé : FAN- CIULLI Luciano Associé : DENARO Fabio . Capital : 2000.00 euros. Adresse : 17 rue Cronstadt 06000 Nice. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : l"acquisition de biens immobiliers, l"achat, la mise en exploitation de tous terrains ou immeubles à usage bourgeois par bail, location ou autrement. Date de commencement dactivité : 3 juillet 2009.

8 - * 514 551 654 RCS Nice. PEINTURE RAVALEMENT TOMY.

Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant : HASNAOUI Rabi . Capital : 1500.00 euros. Adresse : 222 boulevard de la Madeleine 06000 Nice. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : tra- vaux de peinture et de nettoyage. Date de commencement dactivité : 1er septembre 2009.

9 - * 502 465 289 RCS Nice. B. R. P. Forme : Société à responsabilité

limitée. Administration : Gérant : BELHASSEN Elabed . Capital :

1000.00 euros. Adresse : 14 Bis boulevard Raimbaldi C/o Dom"secré-

tariat 06000 Nice. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : travaux de peinture et de maçonnerie. Date de commencement dactivité : 1 erseptembre 2009.

10 - * 514 617 554 RCS Nice. SCI DU PLATEAU. Forme : Société

civile immobilière. Administration : Associé gérant : FORT Laurent François Associé : BENNICI Géraldine Rose Jeanne . Capital :

5000.00 euros. Adresse : route des Ciappes Sentier du Parc Saint-

Michel 06500 Menton. Origine du fonds : Création. Etablissement : Eta- blissement principal. Activité : l"acquisition, la prise en location vente par crédit bail immobilier, la location, de tous biens immobi- liers, de toute nature, et leur gestion, mise en valeur, mise en loca- tion, sous locations, exploitation jusques et y compris la construc- tion sur les terrains nus de tous bâtiments pour tous les usages, et plus généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et ne modifiant pas le caractère civil de la société. Date de commencement dactivité :

10 août 2009.

BODACC n

o

177 AŦ15 septembre 2009Ŧ3

Immatriculations

11 - * 514 613 223 RCS Nice. SARL GLS. Forme : Société à respon-

sabilité limitée. Nom commercial : RESTAURANT LE VALBERGAN. Administration : Gérant : STIGHEZZA Gilles Jean Paul André . Capi- tal : 10000.00 euros. Adresse : Résidence du Col 06470 Valberg. Pré- cédent exploitant : 343 704 664 RCS Bastia. SARL LE VALBERGAN.

Date de commencement dactivité : 1

er octobre 2009. Commentaires :

Fonds reçu en location-gérance.

10 - AUBE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Ventes et cessions

12 -513 226 969 RCS Troyes. MARTINOT IMMOBILIER

ENTREPRISE ET COMMERCE. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : 8000 euros. Adresse : 18 boulevard Victor Hugo

10000 Troyes. Origine du fonds : Fonds acquis par apport au montant

évalué à 166460 Euros. Etablissement : Établissement principal. Acti- vité : Transactions, vente et location de biens et droits immobiliers d"entreprise et professionnels. Adresse : 18 boulevard Victor Hugo

10000 Troyes. Précédent propriétaire : 552 881 757 RCS Troyes. MAR-

TINOT IMMOBILIER TROYES. Date de commencement dactivité : 1 er juillet 2009. Publication légale : Est Eclairdu 13 août 2009. Opposi- tions : MARTINOT IMMOBILIER TROYES 18 Bd Victor Hugo -

10000 TROYES.

12 - AVEYRON

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Ventes et cessions

13 -RCS non inscrit. COMMUNE DE CURAN. Forme : Collecti-

vité locale. Adresse : le Bourg 12410 Curan. Origine du fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 31000 Euros. Etablissement : Éta- blissement principal. Activité : CAFE HOTEL RESTAURANT connu sous le nom "HOTEL DU VIOULOU" ENTREE EN JOUISSANCE FIXEE AU 20/06/2009 A L"EXCEPTION DE LA LICENCE IV

POUR LAQUELLE ELLE AURA LIEU 15 JOURS APRES LES

DECLARATIONS A EFFECTUER EN MAIRIE ET AU SERVICE

DES DOUANES. Adresse : 12410 Curan. Précédent propriétaire : RCS non inscrit. ME LUC MARION DEMEURANT 7 RUE ANDRÉ MICHEL 34000 MONTPELLIER, AGISSANT EN QUALITÉ DE MANDATAIRE À LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE M OLI- VIER GIRAUD (RCS RODEZ 481 317 857). Date de commencement dactivité : 20 juin 2009. Publication légale : LE JOURNAL DE MIL- LAUdu 30 juillet 2009. Oppositions : Me Jacques Cunienq -Notaire -

12410 Salles-Curan.

Créations d'établissements

14 -514 499 334 RCS Rodez. ANGLADE(Christelle, Marie).

Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Eta- blissement principal. Activité : Transports publics routiers de per- sonnes à titre accessoire à l"aide d"un seul véhicule - Transports scolaires. Adresse : le Bourg 12210 Là terrisse. A dater du : 1 er sep- tembre 2009. Date de commencement dactivité : 2 septembre 2009.

15 -514 527 381 RCS Rodez. PAYET(Ella, Laurence). Nationalité :

Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Transports scolaires. Adresse : le Bourg

12320 Saint-Felix-de-Lunel. A dater du : 2 septembre 2009. Date de

commencement dactivité : 2 septembre 2009.

16 -514 506 294 RCS Rodez. PRADAL(Philippe, Jean, Pierre).

Nom commercial : IMMEDIAS. Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Conseil en communication - journalisme - formation (activité libé- rale) - édition (activité commerciale). Adresse : les Calvetteries

12350 Brandonnet. A dater du : 2 septembre 2009. Date de commence-

ment dactivité : 1 er septembre 2009.

17 -505 136 051 RCS Rodez. GILLOT(Olivier). Nationalité : Fran-

çaise. Origine du fonds : Création. Etablissement : Etablissement prin- cipal. Activité : Disco mobile, animation musicale, location de maté- riel de sonorisation et d"éclairage. Adresse : 324 rue des Saules lotissement la Rossignole 12850 Onet-le-Château. A dater du : 2 sep- tembre 2009. Date de commencement dactivité : 1 er août 2009. 18 -433 717 634 RCS Rodez. ROBERT(Patrick, Emile, Joseph). Nationalité : Française. Origine du fonds : Création. Etablissement : Eta- blissement principal. Activité : Transports scolaires (transports publics routiers de personnes). Adresse : le Bourg 12290 Trémouilles. A dater du : 3 septembre 2009. Date de commencement dactivité : 1 er septembre 2009.

19 -514 502 764 RCS Rodez. SCI LES GRANGES DUCAFOL.

Forme : Société civile immobilière. Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : DIEUDONNE Marie, Hélène . Capital :

50000 euros. Adresse : Ucafol 12210 Laguiole. Origine du fonds : Créa-

tion. Etablissement : Etablissement principal. Activité : Acquisition, location, gestion de tous droits et biens immobiliers. Adresse : Ucafol

12210 Laguiole. A dater du : 2 septembre 2009. Date de commencement

dactivité : 15 juillet 2009.

13 - BOUCHES-DU-RHÔNE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Ventes et cessions

20 - * 342 294 956 RCS Marseille. ELEX SUD EST. Forme : Société

par actions simplifiée. Sigle : ELEX SUD EST. Adresse : 16 rue Rocca

13008 Marseille. Oppositions : Pas d"opposition. Commentaires :

Apports partiels d"actifs le 26-06-2009 des sociétés: A. V. X. RCS TOULON 384 299 285, C. G. E. RCS BEZIERS 320 401 318 et B. C. E

RIVIERE RCS NIMES 507 717 908.

Créations d'établissements

21 - * 514 606 813 RCS Marseille. SCI MON ABRI. Forme : Société

civile immobilière. Sigle : MON ABRI. Administration : Associé gérant : BOREL Laurent Associé : BARTOLOTTA Germaine Associé : BOREL Jean-Pierre Associé : BOREL Fabrice . Capital : 400.00 euros. Adresse : 13 chemin de Sainte-Croix les 3 Ponts 13010 Mar- seille. Commentaires : Cette société n"exerce aucune activité.

22 - * 514 552 330 RCS Marseille. SOLAR BATTLE. Forme : Société

par actions simplifiée. Administration : Président : JOUVEN Ornella . Capital : 1.00 euros. Adresse : 420 rue des Mattes Zone Industrielle Athélia I Bâtiment C la Ciotat 13705 La Ciotat. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : toutes opérations se rapportant à l"Acquisitiion, la promotion, la construction ou l"exploitation de centrales élec- triques. Date de commencement dactivité : 20 août 2009.

23 - * 514 551 712 RCS Marseille. AUREASUN 4. Forme : Société

par actions simplifiée. Administration : Président : JOUVEN Ornella . Capital : 1.00 euros. Adresse : 420 rue des Mattes Zone Industrielle Athélia I Bâtiment C la Ciotat 13705 La Ciotat. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : toutes opérations se rapportant à l"acquisition, la promotion, la construction ou l"exploitation de centrales électriques. Date de commencement dactivité : 20 août 2009.

24 - * 514 551 357 RCS Marseille. AUREASUN 3. Forme : Société

par actions simplifiée. Administration : Président : JOUVEN Ornella . Capital : 1.00 euros. Adresse : 420 rue des Mattes Zone Industrielle Athélia I Bâtiment C la Ciotat 13705 La Ciotat. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : toutes opérations se rapportant à l"acquisition, la promotion, la construction ou l"exploitation de centrales électriques. Date de commencement dactivité : 20 août 2009.

25 - * 514 551 142 RCS Marseille. AUREASUN 2. Forme : Société

par actions simplifiée. Administration : Président : JOUVEN Ornella . Capital : 1.00 euros. Adresse : 420 rue des Mattes Zone Industrielle Athélia I Bâtiment C la Ciotat 13705 La Ciotat. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : toutes opérations se rapportant à l"acquisition, la promotion, la construction ou l"exploitation de centrales électriques. Date de commencement dactivité : 20 août 2009.

26 - * 514 550 995 RCS Marseille. AUREASUN 1. Forme : Société

par actions simplifiée. Administration : Président : JOUVEN Ornella . Capital : 1.00 euros. Adresse : 420 rue des Mattes Zone Industrielle Athélia I Bâtiment C la Ciotat 13705 La Ciotat. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : toutes opérations se rapportant à l"acquisition, la promotion, la construction ou l"exploitation de centrales électriques. Date de commencement dactivité : 20 août 2009.

4ŦBODACC n

o

177 AŦ15 septembre 2009

27 - * 514 550 771 RCS Marseille. HELIOCORSE 3. Forme : Société

par actions simplifiée unipersonnelle. Administration : Président : JOUVEN Ornella Vanessa . Capital : 1.00 euros. Adresse : 420 rue des Mattes Zone Industrielle Athélia I Bâtiment C la Ciotat 13705 La Ciotat. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Eta- blissement : Etablissement principal. Activité : toutes opérations se rapportant à l"acquisition, la promotion, la construction ou l"exploi- tation de centrales électriques solaires. Date de commencement dacti- vité : 20 août 2009.

28 - * 514 594 019 RCS Marseille. SARL NATURAL GLOBAL

PROTECT. Forme : Société à responsabilité limitée. Nom commercial : SARL NATURAL GLOBAL PROTECT. Administration : Gérant : HAGEGE Nathalie . Capital : 3000.00 euros. Adresse : 165 avenue du Prado Marseille 13272 Marseille. Origine du fonds : Création d"un fonds de commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : l"achat, la vente de détergent, de produits de lavage, d"apprêt tex- tiles et fibres ainsi que tous produits de traitement de l"industrie textile. Date de commencement dactivité : 1 er septembre 2009.

29 - * 514 480 847 RCS Marseille. CLAMAYANE. Forme : Société à

responsabilité limitée. Administration : Gérant : ZEGGANE Hamid . Capital : 1000.00 euros. Adresse : 21 boulevard Kraemer Bât. a

13014 Marseille. Origine du fonds : Création d"un fonds de

commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : conseil pour l" export, mise en relation d"entreprises et de clients, Coa- ching, assistance linguistique, aide à la connaissance de la culture, des affaires au Maghreb, veille informatique et recherches docu- mentaires, export. Date de commencement dactivité : 1 er juillet 2009.

30 - * 514 448 786 RCS Marseille. AZUR BATI ENERGIE. Forme :

Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant : TINEN Tovoyem Idriss . Capital : 4000.00 euros. Adresse : 12 rue Decazes

13007 Marseille. Origine du fonds : Création d"un fonds de

commerce. Etablissement : Etablissement principal. Activité : achat et vente de climatisation solaire énergie renouvelable. Date de commen- cement dactivité : 1 er septembre 2009.

31 - * 514 607 811 RCS Marseille. SCI MATTEO. Forme : Société

civile immobilière. Administration : Associé gérant : MAUDUIT Vir- ginie Associé : SILVESTRINI Jérôme . Capital : 500.00 euros. Adresse :

9 C rue Bienvenu 13008 Marseille. Origine du fonds : Création. Eta-

blissement : Etablissement principal. Activité : acquisition sous toutes ses formes, de tous immeubles, bâtis ou non, leur administration et leur exploitation, location et autrement. Date de commencement dacti- vité : 20 juillet 2009.

32 - * 514 610 542 RCS Marseille. SCI "F. M. M". Forme : Société

civile. Administration : Associé gérant : DI MEGLIO Frédéric Associé : DI MEGLIO Marine Associé : DI MEGLIO Morgane . Capital :

1000.00 euros. Adresse : 30 avenue Colbert 13260 Cassis. Origine du

fonds : Création. Etablissement : Etablissement principal. Activité : acquisition, gestion, administration de tous biens et droits immobi- liers. Date de commencement dactivité : 1 er septembre 2009.

33 - * 514 569 094 RCS Marseille. AVENIR XC PROVENCE.

Forme : Société à responsabilité limitée. Administration : Gérant :quotesdbs_dbs30.pdfusesText_36
[PDF] Chapitre 6 L analyse comptable des flux : Les tableaux de flux de trésorerie

[PDF] Annexes et attestations. du Règlement relatif au Label Vert

[PDF] CONVENTION CADRE LOCATION DE PLACES DANS LE PARKING «PORTE DE BORDEAUX»

[PDF] Objet : Recrutement postes à profil de «Conseiller Pédagogique» circonscription de Nice III. Vous trouverez en annexe le descriptif du poste.

[PDF] Diplômes d État et Titres Certifiés

[PDF] CONVENTION DE FOURNITURE DE CHALEUR

[PDF] NOTICE D INTERVENTIONS

[PDF] AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD

[PDF] COMMUNAUTE de COMMUNES. VAL de GRAY S T A T U T S. Approuvés par délibération du 12 Octobre 2000

[PDF] FORMATION Préparation - Institut de Formation des Cadres de Santé Concours - Capitalisation d ECTS

[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

[PDF] Les plans de gestion des risques d inondation en région Centre-Val de Loire

[PDF] ANNEXE 1 SALARIÉ EN MISSION LA CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE

[PDF] ACTE D ENGA GAGEMENT GEMENT. Marché A Procédure Adaptée CODE DES MARCHES PUBLICS

[PDF] APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2016-B012. Manutentionnaires (H/F)