PIECES A FOURNIR
PIECES A FOURNIR. La demande d'autorisation doit être Le dossier accompagnant cette demande doit être constitué des pièces et documents suivants :.
Liste des pièces à fournir
Liste des pièces à fournir. Page 1 sur 1. Le Demandeur doit remplir en ligne le dossier intitulé « Dossier de demande de bourse » et doit fournir les
Les pièces a fournir pour laffiliation a la CNOPS selon les cas
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PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION DUNE ENTREPRISE
Pièces à fournir dans le cas de personnes physiques (commerçants) : - Copie de la pièce d'identité ;. - Acte de propriété ou contrat de bail enregistré (2
DEMANDE DE VISA LONG SÉJOUR POUR CONJOINT DE
LISTE DES PIECES A FOURNIR TRIEES DANS L'ORDRE SUIVANT : 1. ORIGINAL. OU. COPIE. Lettre d'intention du conjoint français avec sa signature et un numéro de
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires ou dossier de soins relatifs aux affections longue durée (ALD) selon les prestations
PIECES A FOURNIR DELAIS ET TARIFS DES DROITS
Pièces à fournir. • Originaux ou copie certifiées conforme des titres actes et documents
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LISTE DES PIÈCES A FOURNIR. DCEM. Documents de circulation étrangers mineurs. Les DCEM ne sont pas des titres de séjour. Ces documents de voyage permettent
Liste des pièces à fournir renouvellement
L'accès à la carte de résident est automatique dans certains cas. Pour de plus amples renseignement concernant la liste de pièces à fournir lors de votre rendez
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 ?Pièces à fournir pour la déclaration d'un Conjoint: - Copie de la CNI ou le titre de séjour pour les étrangers (carte de résidence ou.
Liste des pièces à fournir
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Le Demandeur doit remplir en ligne le dossier intitulé " Dossier de demande de bourse » et doit fournir les originaux ou les copies certifiées conformes
(selon les précisions du tableau ci-après) des pièces justificatives réclamées. Les signatures apposées sur toutes les pièces fournies doivent être
légalisées.Les pièces originales doivent être fournies le jour du dépôt du dossier. Les originaux seront restitués au Demandeur une fois le dossier contrôlé par le
service des commissions des bourses .Le demandeur doit noter (en haut à droite) sur chaque pièce justificative le numéro figurant sur la 3ème colonne du tableau ci-après.
Situations Pièces à fournir par le demandeur Pièce n°Pièces Obligatoires
demandeur. 1 2 par le tuteur légal. 3 Copie certifiée conforme du relevé des notes du baccalauréat. 4Copies certifiées conformes des relevés de notes des années post-bac (pour les demandeurs ayant obtenu le BAC
avant 2019). 5 6 son tuteur légal. 7Les originaux des relevés de tous les comptes bancaires des 12 (douze) derniers mois, de chacun des parents ou
du tuteur légal, ainsi que ceux du Demandeur. 8 parents ou du tuteur légal ainsi que celle du Demandeur. 9 Copies de toutes les pages renseignées du livret de famille. 10Attestation du revenu global et quitus fiscal des parents et/ou du Demandeur de la Direction des impôts. 11
Attestation de travail et de salaire pour chacun des parents datée de moins de trois mois. NB :2 En cas où les parents sont retraités, il y a lieu de fournir une attestation de pension pour chacun des parents.
12 Attestation CNSS pour chacun des parents exerçant dans le secteur privé. 13Pièces complémentaires au cas
où les Parents exercent une profession libéraleAttestation(s) du registre du commerce ou attestation(s) de patente en adéquation avec la ou les activité(s)
exercées. 16Dernier bilan annuel et dernier reçu concernant le paiement des impôts pour chaque activité et profession
exercées. 17Pièces complémentaires en cas
Acte de décès. 18
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