PIECES A FOURNIR
PIECES A FOURNIR. La demande d'autorisation doit être Le dossier accompagnant cette demande doit être constitué des pièces et documents suivants :.
Liste des pièces à fournir
Liste des pièces à fournir. Page 1 sur 1. Le Demandeur doit remplir en ligne le dossier intitulé « Dossier de demande de bourse » et doit fournir les
Les pièces a fournir pour laffiliation a la CNOPS selon les cas
Célibataire (affiliation 1er fois). Déclaration de mariage et les enfant. RENOUVLEMENT DE LA CARTE MUTUELLE. _3 Photos d'identité.
PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION DUNE ENTREPRISE
Pièces à fournir dans le cas de personnes physiques (commerçants) : - Copie de la pièce d'identité ;. - Acte de propriété ou contrat de bail enregistré (2
DEMANDE DE VISA LONG SÉJOUR POUR CONJOINT DE
LISTE DES PIECES A FOURNIR TRIEES DANS L'ORDRE SUIVANT : 1. ORIGINAL. OU. COPIE. Lettre d'intention du conjoint français avec sa signature et un numéro de
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires ou dossier de soins relatifs aux affections longue durée (ALD) selon les prestations
PIECES A FOURNIR DELAIS ET TARIFS DES DROITS
Pièces à fournir. • Originaux ou copie certifiées conforme des titres actes et documents
Liste des pièces à fournir Documents de circulation étrangers mineurs
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR. DCEM. Documents de circulation étrangers mineurs. Les DCEM ne sont pas des titres de séjour. Ces documents de voyage permettent
Liste des pièces à fournir renouvellement
L'accès à la carte de résident est automatique dans certains cas. Pour de plus amples renseignement concernant la liste de pièces à fournir lors de votre rendez
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 ?Pièces à fournir pour la déclaration d'un Conjoint: - Copie de la CNI ou le titre de séjour pour les étrangers (carte de résidence ou.
DEMANDE DE VISA LONG SÉJOUR POUR CONJOINT DE FRANÇAIS · Il est fortement conseillé de déposer votre demande au moins trois semaines avant la date prévue
LISTE DES PIECES A FOURNIR TRIEES DANS L'ORDRE SUIVANT ͗1 ORIGINAL
OU COPIE Lettre d'intention du conjoint franĕais avec sa signature et un numéro de téléphone où il peut être joint par le Consulat2 ORIGINAL 1 formulaire de demande de visa long séjour lisiblement rempli et dûment signé.
Ne pas remplir au crayon à papier.
3 ORIGINAL 2 photos d'identité récentes (expression neutre, de face, tête nue et visage dégagé,
sur fond blanc, en couleur, format 35mmx45mm). Les photographies numérisées ne sont pas recevables.4 ORIGINAL
COPIE Passeport délivré depuis moins de 10 ans et encore valide au moins 3 mois après la fin de validité du visa sollicité et comportant au moins deux feuillets vierges. Photocopie des 5 premières pages du passeport ainsi que de toutes les pages comportant des visas ou des tampons.5 ORIGINAUX
COPIES
Le cas échéant, " titre de séjour chinois » en cours de validité.6 ORIGINAUX
COPIES
Preuve du mariage
· Si le mariage a été célébré en France : copie intégrale récente (moins de 2 mois) de l'acte de mariage et livret de famille · Si le mariage a été célébré à l'étranger : copie intégrale récente (moins de 2 mois) de la transcription de l'acte de mariage dans les registres de l'état civil consulaire français et livret de famille7 COPIE 1 justificatif relatif à la nationalité française du conjoint parmi les suivants :
· copie recto-ǀerso d'une carte nationale d'identitĠ en cours de ǀaliditĠ· copie de la carte consulaire en cours de validité (si le conjoint français est résident à
l'Ġtranger) ͼ copie d'un certificat de nationalitĠ franĕaise (dĠliǀrĠe depuis moins de 3 mois) · copie de la page identité du passeport en cours de validité ͼ copie intĠgrale d'un acte de naissance mentionnant la nationalité française (délivrée depuis moins de 3 mois) ͼ copie d'ampliation d'un dĠcret de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité françaisequotesdbs_dbs28.pdfusesText_34[PDF] LES PIECES A FOURNIR
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