PIECES A FOURNIR
PIECES A FOURNIR. La demande d'autorisation doit être Le dossier accompagnant cette demande doit être constitué des pièces et documents suivants :.
Liste des pièces à fournir
Liste des pièces à fournir. Page 1 sur 1. Le Demandeur doit remplir en ligne le dossier intitulé « Dossier de demande de bourse » et doit fournir les
Les pièces a fournir pour laffiliation a la CNOPS selon les cas
Célibataire (affiliation 1er fois). Déclaration de mariage et les enfant. RENOUVLEMENT DE LA CARTE MUTUELLE. _3 Photos d'identité.
PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION DUNE ENTREPRISE
Pièces à fournir dans le cas de personnes physiques (commerçants) : - Copie de la pièce d'identité ;. - Acte de propriété ou contrat de bail enregistré (2
DEMANDE DE VISA LONG SÉJOUR POUR CONJOINT DE
LISTE DES PIECES A FOURNIR TRIEES DANS L'ORDRE SUIVANT : 1. ORIGINAL. OU. COPIE. Lettre d'intention du conjoint français avec sa signature et un numéro de
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires
Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires ou dossier de soins relatifs aux affections longue durée (ALD) selon les prestations
PIECES A FOURNIR DELAIS ET TARIFS DES DROITS
Pièces à fournir. • Originaux ou copie certifiées conforme des titres actes et documents
Liste des pièces à fournir Documents de circulation étrangers mineurs
LISTE DES PIÈCES A FOURNIR. DCEM. Documents de circulation étrangers mineurs. Les DCEM ne sont pas des titres de séjour. Ces documents de voyage permettent
Liste des pièces à fournir renouvellement
L'accès à la carte de résident est automatique dans certains cas. Pour de plus amples renseignement concernant la liste de pièces à fournir lors de votre rendez
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 ?Pièces à fournir pour la déclaration d'un Conjoint: - Copie de la CNI ou le titre de séjour pour les étrangers (carte de résidence ou.
Prestations Détail à fournir
Toutes les prestations Feuille de Soins Réf 610-1-03 pour les soins ALD ou la feuille de soins Réf 610-1-02 pour les soins "maladie" dument remplie avec date, cachet, signature de tous les professionnels ainsi que le montant engagé de chaque prestation.Consultation dans un établissement de
soins PublicQuittance.
Consultation dans une Polyclinique Facture.
Consultation sans prescription Pli confidentiel justifiant la consultation.Actes d'explorations effectués par le
médecinNature de l'acte sur la feuille de soins.
Laser Indication du laser ainsi que le planning des séances (si plusieurs).Compte rendu du laser.
Actes Paramédicaux : actes de
rééducation et de réadaptation fonctionnelles et soins infirmiers SI ses actes ou dispositifs ne nécessitent pas Entente Préalable : Ordonnance nominative, datée, signée et cachetée par le médecin traitant, Montant Facturé sur la feuille de soins + Facture nominative, avec numéro, et cachet.Dispositifs médicaux Si déjà précédée par une Entente Préalable favorable : Facture
nominative datée, cachetée avec numéro.Radiologie, Imagerie, Explorations Ordonnance prescrivant l'exploration datée, signée et cachetée par
le médecin traitant et comportant le Nom du bénéficiaire. Facture nominative avec numéro, datée et cachetée. Compte rendu pour les examens radiologiques coûteux (TDM,IRM..).
Biologie Ordonnance prescrivant l'examen biologique datée, signée et cachetée par le médecin traitant comportant le Nom du bénéficiaire. Facture nominative avec numéro, datée et cachetée. verres et monture Ordonnance prescrivant la lunetterie, nominative, datée, signée et cachetée par le médecin, précisant la dioptrie. Facture de l'opticien avec numéro précisant le prix des verres et celui des montures. 2 Pièces justificatives à fournir pour un dossier de soins ambulatoires ou dossier de soins relatifs aux affections longue durée (ALD) selon les prestations réalisées -2/2-Prestations Détail à fournir
Pharmacie Ordonnance prescrivant les médicaments signée et cachetée par le médecin avec cachet de la Pharmacie et portant date et nom du bénéficiaireCode à barre des médicaments
PPM + Prospectus si médicaments sans code à barrePour les soins continus des porteurs ALD :
1- Pour le 1er dépôt: l'originale de l'ordonnance prescrivant les
médicaments nominative, signée, datée et cachetée par le médecin traitant, précisant la durée de traitement (qui ne doit pas dépasser 6 mois).2- Pour les dépôts suivants épuisement de la période prescrite, et
pour bénéficier du remboursement des médicaments prescrits, l'assuré dépose une feuille de soins portant la date d'achat des médicaments, le cachet et la signature du pharmacien et ce, avec une copie de l'ordonnance originale. Médicaments achetés de l'étranger : feuille de soins remplie, causes et circonstances d'achat de l'étranger ainsi que les pièces justificatives des médicaments achetés Médicaments consommés dans le cadre des soins ambulatoires réalisés dans un établissement de soins : détail de la pharmacie consommée avec le prix.quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] LES PIECES A FOURNIR
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