Amendements de la structure du tarif douanier
Amendements de la Structure du tarif douanier suite à l'éclatement tarifaire de certaines sous positions tarifaires dénommées « Autres » - Applicables à
TARIF DOUANIER
a) Le tarif douanier commun de l'Euratom qui a fait l'objet des accords du. 22 décembre 1958 entre les États membres de cette Communauté; b) Le tarif
Amendements de la Structure du tarif douanier suite à léclatement
tarif douanier suite à l'éclatement tarifaire de certaines sous positions tarifaires dénommées « Autres ». Structure du Tarif actuel. Nouvelle structure du ...
Bases juridiques : - Direction Générale des Douanes
27 avr. 1991 ... Tarif Douanier. -. Article 80 de la Loi de Finance pour 2018 instituant un nouveau taux de droits de douane de 60%. -. Décision n° 88/DGD/SP ...
CODE DES DOUANES
21 juil. 1979 Le territoire douanier lieu d'application du présent code comprend le territoire national
Décision Tarif Douanier 2016
Article 1er: La structure du tarif douanier dans sa partie se rapportant à la désignation des marchandises est modifiée conformément à la Nomenclature
TARIF DOUANIER
tarif douanier commun. Ces droits ainsi fixés ou modifiés figurent dans la première colonne (autonomes) réservée aux« Taux des droits» dans le présent tarif.
Incidence de ces amendements sur la structure du Tarif douanier
La structure du Tarif douanier dans sa partie relative à la codification et la désignation des marchandises
DOUANES ALGERIENNES - 2020 - Direction Générale des Douanes
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
TARIF DOUANIER
b) Le tarif douanier harmonisé applicable aux produits de la C.E.C.A.. Les produits qui relèvent de l'une de ces deux Communautés apparaîtront aisément au
NOTES EXPLICATIVES TARIF DOUANIER COMMUNAUTÉS
dans le « Tarif douanier des Communautés européennes ». Ce tarif a été établi confor- mément à la Nomenclature de Bruxelles à l'intérieur des positions de
Listes des sous tarifaires des pro des avantage dans le cadre de l
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marcha. Liste des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages prévus.
Bases juridiques : - Direction Générale des Douanes
27 avr. 1991 Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier. -. Loi n° 01-15 du 04 Chaâbane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001.
tarif-douanier-2016-10-chiffres-pour-telechargement.pdf
(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
1 janv. 2013 TARIF DES DOUANES - ANNEXE. Numéro tarifaire. SS. Dénomination des marchandises. Unité de mes. Tarif de la. N.P.F.. Tarif de préférence.
RÈGLEMENTS
exigences à la fois du tarif douanier commun des statistiques du commerce nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun en ce qui ...
SECTION II CHAPITRE 10 DOUANES ALGERIENNES - 2018 - - 65
14 août 2018 SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. Chapitre 10. Céréales. Notes. 1.-. A) Les produits mentionnés dans les ...
Ordonnance n°01-02 du aouel joumada ethania 1422
22 août 2001 Art. 2. — Le tarif douanier comprend à l'importation le tarif de droit commun applicable aux marchandises originaires des pays qui accordent à ...
Publications Office
29 oct. 2021 vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier.
Listesdessouspositions
tarifairesdesproduitsexclus desava ntagesprévus danslecadrede laCONVEN TIONALGERO
SousDirecti onduTarifDouanieretdel'OriginedesMa rchand isesListedessouspositions
tarifairesdesproduitsexclus desava ntagesprévus danslecadrede laCONVEN TIONALGERO-JORDANIENNE
SousDirecti onduTarifDouanieretdel'OriginedesMa rchand isesAnnée2012
0 tarifairesdesproduitsexclus danslecadrede laCONVEN TION LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LACONVENTION ALGERO JORDANIENNE
N°S/PositionDésignation des produits
1 04011000 -D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 %
2 04012010 --Lait
3 04012020 --Creme de lait
4 04014010 -- Lait
5 04014020 --Crème de lait
6 04015010 -- Lait
7 04015020 --Crème de lait
8 04021000 -En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de
matiéres grasses n'excedant pas 1,5%9 04022100 --Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants
10 04022900 --Autres
11 04029100 --Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants
12 04029900 --Autres
13 04031000 -Yoghourt
14 04039000 -Autres
15 04041000 -Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres
edulcorants16 04049000 -Autres
17 04051000 -Beurre
18 04052000 -Pates a tartiner laitieres
19 04059010 ---matières grasses du lait, anhydre
20 04059090 --- autres
21 04061000 -Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte
22 04062000 -Fromage rapes ou en poudre, de tous types
23 04063000 -Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre
24 04064000 -Fromages à pate persillée et
utilisant du Penicillium roqueforti25 04069010 --a pate molle non cuite ou pressee demi
26 04069020 --Fromage de fonte pour la transformation
27 04069090 --Autres
28 04071100 --De volailles de l'espèce Gallus domesticus
29 04071910 ---OEufs de gibier
30 04071990 --- Autres
31 04072100 --De volailles de l'espèce Gallus domesticus
32 04072910 ---OEufs de gibier
33 04072990 --- Autres
34 04079010 --OEufs de gibier
35 04079090 -- Autres
36 04081100 --Seches
37 04081900 --Autres
38 04089100 --Seches
39 04089900 --Autres
40 04090000 Miel naturel
41 04100000Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs
42 05010000Cheveux bruts,
43 05021000 -Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies
44 05029000 -Autres
45 05040000Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de
poissons,a l'etatDirection de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LACONVENTION ALGERO JORDANIENNE
Désignation des produits
D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 %Creme de lait
Crème de lait
Crème de lait
En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de matiéres grasses n'excedant pas 1,5%Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants
Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants
Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autresPates a tartiner laitieres
matières grasses du lait, anhydre Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotteFromage rapes ou en poudre, de tous types
Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre
Fromages à pate persillée etautres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti a pate molle non cuite ou pressee demi-cuite ou cuiteFromage de fonte pour la transformation
De volailles de l'espèce Gallus domesticus
OEufs de gibier
De volailles de l'espèce Gallus domesticus
OEufs de gibier
OEufs de gibier
Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs Cheveux bruts,meme laves ou degraisses; dechets de cheveux. Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons,a l'etatfrais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fumeDirection de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des MarchandisesAnnée2012
1 LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LA En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte autres fromages présentant des marbrures obtenues en Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de frais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fume46 05051000 -Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvet
47 05059000 -Autres
48 05061000 -Osseine et os acidules
49 05069000 -Autres
50 05071000 -Ivoire; poudre et dechets d'ivoire
51 05079000 -Autres
52 05100010 -Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de
produits pharmaceutiques53 05100090 -Autres
54 05111000 -Sperme de taureaux
55 05119100 --Produits de poissons ou de crustaces,
animaux morts du Chapitre 356 05119910 ---Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute
57 05119990 ---Autres
58 07011000 -De semence
59 07019000 -Autres
60 07020000Tomates, a l'etat frais ou
61 07031000 -Oignons et echalotes
62 07032000 -Aulx
63 07039000 -Poireaux et autres legumes alliaces
64 07041000 -Choux-fleurs et choux
65 07042000 -Choux de bruxelles
66 07049000 -Autres
67 07051100 --Pommees
68 07051900 --Autres
69 07052100 --Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
70 07052900 --Autres
71 07061000 -Carottes et navets
72 07069000 -Autres
73 07070000Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigere
74 07081000 -Pois (Pisum sativum)
75 07082000 -Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp)
76 07089000 -Autres legumes a cosse
77 07092000 -Asperges
78 07093000 -Aubergines
79 07094000 -Celeris autres que les celeris
80 07095100 --Champignons du genre agaricus
81 07095900 --Autres
82 07096000 -Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta
83 07097000 -Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle
84 07099100 -- Artichauts
85 07099200 -- Olives
86 07099300 --Citrouilles, courges et calebasses
87 07099910 --- câpres
88 07099990 --- autres
89 07101000 -Pommes de terre
90 07102100 --Pois (Pisum sativum)
91 07102200 --Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
92 07102900 --Autres
93 07103000 -Epinards, tetragones (epinards de
94 07104000 -Mais doux
95 07108000 -Autres legumes
96 07109000 -Melanges de legumes
97 07112000 -Olives
98 07114000 -Concombres et cornichons
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvetOsseine et os acidules
Ivoire; poudre et dechets d'ivoire
Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de produits pharmaceutiquesSperme de taureaux
Produits de poissons ou de crustaces,mollusques ou autres invertebres aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 Eponges naturelles d'origine animale sous forme bruteTomates, a l'etat frais ourefrigere.
Oignons et echalotes
Poireaux et autres legumes alliaces
fleurs et choux-fleurs brocolisChoux de bruxelles
Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
Carottes et navets
Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigerePois (Pisum sativum)
Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp)
Autres legumes a cosse
Celeris autres que les celeris-raves
Champignons du genre agaricus
Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta
Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants) Citrouilles, courges et calebasses(Cucurbita spp.)Pommes de terre
Pois (Pisum sativum)
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
Epinards, tetragones (epinards deNouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)Autres legumes
Melanges de legumes
Concombres et cornichons
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des MarchandisesAnnée2012
2 Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de mollusques ou autres invertebres aquatiques;Zelande) et arroches (epinards geants)
Zelande) et arroches (epinards geants)
99 07115100 --Champignons du genre agaricus
100 07115900 --Autres
101 07119000 -Autres legumes; melanges de legumes
102 07122000 -Oignons
103 07123100 --Champignons du genre agaricus
104 07123200 --Oreilles-de-judas(auricularia Spp)
105 07123300 --Trémelles(Tremella spp)
106 07123910 ---Truffes
107 07123990 ---Autres
108 07129010 --Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou
pulverisees ,mais non autrement preparees109 07129020 --Destines a l'assaisonnement
110 07129090 --Autres
111 07131010 --De semence
112 07131090 --Autres
113 07132010 --De semence
114 07132090 --Autres
115 07133110 ---De semence
116 07133190 ---autres
117 07133210 ---De semence
118 07133290 ---autres
119 07133310 ---De semence
120 07133390 ---autres
121 07133410 ---De semence
122 07133490 --- Autres
123 07133510 ---De semence
124 07133590 --- Autres
125 07133910 --De semence
126 07133990 --autres
127 07134010 --De semence
128 07134090 --autres
129 07135010 --De semence
130 07135090 --autres
131 07136010 --De semence
132 07136090 -- Autres
133 07139010 --De semence
134 07139090 --autres
135 07141000 -Racines de manioc
136 07142000 -Patates douces
137 07143000 -Ignames (Dioscorea spp.)
138 07144000 -Colocases (Colocasia spp.)
139 07145000 -Yautias (Xanthosoma
140 07149000 -Autres
141 08011100 --Dessechees
142 08011200 --En coques internes (endocarpe)
143 08011900 --Autres
144 08012100 --En coques
145 08012200 --Sans coques
146 08013100 --En coques
147 08013200 --Sans coques
148 08021100 --En coques
149 08021200 --Sans coques
150 08022100 --En coques
151 08022200 --Sans coques
152 08023100 --En coques
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des MarchandisesChampignons du genre agaricus
Autres legumes; melanges de legumes
Champignons du genre agaricus
judas(auricularia Spp)Trémelles(Tremella spp)
Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou pulverisees ,mais non autrement prepareesDestines a l'assaisonnement
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
De semence
Racines de manioc
Patates douces
Ignames (Dioscorea spp.)
Colocases (Colocasia spp.)
Yautias (Xanthosomaspp.)
En coques internes (endocarpe)
Sans coques
Sans coques
Sans coques
Sans coques
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Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des MarchandisesAnnée2012
3 Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou153 08023200 --Sans coques
154 08024100 -- En coques
155 08024200 --Sans coques
156 08025100 -- En coques
157 08025200 --Sans coques
158 08026100 -- En coques
159 08026200 --Sans coques
160 08027000 -de cola (Cola spp.)
161 08028000 - Noix d'arec
162 08029000 -Autres
163 08031010 -- Fraîches
164 08031020 -- Sèche
165 08039010 -- Fraîches
166 08039020 -- Sèche
167 08041010 --Dattes fraiches "deglet nour"
168 08041050 --Dattes fraiches, autres
169 08042010 --Fraiches
170 08042020 --Seches
171 08042030 --Denaturees
172 08043000 -Ananas
173 08044000 -Avocats
174 08045000 -Goyaves, mangues et mangoustans
175 08051000 -Oranges
176 08052000 -Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybrides
similaires d'agrumes177 08054000 -Pamplemousses et pomelos
178 08055000 -Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrus
179 08059000 -Autres
180 08061000 -Frais
181 08062000 -Secs
182 08071100 --Pasteques
183 08071900 --Autres
184 08072000 -Papayes
185 08081000 -Pommes
186 08083000 - Poires
187 08084000 - Coings
188 08091000 -Abricots
189 08092100 --Cerises acides (Prunus cerasus)
190 08092900 -- Autres
191 08093000 -Peches, y compris les brugnons et nectarines
192 08094000 -Prunes et prunelles
193 08101000 -Fraises
194 08102000 -Framboises, mures de ronce ou de murier et mures
195 08103000 -Groseilles à grappes ou à maquereau
196 08104000 -Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
197 08105000 -Kiwis
198 08106000 -Durians.
199 08107000 - Kakis(Plaquemines)
200 08109000 -Autres
201 08111000 -Fraises
202 08112000 -Framboises,mures de ronce ou de murier,mures
ou a maquereau203 08119000 -Autres
204 08121000 -Cerises
205 08129000 -Autres
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des MarchandisesSans coques
Sans coques
Sans coques
Sans coques
de cola (Cola spp.)Dattes fraiches "deglet nour"
Dattes fraiches, autres
Goyaves, mangues et mangoustans
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybrides similaires d'agrumesPamplemousses et pomelos
Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrusaurantifolia,citrus latifolia)Cerises acides (Prunus cerasus)
Peches, y compris les brugnons et nectarines
Prunes et prunelles
Framboises, mures de ronce ou de murier et mures-framboisesGroseilles à grappes ou à maquereau
Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vacciniumquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] c82/1 chapitre 82 outils et outillage, articles de coutellerie et
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