[PDF] Liste des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages





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Amendements de la structure du tarif douanier

Amendements de la Structure du tarif douanier suite à l'éclatement tarifaire de certaines sous positions tarifaires dénommées « Autres » - Applicables à 



TARIF DOUANIER

a) Le tarif douanier commun de l'Euratom qui a fait l'objet des accords du. 22 décembre 1958 entre les États membres de cette Communauté; b) Le tarif 



Amendements de la Structure du tarif douanier suite à léclatement

tarif douanier suite à l'éclatement tarifaire de certaines sous positions tarifaires dénommées « Autres ». Structure du Tarif actuel. Nouvelle structure du ...



Bases juridiques : - Direction Générale des Douanes

27 avr. 1991 ... Tarif Douanier. -. Article 80 de la Loi de Finance pour 2018 instituant un nouveau taux de droits de douane de 60%. -. Décision n° 88/DGD/SP ...



CODE DES DOUANES

21 juil. 1979 Le territoire douanier lieu d'application du présent code comprend le territoire national



Décision Tarif Douanier 2016

Article 1er: La structure du tarif douanier dans sa partie se rapportant à la désignation des marchandises est modifiée conformément à la Nomenclature 



TARIF DOUANIER

tarif douanier commun. Ces droits ainsi fixés ou modifiés figurent dans la première colonne (autonomes) réservée aux« Taux des droits» dans le présent tarif.



Incidence de ces amendements sur la structure du Tarif douanier

La structure du Tarif douanier dans sa partie relative à la codification et la désignation des marchandises



DOUANES ALGERIENNES - 2020 - Direction Générale des Douanes

(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%



TARIF DOUANIER

b) Le tarif douanier harmonisé applicable aux produits de la C.E.C.A.. Les produits qui relèvent de l'une de ces deux Communautés apparaîtront aisément au 



NOTES EXPLICATIVES TARIF DOUANIER COMMUNAUTÉS

dans le « Tarif douanier des Communautés européennes ». Ce tarif a été établi confor- mément à la Nomenclature de Bruxelles à l'intérieur des positions de 



Listes des sous tarifaires des pro des avantage dans le cadre de l

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marcha. Liste des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages prévus.



Bases juridiques : - Direction Générale des Douanes

27 avr. 1991 Août 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier. -. Loi n° 01-15 du 04 Chaâbane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001.



tarif-douanier-2016-10-chiffres-pour-telechargement.pdf

(Les taux de droits de douane existant actuellement sont: exemption 5%



TARIF DES DOUANES - ANNEXE

1 janv. 2013 TARIF DES DOUANES - ANNEXE. Numéro tarifaire. SS. Dénomination des marchandises. Unité de mes. Tarif de la. N.P.F.. Tarif de préférence.



RÈGLEMENTS

exigences à la fois du tarif douanier commun des statistiques du commerce nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun en ce qui ...



SECTION II CHAPITRE 10 DOUANES ALGERIENNES - 2018 - - 65

14 août 2018 SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. Chapitre 10. Céréales. Notes. 1.-. A) Les produits mentionnés dans les ...



Ordonnance n°01-02 du aouel joumada ethania 1422

22 août 2001 Art. 2. — Le tarif douanier comprend à l'importation le tarif de droit commun applicable aux marchandises originaires des pays qui accordent à ...



Publications Office

29 oct. 2021 vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier.

Listesdessouspositions

tarifairesdesproduitsexclus desava ntagesprévus danslecadrede laCONVEN TION

ALGERO

SousDirecti onduTarifDouanieretdel'OriginedesMa rchand ises

Listedessouspositions

tarifairesdesproduitsexclus desava ntagesprévus danslecadrede laCONVEN TION

ALGERO-JORDANIENNE

SousDirecti onduTarifDouanieretdel'OriginedesMa rchand ises

Année2012

0 tarifairesdesproduitsexclus danslecadrede laCONVEN TION LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LA

CONVENTION ALGERO JORDANIENNE

N°S/PositionDésignation des produits

1 04011000 -D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 %

2 04012010 --Lait

3 04012020 --Creme de lait

4 04014010 -- Lait

5 04014020 --Crème de lait

6 04015010 -- Lait

7 04015020 --Crème de lait

8 04021000 -En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de

matiéres grasses n'excedant pas 1,5%

9 04022100 --Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

10 04022900 --Autres

11 04029100 --Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

12 04029900 --Autres

13 04031000 -Yoghourt

14 04039000 -Autres

15 04041000 -Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres

edulcorants

16 04049000 -Autres

17 04051000 -Beurre

18 04052000 -Pates a tartiner laitieres

19 04059010 ---matières grasses du lait, anhydre

20 04059090 --- autres

21 04061000 -Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte

22 04062000 -Fromage rapes ou en poudre, de tous types

23 04063000 -Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre

24 04064000 -Fromages à pate persillée et

utilisant du Penicillium roqueforti

25 04069010 --a pate molle non cuite ou pressee demi

26 04069020 --Fromage de fonte pour la transformation

27 04069090 --Autres

28 04071100 --De volailles de l'espèce Gallus domesticus

29 04071910 ---OEufs de gibier

30 04071990 --- Autres

31 04072100 --De volailles de l'espèce Gallus domesticus

32 04072910 ---OEufs de gibier

33 04072990 --- Autres

34 04079010 --OEufs de gibier

35 04079090 -- Autres

36 04081100 --Seches

37 04081900 --Autres

38 04089100 --Seches

39 04089900 --Autres

40 04090000 Miel naturel

41 04100000Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs

42 05010000Cheveux bruts,

43 05021000 -Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies

44 05029000 -Autres

45 05040000Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de

poissons,a l'etat

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LA

CONVENTION ALGERO JORDANIENNE

Désignation des produits

D'une teneur en poids de matieres grasses n'excedant pas 1 %

Creme de lait

Crème de lait

Crème de lait

En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de matiéres grasses n'excedant pas 1,5%

Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

Sans addition de sucre ou d'autres edulcorants

Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres

Pates a tartiner laitieres

matières grasses du lait, anhydre Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte

Fromage rapes ou en poudre, de tous types

Fromages fondus, autres que rapes ou en poudre

Fromages à pate persillée etautres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti a pate molle non cuite ou pressee demi-cuite ou cuite

Fromage de fonte pour la transformation

De volailles de l'espèce Gallus domesticus

OEufs de gibier

De volailles de l'espèce Gallus domesticus

OEufs de gibier

OEufs de gibier

Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs Cheveux bruts,meme laves ou degraisses; dechets de cheveux. Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons,a l'etatfrais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fume

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises

Année2012

1 LISTE DES SOUS POSITIONS TARIFAIRES DES PRODUITS EXCLUS PAR LA En poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de Lactoserum,modifie ou meme concentre ou additionne de sucre ou d'autres Fromages frais(non affines)y compris le fromage de lactoserum et caillebotte autres fromages présentant des marbrures obtenues en Produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de frais,refregere,congele,sale ou en saumure,seche ou fume

46 05051000 -Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvet

47 05059000 -Autres

48 05061000 -Osseine et os acidules

49 05069000 -Autres

50 05071000 -Ivoire; poudre et dechets d'ivoire

51 05079000 -Autres

52 05100010 -Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de

produits pharmaceutiques

53 05100090 -Autres

54 05111000 -Sperme de taureaux

55 05119100 --Produits de poissons ou de crustaces,

animaux morts du Chapitre 3

56 05119910 ---Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute

57 05119990 ---Autres

58 07011000 -De semence

59 07019000 -Autres

60 07020000Tomates, a l'etat frais ou

61 07031000 -Oignons et echalotes

62 07032000 -Aulx

63 07039000 -Poireaux et autres legumes alliaces

64 07041000 -Choux-fleurs et choux

65 07042000 -Choux de bruxelles

66 07049000 -Autres

67 07051100 --Pommees

68 07051900 --Autres

69 07052100 --Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

70 07052900 --Autres

71 07061000 -Carottes et navets

72 07069000 -Autres

73 07070000Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigere

74 07081000 -Pois (Pisum sativum)

75 07082000 -Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp)

76 07089000 -Autres legumes a cosse

77 07092000 -Asperges

78 07093000 -Aubergines

79 07094000 -Celeris autres que les celeris

80 07095100 --Champignons du genre agaricus

81 07095900 --Autres

82 07096000 -Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta

83 07097000 -Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle

84 07099100 -- Artichauts

85 07099200 -- Olives

86 07099300 --Citrouilles, courges et calebasses

87 07099910 --- câpres

88 07099990 --- autres

89 07101000 -Pommes de terre

90 07102100 --Pois (Pisum sativum)

91 07102200 --Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

92 07102900 --Autres

93 07103000 -Epinards, tetragones (epinards de

94 07104000 -Mais doux

95 07108000 -Autres legumes

96 07109000 -Melanges de legumes

97 07112000 -Olives

98 07114000 -Concombres et cornichons

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises Plumes des especes utilisees pour le rembourage; duvet

Osseine et os acidules

Ivoire; poudre et dechets d'ivoire

Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de produits pharmaceutiques

Sperme de taureaux

Produits de poissons ou de crustaces,mollusques ou autres invertebres aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute

Tomates, a l'etat frais ourefrigere.

Oignons et echalotes

Poireaux et autres legumes alliaces

fleurs et choux-fleurs brocolis

Choux de bruxelles

Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

Carottes et navets

Concombres et cornichons, a l'etat frais ou refrigere

Pois (Pisum sativum)

Haricots (Vigna spp, Phaseolus spp)

Autres legumes a cosse

Celeris autres que les celeris-raves

Champignons du genre agaricus

Piments du genre Capsicum ou du genre pimenta

Epinards, tetragones (epinards de Nouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants) Citrouilles, courges et calebasses(Cucurbita spp.)

Pommes de terre

Pois (Pisum sativum)

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

Epinards, tetragones (epinards deNouvelle-Zelande) et arroches (epinards geants)

Autres legumes

Melanges de legumes

Concombres et cornichons

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises

Année2012

2 Glandes et autres substances d'origine animale utilisees pour la preparations de mollusques ou autres invertebres aquatiques;

Zelande) et arroches (epinards geants)

Zelande) et arroches (epinards geants)

99 07115100 --Champignons du genre agaricus

100 07115900 --Autres

101 07119000 -Autres legumes; melanges de legumes

102 07122000 -Oignons

103 07123100 --Champignons du genre agaricus

104 07123200 --Oreilles-de-judas(auricularia Spp)

105 07123300 --Trémelles(Tremella spp)

106 07123910 ---Truffes

107 07123990 ---Autres

108 07129010 --Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou

pulverisees ,mais non autrement preparees

109 07129020 --Destines a l'assaisonnement

110 07129090 --Autres

111 07131010 --De semence

112 07131090 --Autres

113 07132010 --De semence

114 07132090 --Autres

115 07133110 ---De semence

116 07133190 ---autres

117 07133210 ---De semence

118 07133290 ---autres

119 07133310 ---De semence

120 07133390 ---autres

121 07133410 ---De semence

122 07133490 --- Autres

123 07133510 ---De semence

124 07133590 --- Autres

125 07133910 --De semence

126 07133990 --autres

127 07134010 --De semence

128 07134090 --autres

129 07135010 --De semence

130 07135090 --autres

131 07136010 --De semence

132 07136090 -- Autres

133 07139010 --De semence

134 07139090 --autres

135 07141000 -Racines de manioc

136 07142000 -Patates douces

137 07143000 -Ignames (Dioscorea spp.)

138 07144000 -Colocases (Colocasia spp.)

139 07145000 -Yautias (Xanthosoma

140 07149000 -Autres

141 08011100 --Dessechees

142 08011200 --En coques internes (endocarpe)

143 08011900 --Autres

144 08012100 --En coques

145 08012200 --Sans coques

146 08013100 --En coques

147 08013200 --Sans coques

148 08021100 --En coques

149 08021200 --Sans coques

150 08022100 --En coques

151 08022200 --Sans coques

152 08023100 --En coques

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises

Champignons du genre agaricus

Autres legumes; melanges de legumes

Champignons du genre agaricus

judas(auricularia Spp)

Trémelles(Tremella spp)

Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou pulverisees ,mais non autrement preparees

Destines a l'assaisonnement

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

De semence

Racines de manioc

Patates douces

Ignames (Dioscorea spp.)

Colocases (Colocasia spp.)

Yautias (Xanthosomaspp.)

En coques internes (endocarpe)

Sans coques

Sans coques

Sans coques

Sans coques

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises

Année2012

3 Pommes de terres,meme coupees en morceaux ou en tranches ou bien broyes ou

153 08023200 --Sans coques

154 08024100 -- En coques

155 08024200 --Sans coques

156 08025100 -- En coques

157 08025200 --Sans coques

158 08026100 -- En coques

159 08026200 --Sans coques

160 08027000 -de cola (Cola spp.)

161 08028000 - Noix d'arec

162 08029000 -Autres

163 08031010 -- Fraîches

164 08031020 -- Sèche

165 08039010 -- Fraîches

166 08039020 -- Sèche

167 08041010 --Dattes fraiches "deglet nour"

168 08041050 --Dattes fraiches, autres

169 08042010 --Fraiches

170 08042020 --Seches

171 08042030 --Denaturees

172 08043000 -Ananas

173 08044000 -Avocats

174 08045000 -Goyaves, mangues et mangoustans

175 08051000 -Oranges

176 08052000 -Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybrides

similaires d'agrumes

177 08054000 -Pamplemousses et pomelos

178 08055000 -Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrus

179 08059000 -Autres

180 08061000 -Frais

181 08062000 -Secs

182 08071100 --Pasteques

183 08071900 --Autres

184 08072000 -Papayes

185 08081000 -Pommes

186 08083000 - Poires

187 08084000 - Coings

188 08091000 -Abricots

189 08092100 --Cerises acides (Prunus cerasus)

190 08092900 -- Autres

191 08093000 -Peches, y compris les brugnons et nectarines

192 08094000 -Prunes et prunelles

193 08101000 -Fraises

194 08102000 -Framboises, mures de ronce ou de murier et mures

195 08103000 -Groseilles à grappes ou à maquereau

196 08104000 -Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

197 08105000 -Kiwis

198 08106000 -Durians.

199 08107000 - Kakis(Plaquemines)

200 08109000 -Autres

201 08111000 -Fraises

202 08112000 -Framboises,mures de ronce ou de murier,mures

ou a maquereau

203 08119000 -Autres

204 08121000 -Cerises

205 08129000 -Autres

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement

Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises

Sans coques

Sans coques

Sans coques

Sans coques

de cola (Cola spp.)

Dattes fraiches "deglet nour"

Dattes fraiches, autres

Goyaves, mangues et mangoustans

Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clementines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes

Pamplemousses et pomelos

Citrons(citrus limon;citrus limonum) et limes(citrusaurantifolia,citrus latifolia)

Cerises acides (Prunus cerasus)

Peches, y compris les brugnons et nectarines

Prunes et prunelles

Framboises, mures de ronce ou de murier et mures-framboises

Groseilles à grappes ou à maquereau

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vacciniumquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29
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