BLOC NOTES JUIN-JUILLET 2013 Paiement en espèces et
BLOC NOTES JUIN-JUILLET 2013. 19 avenue de l'Opéra 75001 Paris - tél. Paiement en espèces et interdiction de fractionner le paiement.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
JO N° 32 du 23 juin Décret présidentiel n°13-256 du 4 juillet 2013 ... Bourarhat Sud » (blocs : 230 et 231)
Actualisation des précautions standard
3 juin 2017 Volume XXV - N° Hors série - Juin 2017. ACTUALISATION DES ... (Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques bio-.
JUILLET 2013
25 juil. 2013 ARRETE N° 2013/36 SOUS-PREFECTURE D'ALBERTVILLE DU 13 JUIN 2013 . ... Objet : autorisation exceptionnelle relative a des espèces protégées .
Journal Officiel Algérie
29 sept. 2013 Arrêté interministériel du 18 Chaâbane 1434 correspondant au 27 juin 2013 fixant l'organisation interne de l'école nationale des forêts.
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021
30 juil. 2021 NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF4/2021/162 du 16 juillet 2021 relative ... du 17 juin 2021 modifiant le décret n° 2013-1217 du 23 décembre 2013.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
l'Etat du Koweït signée à Koweit City
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
- JO N° 34 du 16 juin. 2014 Page 19. 10. - Arrêté du 3 juillet 2013. - fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche.
Journal Officiel Algérie
27 mars 2013 juin 1990 ) auxquels l'Algérie a adhéré par décret présidentiel nA 92-355 du 23 ... Vu la loi nA 79-07 du 21 juillet 1979
Rapport de synthèse sur lagriculture en Algérie
28 mai 2019 Tableau 9 - Pertes exprimées en Kcalories (2009-2013) . ... Dans son rapport de juin 20184 le Fonds Monétaire International estime le PIB ...
00 11 33
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A/ SECTEUR SOUVERAINETE
256Nombre de
Textes
Présidence de la République
Page 1
20Secrétariat Général du Gouvernement
Page 3
08Conseil Constitutionnel
Page 4
08Académie Algérienne de la Langue Arabe
Page 4
01Conseil National Economique et Social
Page 5
02 Organe National de Prévention et de Lutte Contre l aCorruption
Page 5
02Services du Premier MinistrePage 6
05Ministère de la Défense Nationale
Page 6
28Ministère des Affaires Etrangères
Page 8
25Ministère de la Justice
Page 11
71Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales
Page 15
83Ministère des Relations avec le Parlement
Page 23
01Cours des Comptes
Page 23
02B/ SECTEUR FINANCES ET ECONOMIE
288Nombre de
Textes
Ministère des Finances
Page 24
118800
Banque d'Algérie
Page 40
1133Ministère de l'Energie et des Mines
Page 41
3377Ministère du Commerce
Page 45
3322Ministère du développement industriel et de la Promotion de l'investissement
Page 48
26C/ SECTEUR INFRASTRUCTURES DE BASE
167Nombre de
Textes
Ministère des Travaux Publics
Page 51
3300Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville
Page 54
4466Ministère des Ressources en Eau
Page 59
2255Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural
Page 61
4444Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
Page 65
1122Ministère de la Pêche et des Ressources Halieutiques
Page 66
1100D/ SECTEUR SERVICES
51Nombre de
Textes
Ministère du Tourisme et de l'Artisanat
Page 68
2233Ministère de la Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication
Page 70
0099Ministère des Transports
Page 72
1199E/ SECTEUR EDUCATION ET CULTURE
181Nombre de
Textes
Ministère de l'Education Nationale
Page 74
0066Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
Scientifique
Page 75
4466Ministère de la Culture
Page 78
110077
Ministère de la Communication
Page 87
0077Ministère de la Formation et de l'Enseignement
Professionnels
Page 88
0088Ministère des Affaires Religieuses et des Wakfs
Page 89
0077F/ SECTEUR AFFAIRES SOCIALES
114Nombre de
Textes
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité SocialePage 90
3344Ministère des Moud
j ahidinePage 93
1111Ministère de la Jeunesse et des Sports
Page 94
0099Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme
Hospitalière
Page 95
4411Ministère de la Solidarité Nationale, de la Famille et de la condition de la femme.
Page 99
11991 EETTAATT DDEESS TTEEXXTTEESS LLEEGGIISSLLAATTIIFFSS EETT RREEGGLL EE MM EE NN TT AA II RR EE SS P P UU BB LL II EE SS AA UU CC OO UU RR SS DD EE LL AA NN NN E E EE 22
00 11 33
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
INSTITUTIONS/ MINISTERES :
PPrrééssiiddeennccee ddee llaa RRééppuubb ll ii qq uu ee N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
1 - Décret présidentiel n°13-01 du 7 janvier 2013 - portant désignation de membres du Conseil de la Nation. - JO N° 2 du 13 janvier
2013, Page 4. 2 - Décret présidentiel n° 13-02 du 7 janvier 2013 - portant désignation de membres du Conseil de la Nation. - JO N° 2 du 13 janvier
2013, Page 4. 3 - Décret présidentiel n° 13-82 du 31 janvier 2013 - portant attribution de la médaille de l'Ordre du mérite national au rang de " Ahid », à
titre posthume. - JO N° 8 du 6 février2013, Page 4. 4 - Décret présidentiel n° 13-83 du 31 janvier 2013 - portant attribution de la médaille de l'Ordre du mérite national au rang de " Ahid ». - JO N° 8 du 6 février
2013, Page 4. 5 - Décret présidentiel n° 13-88 du 7 février 2013 - portant attribution de la médaille de l'Ordre du mérite national au rang de " Ahid », à
titre posthume. - JO N° 9 du 10 février2013, Page 5. 6 - Décret présidentiel n° 13-167 du 16 avril 2013 - portant déclaration de deuil national. - JO N° 19 du 17 avril
2013, Page 8. 7 - Décret présidentiel n° 13-216 du 16 juin 2013 - portant attribution de la médaille de l'Ordre du mérite national au rang de " Achir ». - JO N° 32 du 23 juin
2013, Page 4. 8 - Décret présidentiel n° 13-256 du 4 juillet 2013 - portant mesures de grâce à l'occasion de la commémoration du cinquante-et-unième
(51ème) anniversaire de la fête de l'indépendance et de la jeunesse. - JO N° 35 du 7 juillet
2013, Page 6. 9 - Décret présidentiel n° 13-257 du 4 juillet 2013 - portant mesures de grâce à l'occasion de la commémoration du cinquante-et-unième
(51ème) anniversaire de la fête de l'indépendance et de la jeunesse au profit des détenus
ayant obtenu des diplômes d'enseignement ou de formation. - JO N° 35 du 7 juillet2013, Page 7.
2 N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
10 - Décret présidentiel n° 13-299 du 20 août 2013 - portant attribution de la médaille de l'Ordre du mérite national au rang de " Achir ». - JO N° 46 du 22
septembre 2013, Page 5. 11 - Décret présidentiel n° 13-301 du 29 août 2013 - portant attribution de la médaille de l'Ordre du mérite national au rang de " Achir ». - JO N° 58 du 18
novembre 2013, Page 3. 12 - Décret présidentiel n° 13-310 du 11 septembre2013 - mettant fin aux fonctions du président du Conseil constitutionnel. - JO N° 44 du 15
septembre 2013, Page 4. 13 - Décret présidentiel n° 13-311 du 11 septembre2013 - mettant fin aux fonctions du ministre des affaires étrangères. - JO N° 44 du 15
septembre 2013, Page 4. 14 - Décret présidentiel n° 13-312 du 11 septembre2013 - portant nomination des membres du Gouvernement. - JO N° 44 du 15
septembre 2013, Page 4. 15 - Décret présidentiel n° 13-313 du 11 septembre2013 - portant nomination du ministre, secrétaire général du Gouvernement. - JO N° 44 du 15
septembre 2013, Page 6. 16 - Décret présidentiel n° 13-314 du 15 septembre2013 - portant désignation du président du Conseil constitutionnel. - JO N° 45 du 18
septembre 2013, Page 4. 17 - Décret présidentiel n° 13-315 du 15 septembre2013 - relatif à la publication de la composition nominative du Conseil constitutionnel. - JO N° 45 du 18
septembre 2013, Page 4. 18 - Décret présidentiel n° 13-379 du 18 novembre2013 - portant abrogation du décret présidentiel n° 06-177 du 4 Joumada El Oula 1427
correspondant au 31 mai 2006 portant rattachement de la direction générale de la fonction publique à la Présidence de la République (Secrétariat Général duGouvernement). - JO N° 58 du 18
novembre 2013, Page 3. 19 - Décret présidentiel n° 13-380 du 18 novembre2013 - portant abrogation du décret présidentiel n° 06-180 du 4 Joumada El Oula 1427
correspondant au 31 mai 2006 portant rattachement de la direction générale de la réformeadministrative au ministère de l'intérieur et des collectivités locales. - JO N° 58 du 18
novembre 2013, Page 3. 20 - Décret présidentiel n° 13-408 du 6 décembre2013 - portant mise en berne de l'emblème national. - JO N° 61 du 8
décembre 2013, Page 3. 3INSTITUTIONS/ MINISTERES :
SSEECCRREETTA
A RRIIA ATT GGEENNEERRA
ALL DDUU GGOOUUV
VEERRNNEEMMEENNTT
N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
1 - Décret exécutif n° 13-188 du 9 mai 2013 - complétant le décret exécutif n° 10-134 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au
13 mai 2010 instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps
communs aux institutions et administrations publiques. - JO N° 26 du 15 mai2013, Page 17. 2 - Décret exécutif n° 13-189 du 9 mai 2013 - complétant le décret exécutif n° 10-135 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au
13 mai 2010 instituant le régime indemnitaire des ouvriers professionnels, des
conducteurs d'automobiles et des appariteurs. - JO N° 26 du 15 mai2013, Page 18. 3 - Décret exécutif n° 13-190 du 9 mai 2013 - complétant le décret exécutif n° 10-136 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au
13 mai 2010 instituant le régime indemnitaire des agents contractuels. - JO N° 26 du 15 mai
2013, Page 18. 4 - Arrêté interministériel du 6 août 2012 - modifiant l'arrêté interministériel du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009
fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de la direction générale de la fonction publique. - JO N° 53 du 23 octobre2013, Page 55. 5 - Arrêté interministériel du 24 juillet 2013 - fixant les primes et indemnités servies aux agents contractuels recrutés sur des emplois
correspondant à des grades de fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques. - JO N° 52 du 20 octobre2013, Page 10. 6 - Arrêté du 13 mai 2012 - fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la
formation complémentaire préalable à la promotion dans certains grades appartenant auxcorps spécifiques de la direction générale de la fonction publique. - JO N° 52 du 20 octobre
2013, Page 11. 7 - Arrêté du 13 mai 2012 - fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la
formation préparatoire à l'occupation de certains grades appartenant aux corps spécifiques de la direction générale de la fonction publique. - JO N° 52 du 20 octobre2013, Page 16. 8 - Arrêté du 6 août 2013 - portant renouvellement de la composition des commissions paritaires compétentes à
l'égard des corps des fonctionnaires de la direction générale de la fonction publique. - JO N° 53 du 23 octobre
2013, Page 56.
4INSTITUTIONS/ MINISTERES :
CCoonnsseeiill CCoonnssttiittuuttiioonnnneell
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[PDF] BLOC PORTE D.A.S CF 1H Ferme-porte en applique Double vantail
[PDF] BLOC PORTE D.A.S. EI30 Grande hauteur Huisserie bois Ferme
[PDF] BLOC PORTE D.A.S. EI30 Huisserie métal Cloisofeu Ferme
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