BLOC NOTES JUIN-JUILLET 2013 Paiement en espèces et
BLOC NOTES JUIN-JUILLET 2013. 19 avenue de l'Opéra 75001 Paris - tél. Paiement en espèces et interdiction de fractionner le paiement.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
JO N° 32 du 23 juin Décret présidentiel n°13-256 du 4 juillet 2013 ... Bourarhat Sud » (blocs : 230 et 231)
Actualisation des précautions standard
3 juin 2017 Volume XXV - N° Hors série - Juin 2017. ACTUALISATION DES ... (Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques bio-.
JUILLET 2013
25 juil. 2013 ARRETE N° 2013/36 SOUS-PREFECTURE D'ALBERTVILLE DU 13 JUIN 2013 . ... Objet : autorisation exceptionnelle relative a des espèces protégées .
Journal Officiel Algérie
29 sept. 2013 Arrêté interministériel du 18 Chaâbane 1434 correspondant au 27 juin 2013 fixant l'organisation interne de l'école nationale des forêts.
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021
30 juil. 2021 NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF4/2021/162 du 16 juillet 2021 relative ... du 17 juin 2021 modifiant le décret n° 2013-1217 du 23 décembre 2013.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
l'Etat du Koweït signée à Koweit City
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
- JO N° 34 du 16 juin. 2014 Page 19. 10. - Arrêté du 3 juillet 2013. - fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche.
Journal Officiel Algérie
27 mars 2013 juin 1990 ) auxquels l'Algérie a adhéré par décret présidentiel nA 92-355 du 23 ... Vu la loi nA 79-07 du 21 juillet 1979
Rapport de synthèse sur lagriculture en Algérie
28 mai 2019 Tableau 9 - Pertes exprimées en Kcalories (2009-2013) . ... Dans son rapport de juin 20184 le Fonds Monétaire International estime le PIB ...
00 11 44
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A/ SECTEUR SOUVERAINETE : 216
Nombre de Texte
sPrésidence de la République Page 1
13Conseil Constitutionnel Page 2
22Haut Conseil Islamique Page 3
01 Cour des Comptes Page 4
04Conseil National Economique et Social Page 4
02 Organe National de Prévention et de Lutte Contre la Corruption Page 506 Services du Premier Ministre Page 5
09Ministère de la Défense Nationale Page 6
40Ministère des Affaires Etrangères Page 8
44Ministère de la Justice Page 11 18
Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales Page 12 50Ministère des Relations avec le Parlement Page 16 07
B/ SECTEUR FINANCES ET ECONOMIE : 424
Nombre de
Textes
Ministère des Finances Page 17
229900
Banque d'Algérie Page 36
1188Ministère de l'Energie Page 37
3355Ministère de l'industrie et des Mines Page 40
5599Ministère du Commerce Page 45
2222C/ SECTEUR INFRASTRUCTURES DE BASE : 160
Nombre de
Textes
Ministère des Travaux Publics Page 47
1122Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville Page 48 4455
Ministère des Ressources en Eau Page 51
1177Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural Page 53 3377
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement Page 56 3300
Ministère de la Pêche et des Ressources Halieutiques Page 58 1199
D/ SECTEUR SERVICES : 75
Nombre de
Textes
Ministère du Tourisme et de l'Artisanat Page 60 4433Ministère de la Poste et des Technologies de l'Information et de la
Communication Page 63
1155Ministère des Transports Page 65
1177E/ SECTEUR EDUCATION ET CULTURE : 233
Nombre de
Textes
Ministère de l'Education Nationale Page 67
1155Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Page 68 5511
Ministère de la Culture Page 72
113344
Ministère de la Communication Page 80
1111Ministère de la Formation et de l'Enseignement Professionnels Page 81 1177
Ministère des Affaires Religieuses et des Wakfs Page 83 0055
F/ SECTEUR AFFAIRES SOCIALES : 138
Nombre de
Textes
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité Sociale Page 84 6600Ministère des Moudjahidine Page 86
2266Ministère de la Jeunesse Page 88
0055Ministère des Sports Page 89
0088Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière Page 90 2222
Ministère de la Solidarité Nationale, de la Famille et de la condition de la femme. Page 91 1177
1 EETTAATT DDEESS TTEEXXTTEESS LLEEGGIISSLLAATTIIFFSS EETT RREEGGLLEEMMEENN TT AA II RR EE SS PP UU BB LL II EE SS AA UU CC OO UU RR SS DD EE LL AA NN NN EE EE 22
00 11 44
A/ SECTEUR SOUVERAINETE
INSTITUTIONS/ MINISTERES :
PPrrééssiiddeennccee ddee llaa RRééppuubblliiqquuee N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
01 - Décret présidentiel n° 14-71 du 11 février
2014 - portant déclaration de deuil national. - JO N° 6 du 12 février
2014, Page 3. 02 - Décret présidentiel n° 14-110 du 13 mars
2014 - mettant fin aux fonctions du Premier ministre. - JO N° 15 du 19 mars
2014, Page 4. 03 - Décret présidentiel n° 14-111 du 13 mars
2014 - chargeant le ministre de l'énergie et des mines de l'intérim des fonctions de Premier ministre. - JO N° 15 du 19 mars
2014, Page 4. 04 - Décret présidentiel n° 14-144 du 28 avril
2014 - déchargeant le ministre de l'énergie et des mines de l'intérim des fonctions de Premier
ministre. - JO N° 24 du 30 avril2014, Page 4. 05
- Décret présidentiel n° 14-145 du 28 avril2014 - portant nomination du Premier ministre. - JO N° 24 du 30 avril
2014, Page 4. 06 - Décret présidentiel n° 14-154 du 5 mai
2014 - portant nomination des membres du Gouvernement. - JO N° 26 du 7 mai
2014, Page 4. 07 - Décret présidentiel n° 14-156 du 8 mai
2014 - donnant délégation au Premier ministre à l'effet de présider les réunions du Gouvernement. - JO N° 27 du 10 mai
2014, Page 5. 08 - Décret présidentiel n° 14-191 du 3 juillet
2014 - portant mesures de grâce à l'occasion de la commémoration du cinquante-deuxième (52ème)
anniversaire de la fête de l'indépendance et de la jeunesse. - JO N° 41 du 6 juillet2014, Page 10. 09 - Décret présidentiel n° 14-192 du 3 juillet
2014- portant mesures de grâce à l'occasion de la commémoration du cinquante-deuxième (52ème)
anniversaire de la fête de l'indépendance et de la jeunesse au profit des détenus ayant obtenu
des diplômes d'enseignement ou de formation. - JO N° 41 du 6 juillet2014, Page 5. 10 - Décret présidentiel n° 14-211 du 25 juillet
2014 - portant déclaration de deuil national. - JO N° 44 du 27 juillet
2014, Page 5. 11 - Décret présidentiel n° 14-369 du 22
décembre 2014 - portant attribution de la médaille de l'ordre du mérite national au rang de "Athir". - JO N° 73 du 23
décembre 2014, Page 7. 2 N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
12 - Arrêté interministériel du 12 septembre
2013- portant placement en position d'activité auprès de l'académie algérienne de la langue arabe de
certains corps spécifiques relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
scientifique. - JO N° 35 du 17 juin2014, Page 10. 13 - Arrêté interministériel du 27 août 2014
- fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteursd'automobiles et des appariteurs au titre du Haut commissariat à l'Amazighité. - JO N° 63 du 22
octobre 2014, Page 21.INSTITUTIONS/ MINISTERES :
CCoonnsseeiill CCoonnssttiittuuttiioonnnneell
N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
REFERENCE
JOURNAL
OFFICIEL
01 - Décision n° 01/d.CC/14 du 7 janvier 2014 - relative au remplacement d'un député à l'Assemblée populaire nationale. - JO N° 3 du 22 janvier
2014, Page 30.
02 - Décision n° 02/D.CC/14 du 10 mars 2014 - relative au remplacement d'un député à l'Assemblée populaire nationale. - JO N° 16 du 23 mars
2014, Page 19. 03 - Décision n° 03/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant acceptation de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 4. 04 - Décision n° 04/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant acceptation de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page4. 05 - Décision n° 05/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant rejet de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 5. 06 - Décision n° 06/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant acceptation de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 6. 07 - Décision n° 07/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant acceptation de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 7. 08 - Décision n° 08/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant acceptation de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 7. 09 - Décision n° 09 / D.CC / 14 du 13 mars
2014 - portant rejet de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 8. 10 - Décision n° 10 / D.CC / 14 du 13 mars
2014 - portant rejet de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 9. 11 - Décision n° 11/ D.CC/ 14 du 13 mars 2014 - portant acceptation de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 10.
3 N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
REFERENCE
JOURNAL
OFFICIEL
12 - Décision n° 12 / D.CC / 14 du 13 mars
2014 - portant rejet de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 10. 13 - Décision n° 13 / D.CC / 14 du 13 mars
2014 - portant rejet de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 11. 14 - Décision n° 14 / D.CC / 14 du 13 mars
2014 - portant rejet de candidature à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 12. 15 - Décision n° 15 / D.CC/ 14 du 13 mars
2014 - arrêtant la liste des candidats à l'élection à la Présidence de la République. - JO N° 14 du 16 mars
2014, Page 13. 16 - Décision n° 110/D.CC/14 du 29 avril
2014 - relative au remplacement d'un député à l'Assemblée populaire nationale. - JO N° 28 du 14 mai
2014, Page 10. 17 - Décision n° 111/D.CC/14 du 3 juin 2014
- relative au remplacement d'un député à l'Assemblée populaire nationale. - JO N° 38 du 22 juin
2014, Page 6. 18 - Décision n° 112/D.CC/14 du 3 juin 2014
- relative au remplacement d'un député à l'Assemblée populaire nationale. - JO N° 38 du 22 juin
2014, Page 7. 19 - Décision n° 118/D.CC/14 du 17 septembre
2014- relative au compte de campagne électorale du candidat Abdelaziz BOUTEFLIKA élu Président de la République. - JO N° 57 du 28 septembre 2014, Page
87. 20 - Décision du 21 avril 2014
- portant délégation de signature au directeur du personnel et des moyens au Conseil constitutionnel. - JO N° 38 du 22 juin2014, Page 8. 21 -Proclamation n° 01/P.CC/14 du 10 février
2014 - portant résultats de l'élection partielle pour le remplacement d'un membre élu du Conseil de
la Nation. - JO N° 9 du 20 février2014, Page 3. 22 - Proclamation n° 02/P.CC/14 du 22 avril
2014 - portant résultats de l'élection du Président de la République. - JO N° 23 du 23 avril
2014, Page 4.
INSTITUTIONS/ MINISTERES :
HHaauutt CCoonnsseeiill IIssllaammiiqquuee
N°NATURE
REF. DU TEXTEINTITULE
Référence
Journal Officiel
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